« Industries culturelles et négociations internationales : portrait d’une dynamique multidimensionnelle. L’exemple des pays de la zone euro-méditerranéenne », EUI Working Papers, RSCAS 2007/33, Mediterranean Programme Series, Décembre 2007, 25 pages.

« La Convention sur la diversité des expressions culturelles : le défi d’une action concertée de la société civile », ministère de la Culture, des Communications et de la Condition Féminine, Québec, 2007, 22 pages. Également disponible en anglais, espagnol et arabe.

« La prise en compte de la culture dans les politiques de développement durable et les possibilités de renouvellement de la relation commerce-culture », dans De la théorie à la réalité : la Convention sur la diversité des expressions culturelles à l'épreuve des faits, Réseau international des juristes pour la diversité des expressions culturelles, Québec, 2009, 11 pages.

« Confrontation entre normes commerciales et culturelles. Recherche de valeurs communes », dans La Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Premier bilan et défis juridiques, sous la direction d'Hélène Ruiz Fabri, Collection de l'UMR de Droit Comparé de Paris, Vol. 12, Paris, 2010, pp. 187-199.

« Le droit international de l'environnement à la rescousse des cultures menacées : quel horizon pour l'approche intersystémique de la pétition des inuits déposée à la Cour interaméricaine des droits de l’homme », article co-écrit avec Géraud de Lassus Saint-Geniès, Revue Internationale de Droit et de Politique du Développement Durable de McGill, Vol. 6, No. 1, 2010, pp. 5-28.

« La dimension culturelle du développement durable », Étude commandée par le ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, Québec, 2010, 173 pages.

« Traités multilatéraux : nouvelles perspectives relatives à l’articulation », dans Les sources et les normes dans le droit de l'OMC, sous la direction Vincent Tomkiewicz, Pedone, Paris, 2012, pp. 27-56.

« Le contenu d'un Agenda 21 de la Culture pour le Québec », Étude commandée dans le cadre de la consultation menée auprès du milieu des chercheurs à la demande de la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, madame Christine St-Pierre, Québec, 2011, 132 pages. 

« Garantir l'exercice des droits culturels dans un monde plus chaud : le défi 'culturel' des mesures d'adaptation aux changements climatiques », article co-écrit avec Géraud de Lassus Saint-Geniès, dans Changements environnementaux globaux et droit de l'homme, sous la direction de Christel Cournil et Catherine Fabregoule, Bruylant, Paris, 2011, pp. 493-507.

« Integrating culture in sustainable development : Quebec's Agenda 21 for Culture, a model for the implementation of Article 13 », dans Effectiveness and normativity of the 2005 UNESCO Convention on the diversity of cultural expressions, sous la direction de Lilian Richieri Hanania, Routledge, Londres, 2013, pp. 265-278.