Chaire UNESCO sur la diversité
des expressions culturelles

Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles

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Ivana Otasevic

Directrice adjointe

Ivana Otasevic est titulaire d'un doctorat en droit et est chargée de cours à la Faculté de droit de l'Université Laval. Depuis 2009 elle s’intéresse aux relations entre la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2005) et les accords commerciaux ainsi que sur le statut juridique du concept de diversité culturelle en droit international. Au cours des dernières années, ses recherches et publications portent plus spécifiquement sur les droits culturels des personnes migrantes et groupes minoritaires ainsi que sur la protection et la promotion de leurs expressions culturelles.

En tant que membre du Groupe de travail sur la culture et le Programme de développement durable à l'horizon 2030 de la Commission canadienne pour l'UNESCO (CCUNESCO), Ivana a participé à l'élaboration de Culture for SDGs Toolkit; A practical guide to the United Nations Sustainable Development Goals for cultural and heritage organizations in Canada. Actuellement, elle travaille sur le rôle de la culture et de la créativité dans l'atteinte des objectifs de développement durable, plus particulièrement sur le rôle des Villes créatives de l'UNESCO. 

Elle est également membre associée du Centre de recherche CELAT Cultures - Arts - Sociétés.

 

Publications

Articles/Contribution à un ouvrage collectif

Véronique Guèvremont, Laurence Cuny et Ivana OtasevicAccéder à soi. Accéder à l'autre. Le rôle des villes et des pouvoirs locaux dans la protection et la promotion de la diversité et des droits culturels des personnes migrantes, mai 2024, 108 pages. 

« Les musées et leur rôle fondamental dans la poursuite des objectifs de développement durable », dans Proforma, Jeune Barreau de Québec, Arts, culture et droit, Volume 09, mars 2023, p. 10-11. 

Clémence Varin, Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic« L'accès à une diversité d'expressions culturelles dans l'environnement numérique: un droit fondamental en quête de reconnaissance et de protection », Association du droit international (ADI), ADI 2023, 24 pages. 

Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic, « Protecting and Promoting the Diversity of Cultural Expressions in the Context of Digital Trade: Make the Cultural Exception Great Again! », dans Andrzej Jakubowski, Lucas Lixinski, Beatriz Barreiro Carril (ed.), 15 years of the UNESCO Diversity of Cultural Expressions Convention: Actors, Processes and Impact, Londres, Bloomsbury Professional, Hart Publishing, 2023, 63-87. 

Véronique Guèvremont, Laurence Cuny et Ivana Otasevic, Accéder à soi. Accéder à l’autre. La Convention de l’UNESCO de 2005, la liberté artistique et l’inclusion des personnes migrantes dans les sociétés démocratiques, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 2022, 136 pages. 

“Promoting the cultural expressions of migrants through education and public awareness programs: the crucial role of the UNESCO Convention on the Diversity of Cultural Expressions”, in Devin Beauregard and Jonathan Paquette (ed.), Canadian Cultural Policy in Transition, Taylor & Francis, 2021. 

« La protection et la promotion des expressions culturelles des migrants en droit international : un état des lieux », dans Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic et Hélène Giguère (dir.), Accéder à soi. Accéder à l’autre. La Convention de l’UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l’intégration des migrants, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 2021, p. 9-25. 

Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic et Hélène Giguère (dir.), Accéder à soi. Accéder à l’autre. La Convention de l’UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l’intégration des migrants, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 2021, 160 pages.

« La culture et les accords commerciaux régionaux et bilatéraux conclus par l’UE et les pays de l’Amérique du Nord (2005-2020) », dans Olivier Delas (dir.), Relations commerciales internationales; L'Union européenne et l'Amérique du Nord à l'heure de la nouvelle route de la Soie, Bruylant, 2020, p. 235-247. 

« La Convention de 2005 et les accords commerciaux régionaux et bilatéraux : un état des lieux dix ans plus tard », dans Véronique Guèvremont et Diane Saint-Pierre (dir.), Les 10 ans de la Convention sur la diversité des expressions culturelles (UNESCO 2005-2015) Réflexions et témoignages, Teseopress, 2020, p. 45-71. 

« Recours au principe de responsabilités communes mais différenciées des États », dans Véronique Guèvremont (dir.), Regards croisés sur la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Collection « Patrimoine en mouvement », Presses de l’Université Laval, Québec, 2019, p. 111-127.

« La protection de la diversité des expressions culturelles et l’UE », Hors-série – L’Union européenne et les 60 ans du Traité de Rome : Enjeux et défis contemporains, Revue québécoise de droit international, Novembre 2018, p. 219-232.

« Articuler le commerce et la culture dans un univers juridique fragmenté : les approches canadienne et marocaine au sein et au-delà de la Convention sur la diversité des expressions culturelles », article co-écrit avec Véronique Guèvremont et Ivana Otasevic, dans Frédéric Bérard, Jean Leclair, Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Éditions Thémis, Montréal, 2018, p. 235. 

