Chaire UNESCO sur la diversité
des expressions culturelles

Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles

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2022

Barbara Filion, Ivana Otasevic, Katharine Turvey, Les voix des peuples autochtones et l'élaboration des politiques culturelles, Commission canadienne pour l'UNESCO, 2022. Le document est également disponible en anglais et en espagnol

Culture for SDGs Toollkit; A practical guide to the United Nations Sustainable Development Goals for cultural and heritage organizations in Canada, Commission canadienne pour l'UNESCO (CCUNESCO), 2022, 19 pages. Ivana Otasevic a fait partie du Groupe de travail de la CCUNESCO sur la culture et l'Agenda 2030 pour le développement durable chargé de l'élaboration de ce document (2020-2022). 

Laurence Cuny, "Protecting an atypical workforce: Why the law matters", in Anupama Sekhar (ed.), A crisis of sustainable careers? Examining working conditions for independent arts and cultural workers, IFACCA, september 2022, p. 34-56. Also available in Spanish version. 

Véronique Guèvremont, « Governance model for the Implementation of the Guiding Principles on the Diversity of Content Online », étude commandée par le Ministère du Patrimoine canadien, 2022, 41 pages.

Véronique Guèvremont, "Protection des artistes dans la sphère numérique", The Tracker Culture & Politiques publiques, MONDIACULT 2022 à l'Horizon, édition spéciale n. 2: Patrimoine et créativité dans l'environnement numérique, UNESCO, mai 2022, p. 12. 

Véronique Guèvremont, Contribution au Rapport sur les droits culturels et le développement, présentée à la Rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Mai 2022, 8 pages (aussi disponible en anglais). 

Laurence Cuny, « La mise en œuvre de la liberté artistique dans les politiques publiques », dans Véronique Guèvremont, Laurence Cuny, Ivana Otasevic (dir.), Accéder à soi. Accéder à l'autre. La Convention de l’UNESCO de 2005, la liberté artistique et l'inclusion des personnes migrantes dans les sociétés démocratiques, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 2022, pp. 47-55.

Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire UNESCO a rédigé le "Chapitre 7 : Protéger la diversité : encore de la place pour poursuivre un objectif légitime de politique publique au-delà du cadre de la Convention" (pp. 183-203) du Rapport mondial de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles Re|penser les politiques en faveur de la créativité : la culture, un bien public mondial, UNESCO, Paris, 2022.

2021

Ivana Otasevic, "Promoting the cultural expressions of migrants through education and public awareness programs : The crucial role of the UNESCO Convention on the Diversity of Cultural Expressions", in Devin Beauregard, Jonathan Paquette, Canadian Cultural Policy in Transition, Routledge, 2021, 296 pages. 

Véronique Guèvremont, Maxime Mariage, Fair Culture - A key to sustainable development, German Commission for UNESCO, Bonn, 2021, 76 pages. 

Commentaire sur la possible adhésion du Canada à l'Accord de partenariat sur l'économie numérique (DEPA), soumis à la Direction de la politique commerciale sur les services (TMS), Affaires mondiales Canada, Mai 2021, 19 pages. 

Véronique Guèvremont, "L'UNESCO et la diversité culturelle", dans Organisations internationales. Droit et politique de la gouvernance mondiale, sous la direction de Stéphane Paquin et Kristine Plouffe-Malette, Revue québécoise de droit international, Hors-Série 2021, pp. 165-182. 

Clémence Varin, Véronique Guèvremont, "La Convention sur la diversité des expressions culturelles quinze ans après : une mise en oeuvre effective d'un instrument juridique faiblement contraignant", numéro 32.2-2019, 10 décembre 2020, Revue québécoise de droit international, 27 pages. 

2020

Ivana Otasevic, "La culture et les accords commerciaux régionaux et bilatéraux conclus par l'UE et les pays de l'Amérique du Nord (2005-2020)", dans Olivier Delas (dir.), Relations commerciales internationales; L'Union européenne et l'Amérique du Nord à l'heure de la Nouvelle Route de la soie, Bruylant, 2020, 235-247. 

Véronique Guèvremont et Diane Saint-Pierre (dir.), Les 10 ans de la Convention sur la diversité des expressions culturelles (UNESCO 2005-2015) : Réflexions et témoignages, Québec/Buenos Aires, Teseopress, 2020. 

