« La mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère numérique: enjeux, actions prioritaires et recommandations », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Mira Burri, Marie Cornu, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, présenté au Comité intergouvernemental de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Septième session ordinaire, Paris, 10-13 décembre 2013, 15 novembre 2013, 76 pages. Also available in English

« Les directives opérationnelles et autres techniques de mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans un contexte numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors de la cinquième conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Paris, 10-12 juin 2015, 47 pages.

« Le renouvellement de l'exception culturelle à l'ère du numérique», rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Géraud de Lassus Saint-Geniès, Rostam J.