Chaire UNESCO sur la diversité
des expressions culturelles

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Ivana Otasevic

Directrice adjointe

Ivana Otasevic détient un Doctorat en droit international et est chargée de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval. Ses champs d'études portent spécifiquement sur le statut juridique de la notion de diversité culturelle, la protection des droits culturels et de l'identité culturelle des migrants ainsi que sur la dimension culturelle du développement durable en droit international. Plusieurs de ses travaux de recherche s'intéressent aux relations entre la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2005) et les accords de commerce. Au cours des dernières années, elle a travaillé à titre de consultante auprès du Secrétariat de la Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, et présentement elle occupe le poste de Directrice adjointe et coordinatrice de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles. Elle est aussi membre du Réseau international de juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC) et du Centre de recherche Cultures-Arts-Sociétés (CÉLAT). 

Publications

Articles

  • « La protection et la promotion des expressions culturelles des migrants en droit international : un bref aperçu », dans Ivana Otasevic et Hélène Giguère (dir.) Accéder à Soi. Accéder à l’Autre. 1ère édition. La Convention de l’UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l’intégration des migrants, Collection de la Chaire UNESCO, 2020, à paraître.
  • « La préservation de l’identité culturelle des migrants par le biais des programmes d’éducation : quel apport de la Convention sur la diversité des expressions culturelles ? », Conférence : L’étude des politiques de la culture au Canada et au Québec (Ottawa, Ontario), Actes de la conférence, Routledge, à paraître.
  • « La culture et les accords commerciaux régionaux et bilatéraux conclus par l’UE et les pays de l’Amérique du Nord (2005-2020) », dans Olivier Delas (dir.), L’UE et l’Amérique du Nord à l’heure de la nouvelle route de la Soie, Bruxelles, Bruylant, 2020, à paraître.
  • « La Convention de 2005 et les accords commerciaux régionaux et bilatéraux : un état des lieux dix ans plus tard », dans Véronique Guèvremont et Diane Saint-Pierre (dir.), Les 10 ans de la Convention sur la diversité des expressions culturelles (UNESCO 2005-2015) Réflexions et témoignages, Teseopress, 2020, 450 pages.
  • « Recours au principe de responsabilités communes mais différenciées des États », dans Véronique Guèvremont (dir.), Regards croisés sur la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Collection « Patrimoine en mouvement », Presses de l’Université Laval, Québec, 2019, p. 111-127.
  • « La protection de la diversité des expressions culturelles et l’UE », Hors-série – L’Union européenne et les 60 ans du Traité de Rome : Enjeux et défis contemporains, Revue québécoise de droit international, Novembre 2018, p. 219-232.
  • « Articuler le commerce et la culture dans un univers juridique fragmenté : les approches canadienne et marocaine au sein et au-delà de la Convention sur la diversité des expressions culturelles », article co-écrit avec Véronique Guèvremont, dans Frédéric Bérard, Jean Leclair, Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Éditions Thémis, Montréal, 2018, p. 235.  
  • “The Treatment of Cultural Goods and Services in Trade Agreements: the Best and the Worst Practices of Canada, the EU and Some Other Countries”, article co-written with Véronique Guèvremont, in Elisa Baroncini (ed.), UNESCO World Heritage Between Education and Economy - A Legal Analysis, The International Library of Comparative Law series, Edward Elgar Publishing, University of Bologna, to come
  • « Réflexion sur le développement durable et la souveraineté canadienne dans l’Arctique », article co-écrit par Paule Halley, Cécile Pilarski et Ivana Otasevic, dans Frédéric Lasserre (dir.), Passages et mers arctiques; Géopolitique d’une région en mutation, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2010, 485 p.
  • « Gouvernance dans le Grand Nord : le Canada en fait-il assez? », GaïaPresse, Le portail de nouvelles sur l’environnement au Québec, 28 juin 2010.