Géraud de Lassus Saint-Geniès, Véronique Guèvremont, Contribution au rapport Droits culturels et changements climatiques, présentée à la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, mai 2020, 11 pages. 

Laurence Cuny, Liberté et créativité. Défendre l'art, défendre la culture, Édition spéciale, Série des rapports mondiaux, UNESCO, Paris, 2020, 43 pages. 

2019

Véronique Guèvremont, Clémence Varin et Iris Richer, "Les nouveaux modes d'intervention de l'État visant à protéger et à promouvoir la diversité des expressions culturelles sur les plateformes numériques" dans Alexandra Bensamoun et Françoise Labarthe (dir.), Culture et numérique; Rencontre franco-québécoise, mare & martin, Presses universitaires de Sceaux, 2019, p. 161-183.

Ivana Otasevic, "La protection de la diversité des expressions culturelles et l'UE" (Hors-série novembre 2018) - L'Union européenne et les 60 ans du Traité de Rome: Enjeux et défis contemporains, Société québécoise de droit international, p. 219-232.

Diane Saint-Pierre, Véronique Guèvremont et Colette Brin, "Le rôle de l'État et des médias dans la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère du numérique : un état des connaissances et des avancées", Partie I : Rapport synthèse; Partie II : Annexes, mars 2019, 816 pages. Ce projet de recherche est financé par le Ministère de la Culture et des Communications (MCC) et le Fonds de recherche du Québec - Société et Culture.

Regards croisés sur la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, sous la direction de Véronique Guèvremont et Olivier Delas, Collection Patrimoine en mouvement, Presses de l'Université Laval, Québec, 2019, 280 pages.

2017

Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire UNESCO a rédigé le "Chapitre 7 : La Convention dans les autres enceintes internationales : un engagement crucial" (pp. 143-161) du Rapport mondial 2018 de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, disponible ici.

« La culture dans les traités et les accords : la mise en oeuvre de la Convention de 2005 dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux », Série d'études co-écrite par Véronique Guèvremont et Ivana Otasević, UNESCO, Paris, 2017, 124 pages.

2016

« L’exercice de la compétence culturelle du Québec au-delà de ses frontières : de la coopération culturelle internationale au développement du droit international de la culture », Revue québécoise de droit international, Numéro spécial – Les 50 ans de la Doctrine Gérin-Lajoie, Hors-série Juin 2016, pp. 227-244.

« Le développement durable au service du patrimoine culturel. À propos de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel », Ethnologie, vol. 36, n°. 1-2, 2016, pp. 

2015

« L’exemption culturelle canadienne dans le Partenariat Transpacifique ou la destinée d’une peau de chagrin », Revue québécoise de droit international, vol. 28, n°1, 2015, pp. 83-105.

« Les directives opérationnelles et autres techniques de mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans un contexte numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors de la cinquième conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Paris, 10-12 juin 2015, 47 pages.

« Promoting the Convention in international forums », dans Re-Penser les politiques culturelles - Dix ans de promotion de la diversité des expressions culturelles pour le développement, Rapport mondial de l'UNESCO, Paris, 2015, pp. 135-147. Également disponible en anglais.

« La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 - Version actualisée », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO, 1er juin 2015, 315 pages.

«Regard d'expert sur la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles», Chronique Culture, Commerce et Numérique, vol. 10, no. 8, octobre 2015, pp. 8-10.

« Le renouvellement de l'exception culturelle à l'ère du numérique», rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Géraud de Lassus Saint-Geniès, Rostam J. Neuwirth, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors du Forum international "L'exception culturelle face aux enjeux du numérique: comment mettre les nouvelles technologies au service de la diversité des expressions culturelles", Célébration du 10e anniversaire de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Mons, 25 octobre 2015, 78 pages.

« The 2005 Convention in the digital age », dans Globalization, Culture, and Development: The UNESCO Convention on Cultural Diversity, sous la direction de Christiaan De Beukelaer, Miikka Pyykkonen et J.P. Singh, Plagrave Macmillan, Basingstoke, 2015, pp. 147-162.

2014

« La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO, 1er juillet 2014, 303 pages.

« Aplicación de la Convención sobre Proteción y Promoción de la Diversidad de las Expresiones Culturales en la era digital », Revista Chilena de Derecho y Technogia, Vol. 3, No. 1, 2014, pp. 195-224.

