Chaire UNESCO sur la diversité
des expressions culturelles

Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles

Clinique

Vous êtes ici

La Clinique de droit de la culture a été créée au cours de l’année universitaire 2014-2015. Ce cours permet à des étudiants de répondre à un mandat de recherche ou de rédaction juridique confié à la Clinique par des organisations internationales, des organismes gouvernementaux, des organisations non gouvernementales ou des professionnels du droit. Ce mandat peut être réalisé individuellement ou en équipe, sous la direction d’un ou de plusieurs professeurs. Le travail réalisé par l’étudiant relève des domaines du droit de la culture et du droit d’auteur, ou de leurs champs connexes.   Parmi les organismes partenaires de la Clinique, on peut mentionner l’UNESCO – Secrétariat de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles; le Ministère du Patrimoine canadien – Direction générale de la Politique du droit d’auteur et du Commerce International; le Ministère de la culture et des communications – Secrétariat à la diversité culturelle; le Ministère des relations internationales – Direction des organisations internationales – Pupitre UNESCO; le Ministère de la culture et des communications – Direction des politiques de culture et des relations interministérielles, la Coalition canadienne pour la diversité culturelle.

L’ensemble des mandats confiés possède une valeur pédagogique inestimable et permet aux étudiants d’effectuer des analyses d’éléments factuels et des recherches approfondies, afin de répondre aux problématiques juridiques actuelles qui se posent sur la scène internationale.

La liste des étudiants/es est la suivante :

  1. Camille Appréderisse
    « Le traitement accordé aux biens et services culturels dans les accords bilatéraux d’investissement »
  2. Faten Chehidi, Marilyn Tétrault-Beaudoin, Léna Bonaud, Yakoub Nsabimana, Maxime Mariage et Gosshé Cosme Mekpo
    « La mise en oeuvre de la Convention sur la promotion et la protection de la diversité des expressions culturelles à l'ère du numérique dans les pays de l'Afrique »
  3. Sarah Bérubé
    « Rapport sur le traitement accordé aux biens et services culturels au sein des accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus entre l’adoption de la Convention de 2005 et la conclusion du Partenariat transpacifique en 2015 par dix États Parties à ce dernier »
  4. Laura Buri et Morgane Issenmann
    « La promotion des objectifs et principes de la Convention sur la promotion et la protection de la diversité des expressions culturelles dans d'autres enceintes internationales de 2015 à 2017 »
  5. Véronique Dulude et Aurore Lhoste
    « L’application du traitement préférentiel selon l’article 16 de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de 2005 dans les accords de coopération culturelle entre pays du Nord et du Sud »
  6. Pierre-Olivier Teissier-Clément
    « L'interdépendance de la biodiversité et de la diversité culturelle en droit international »