Rapports de recherche

  • Guèvremont, V. (dir.), Bernier, I., Otasevic, I., Varin, C., Commentaires présentés par la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles dans le cadre des Consultations en prévision de négociations éventuelles sur le commerce électronique à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à la Direction de la politique commerciale sur les services (TMS), Affaires mondiales Canada, 25 avril 2019, 26 pages.
  • « Étude sur la coopération internationale avec les pays africains francophones en vue de mettre en oeuvre la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans l'environnement numérique », rapport co-dirigé par Véronique Guèvremont et Ivana Otasevic, avec la contribution d'Ivan Bernier, commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre de son Plan culturel numérique, février 2018, 90 pages. 
  • L'émergence d'une norme non écrite en matière de protection de la diversité culturelle en droit international, thèse de doctorat, Faculté de droit, Université Laval, février 2018, 433 pages.
  • « La Culture dans les traités et les accords ; La mise en oeuvre de la Convention de 2005 dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux », étude co-écrite par Véronique Guèvremont et Ivana Otasevic, dans Politique & Recherche, Paris, UNESCO, 2017, 124 pages.
  • « Le renouvellement de l’exception culturelle à l’ère du numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Géraud de Lassus Saint-Geniès, Rostam J. Neuwirth, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanania, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors du Forum international « L’exception culturelle face aux ejneux du numérique : comment mettre les nouvelles technologies au service de la diversité des expressions culturelles ». Célébration du 10e anniversaire de la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Mons, Belgique, 25 octobre 2015, 78 pages.
  • « Les directives opérationnelles et autres techniques de mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans un contexte numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanania, Hélène Ruiz Fabri, présenté à la Conférence des Parties de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Cinquième session ordinaire, Paris, 10-12 juin 2015, 48 pages.
  • « La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO, 1er juin 2015, 315 pages.
  • « La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO, 1er juillet 2014, 303 pages.
  • La reconnaissance de la spécificité des biens et services culturels par la Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles et son impact sur le système OMC, essai de maîtrise, Université Laval, 2010, 77 pages.

Communications

  • « La reconnaissance de la dimension culturelle du développement durable par la Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles », Conférence nationale Together|Ensemble, 21 mai 2020, Canada.
  • « La protection et la promotion des expressions culturelles des migrants en droit international : un bref aperçu", Journée d'étude Accéder à soi. Accéder à l'autre. La Convention de l'UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l'intégration des migrants, 12 décembre 2019, pavillon La Laurentienne, Université Laval, Québec, Canada. 
  • « Enjeux culturels et relations transatlantiques », École d’automne sur l’Union européenne L’Union européenne et les espaces d’intégration régionale-enjeux commerciaux et au-delà, 27 octobre-1er novembre 2019, Faculté de droit, Université Laval, Québec, Canada. 
  • « La protection de la culture dans les accords commerciaux : Présentation du Guide de négociation sur les clauses culturelles dans les accords de commerce », 6e Congrès de la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelles (FICDC), Perspectives panafricaines pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, 9-11 octobre 2019, Lomé, Togo.
  • « The Use of Digital Technologies as a Tool for the Protection and Promotion of Cultural Expressions of Migrants », International Conference New Horizons of culture, media and arts in the digital environment, 11-14 September 2019, Faculty of Dramatic Arts, Belgrade, Serbia.
  • « Les musées, un acteur important dans la protection de l’identité culturelle des migrants sur la scène internationale », Colloque international du CELAT Échanges transculturels et créations artistiques, 13-14 juin 2019, Musée de la civilisation de Québec, Québec, Canada.
  • « La préservation de l’identité culturelle des migrants par le biais des programmes d’éducation : quel apport de la Convention sur la diversité des expressions culturelles ? », Conférence L’étude des politiques de la culture au Canada et au Québec, 11-12 avril 2019, Université d’Ottawa, Ottawa, Ontario.
  • « La protection de l'identité culturelle des migrants par la Convention de l'UNESCO sur la diversité des expressions culturelles », Midis de la culture, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Faculté de droit, Université Laval, 20 mars 2019, Québec, Canada.
  • « Coopération culturelle et pratiques innovantes : quelques exemples », Lancement de l'Étude sur la coopération internationale avec les pays africains francophones en vue de mettre en oeuvre la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans l'environnement numérique », Politiques et coopération culturelles au temps du numérique; Double lancement, Maison de la littérature de Québec, 28 septembre 2018, Québec, Canada.
  • « The Role of the 2005 Convention in Protecting the Cultural Identity of Migrants », International Conference on Cultural Policy Research 2018 (iccpr 2018) The Cultural Governance of Global Flows : Past and Future, 23 August, University of Tallinn, Estonia. 
  • « La protection de la diversité des expressions culturelles et l'UE », Conférence dans le cadre de l'École d'automne sur l'Union européenne, Enjeux et défis contemporains, 6e édition, Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval, 29 octobre-3 novembre 2017, Université Laval, Québec, Canada.  
  • « L'impact de la mise en oeuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles par les États de la région des Caraïbes : un état des lieux dix ans après son entrée en vigueur », Conférence dans le cadre du Séminaire, Les relations Amériques, Caraïbe, Europe : évolutions et perspectives, Université des Antilles, Martinique, France, 29-30 mai 2017.
  • « De la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel à la diffusion des expressions culturelles par le numérique : les Conventions de l'UNESCO de 2003 et de 2005 à l'ère du temps », Conférence donnée par Caecilia Alexandre et Ivana Otasevic dans le cadre du Colloque annuel de l'Association canadienne d'ethnologie et de folklore (ACEF), Cultures et temporalités, Ryerson University, Toronto, Canada, 27-29 mai 2017.
  • « L'émergence d'une norme non écrite en matière de protection de la diversité culturelle en droit international », Conférence dans le cadre du Colloque interuniversitaire étudiant du CÉLAT, Pluralisation, vivre-ensemble et conflictualité : passé, présent, futur, Université du Québec à Montréal, Montréal, Canada, 16-17 mars 2017.
  • « The Treatment of Cultural Goods and Services in Trade Agreements : the Best and the Worst Practices of Canada, the EU and Some Other Countries », Conference given by Véronique Guèvremont and Ivana Otasevic, International Conference, UNESCO World Heritage Between Education and Economy, A Legal Analysis, Ravenna, School of Law, Italy, 27-28 October 2016.
  • « La reconnaissance de la dimension culturelle du développement durable en droit international et en droit québécois », Conférence dans le cadre du Colloque annuel de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société (Institut EDS), Université Laval, Québec, 23 mars 2016.
  • Participation lors du Deuxième atelier national « Indicateurs de développement culturel – Serbie », UNESCO Culture Development Indicators – CDIS, Zavod za proucavanje kulturnog razvitka, Belgrade, Serbie, 8 mars 2016.
  • « L’intégration de la culture dans le développement durable en droit international et en droit québécois », Conférence dans le cadre du cours Droit, gouvernance et développement durable – DRT-7069, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 12 novembre 2015.
  • “Članovi 16 i 21 - Konvencija 2005 i ugovori bilateralnog i regionalnog nivoa: bilans deset godina kasnije”, Konferencija: Kultura i razvoj, Indikatori kulturnog razvoja, Trgovinska dimenzija kulture, Zavod za proučavanje kulturnog razvitka, Beograd, Republika Srbije, 2 juli 2015 godine.
  • « La Convention de 2005 et les accords régionaux et bilatéraux : un état des lieux dix ans plus tard », Colloque internationale : Dix ans de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : perspectives nationales et internationales, Université Laval, Québec, 28-30 mai 2015.
  • « La diversité culturelle en tant que principe général du droit international : une union envisageable? », Les Rencontres des 2e et 3e cycles, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 18 mars 2015.
  • « L’émergence d’un nouveau principe général du droit international en matière de la diversité culturelle », Autour de la culture : représentations, identité et diversité, 81e Congrès de l’ACFAS, Québec, 6-10 mai 2013.
  • « Quelle place octroyée au principe de la responsabilité commune mais différenciée des États dans le droit international de la culture : examen de la Convention sur le patrimoine culturel immatériel de 2003 et de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de 2005 », Colloque : Regards croisés sur le droit international de la culture : interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles, Université Laval, en partenariat avec l’Université Montesquieu Bordeaux IV, Québec, 11-12 octobre 2012.