2013

« La mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère numérique: enjeux, actions prioritaires et recommandations », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Mira Burri, Marie Cornu, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, présenté au Comité intergouvernemental de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Septième session ordinaire, Paris, 10-13 décembre 2013, 15 novembre 2013, 76 pages. Also available in English

« Réflexion préliminaire sur la mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère numérique », présenté lors de la quatrième conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Paris, 11-14 juin 2013, 28 pages. Also available in English.

Valeurs non marchandes et droit de l'OMC, Collection « Mondialisation et droit international », Bruylant, Bruxelles, 2013, 668 pages.

« Integrating culture in sustainable development : Quebec's Agenda 21 for Culture, a model for the implementation of Article 13 », dans Effectiveness and normativity of the 2005 UNESCO Convention on the diversity of cultural expressions, sous la direction de Lilian Richieri Hanania, Routledge, Londres, 2013, pp. 265-278.

« Le critère d'examen dans le règlement juridictionnel des différends : unicité ou pluralisme ? », dans L'OMC et le règlement des différends, sous la direction de Vincent Tomkiewicz, Pedone, Paris, 2013, à paraître.

« La mise en œuvre de l'article 13 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles, ou quand les États adoptent une nouvelle conception du développement durable », Chronique des industries culturelles », Numéro spécial "Culture, commerce et numérique", Bulletin d'information préparé par le CEIM pour l'Organisation internationale de la francophonie, Janvier 2013.

2012

« Traités multilatéraux : nouvelles perspectives relatives à l’articulation », dans Les sources et les normes dans le droit de l'OMC, sous la direction Vincent Tomkiewicz, Pedone, Paris, 2012, pp. 27-56.

« Le contenu d'un Agenda 21 de la Culture pour le Québec », Étude commandée dans le cadre de la consultation menée auprès du milieu des chercheurs à la demande de la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, madame Christine St-Pierre, Québec, 2011, 132 pages. 

« Garantir l'exercice des droits culturels dans un monde plus chaud : le défi 'culturel' des mesures d'adaptation aux changements climatiques », article co-écrit avec Géraud de Lassus Saint-Geniès, dans Changements environnementaux globaux et droit de l'homme, sous la direction de Christel Cournil et Catherine Fabregoule, Bruylant, Paris, 2011, pp. 493-507.

2010

« La dimension culturelle du développement durable », Étude commandée par le ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, Québec, 2010, 173 pages.

« Le droit international de l'environnement à la rescousse des cultures menacées : quel horizon pour l'approche intersystémique de la pétition des inuits déposée à la Cour interaméricaine des droits de l’homme », article co-écrit avec Géraud de Lassus Saint-Geniès, Revue Internationale de Droit et de Politique du Développement Durable de McGill, Vol. 6, No. 1, 2010, pp. 5-28.

« Confrontation entre normes commerciales et culturelles. Recherche de valeurs communes », dans La Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Premier bilan et défis juridiques, sous la direction d'Hélène Ruiz Fabri, Collection de l'UMR de Droit Comparé de Paris, Vol. 12, Paris, 2010, pp. 187-199.

2009

« La prise en compte de la culture dans les politiques de développement durable et les possibilités de renouvellement de la relation commerce-culture », dans De la théorie à la réalité : la Convention sur la diversité des expressions culturelles à l'épreuve des faits, Réseau international des juristes pour la diversité des expressions culturelles, Québec, 2009, 11 pages.

2007

« La Convention sur la diversité des expressions culturelles : le défi d’une action concertée de la société civile », ministère de la Culture, des Communications et de la Condition Féminine, Québec, 2007, 22 pages. Également disponible en anglais, espagnol et arabe.

« Industries culturelles et négociations internationales : portrait d’une dynamique multidimensionnelle. L’exemple des pays de la zone euro-méditerranéenne », EUI Working Papers, RSCAS 2007/33, Mediterranean Programme Series, Décembre 2007, 25 pages.

2004

« L’actualité de l’Accord de Florence : son articulation avec les accords commerciaux bilatéraux ou régionaux susceptibles d’affecter la circulation de biens culturels », Étude commandée par l’UNESCO, réalisée en collaboration avec Lilian Richieri Hanania, sous la direction d'Hélène Ruiz Fabri, UNESCO, Paris, 2004, 150 pages.

1999

« Commerce électronique, compétence judiciaire et loi applicable: projet de modification des conventions de Bruxelles et de Rome », Étude commandée par le ministère des relations internationales, Québec, 1999, 50 pages.