Curriculum vitae

Diplômes

  • LL.D. (Université Laval, Québec)
  • LL.M. (Université Laval, Québec)
  • Master I en droit international et transnational (Université Robert Schuman, Strasbourg)
  • Licence LMD et Études Européennes (Université Robert Schuman, Strasbourg)
  • Diplôme d’Études Universitaires Générales, DEUG (Université Robert Schuman, Strasbourg)
Bourses et Distinctions
  • Centre interuniversitaire d’études sur les lettres, les arts et les traditions (CÉLAT), Bourse d'excellence de troisième cycle, 2018
  • Faculté de droit, Université Laval, Bourse de rédaction au doctorat, 2015
  • Fonds québécois de recherche sur la société et la culture (FQRSC), Bourse de doctorat en recherche, 2011-2014
  • Fonds d'étude et de recherche de la Faculté de droit, Université Laval, Bourse d'excellence et d'accueil au doctorat, 2011
  • Fonds du soutien au doctorat, Université Laval, 2011
  • Région Alsace, BOUSSOLE, Bourse Régionale de Stage à l'Étranger, Strasbourg, France, 2007

Expériences professionnelles

  • Directrice adjointe et coordinatrice de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, 2016 à ce jour
  • Chargée de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval, 2012 à ce jour
  • Consultante auprès du Secrétariat de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Québec, Canada, 2014-2015
  • Jeune professionnelle auprès du Secrétariat de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Paris, France, 2013
  • Stagiaire auprès du Centre Belgradois des Droits de l’Homme, Belgrade, Serbie, 2006
Activités
  • Membre du Réseau international de juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC)
  • Membre du Centre de droit international et transnational de la Faculté de droit de l’Université Laval (CDIT)
  • Membre du Centre de recherche Cultures-Arts-Sociétés (CÉLAT)