« Réflexion sur le développement durable et la souveraineté canadienne dans l’Arctique », article co-écrit par Paule Halley, Cécile Pilarski et Ivana Otasevic, dans Frédéric Lasserre (dir.), Passages et mers arctiques; Géopolitique d’une région en mutation, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2010, p. 343-367. 

Autres publications

Ivana Otasevic, Véronique Guèvremont (dir.), L'accessibilité des programmes d'aide et de soutien aux industries culturelles canadiennes par les artistes et autres professionnels de la culture autochtones et appartenant à des minorités visibles, de même que par des organismes les représentant ou collaborant avec ceux-ci, rapport de recherche remis au Ministère du Patrimoine canadien, 31 mars 2024, 98 pages. 

Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic, Laurence Cuny, Contribution au rapport sur les droits culturels et la migration, présentée à la Rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, novembre 2022, 10 pages (also available in english version). 

Barbara Filion, Ivana Otasevic, Katharine Turvey, Les voix des peuples autochtones et l'élaboration des politiques culturelles, Commission canadienne pour l'UNESCO, 2022. Le document est également disponible in english et en español

Culture for SDGs Toolkit; A practical guide to the United Nations Sustainable Development Goals for cultural and heritage organizations in Canada, Commission canadienne pour l'UNESCO (CCUNESCO), 2022, 19 pages. Ivana Otasevic a fait partie du Groupe de travail de la CCUNESCO sur la culture et l'Agenda 2030 pour le développement durable chargé de l'élaboration de ce document (2020-2022). 

Contribution de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles présentée à la Direction de la politique commerciale sur les services (TMS) d'Affaires mondiales Canada dans le cadre des Consultations publiques sur un modèle d'accord commercial numérique canadien, Véronique Guèvremont, Charles Martin, Ivana Otasevic, Affaires mondiales Canada, 13 septembre 2022, 29 pages. 

Commentaires présentés par la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles dans le cadre des Consultations en prévision de négociations éventuelles sur le commerce électronique à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à la Direction de la politique commerciale sur les services (TMS), Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Ivana Otasevic, Clémence VarinAffaires mondiales Canada, 25 avril 2019, 26 pages.

Étude sur la coopération internationale avec les pays africains francophones en vue de mettre en oeuvre la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans l'environnement numérique, rapport co-dirigé par Véronique Guèvremont et Ivana Otasevic, avec la contribution d'Ivan Bernier, commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre de son Plan culturel numérique, février 2018, 90 pages. L'étude est également disponible en version anglaise

L'émergence d'une norme non écrite en matière de protection de la diversité culturelle en droit international, thèse de doctorat, Faculté de droit, Université Laval, février 2018, 433 pages.

La Culture dans les traités et les accords ; La mise en oeuvre de la Convention de 2005 dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux, étude co-écrite par Véronique Guèvremont et Ivana Otasevic, dans Politique & Recherche, Paris, UNESCO, 2017, 124 pages.

« Le renouvellement de l’exception culturelle à l’ère du numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Géraud de Lassus Saint-Geniès, Rostam J. Neuwirth, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanania, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors du Forum international « L’exception culturelle face aux ejneux du numérique : comment mettre les nouvelles technologies au service de la diversité des expressions culturelles ». Célébration du 10e anniversaire de la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Mons, Belgique, 25 octobre 2015, 78 pages.

« Les directives opérationnelles et autres techniques de mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans un contexte numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanania, Hélène Ruiz Fabri, présenté à la Conférence des Parties de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Cinquième session ordinaire, Paris, 10-12 juin 2015, 48 pages.

« La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO, 1er juin 2015, 315 pages.

La reconnaissance de la spécificité des biens et services culturels par la Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles et son impact sur le système OMC, essai de maîtrise, Université Laval, 2010, 77 pages.

Communications

"Le statut de l'artiste migrant dans la société québécoise et au-delà", Événement Écrire au-delà des frontières; Pour un droit universel à la liberté d'expression, Centre québécois du P.E.N international, Maison de la littérature, Québec, 25 mai 2024. 

"The Role of Culture and Creativity as Key Elements for Sustainable Development", 2024 Annual Heritage Conference, Prioritizing People, BC Heritage, Nelson, Colombie-Britannique, 1-3 mai 2024. 

Véronique Guèvremont, Charles Martin, Ivana Otasevic, "Souveraineté culturelle et commerce numérique: nouvelle arène, même combat", Colloque international La gouvernance du commerce numérique: regards croisés sur des approches divergentes, École supérieure de commerce extérieur, Hanoï, Vietnam, 12-13 décembre 2023. 

"The 2005 UNESCO Convention on the diversity of cultural expressions, a legal instrument at the heart of sustainable development", Workshop Cultural diversity and protection of intellectual property rights in the global trade", Foreign Trade University of Vietnam et la Chaire de recherche sur les nouveaux enjeux de la mondialisation économique (NEME), Hanoï, Vietnam, 10 décembre 2023. 

"Mondialcult Final Declaration and the Importance of Culture and Municipalities in Advancing SDG's", Rencontre annuelle des villes de littérature UNESCO, Centre d'interprétation historique de Sainte-Foy, Ville de Québec, 11 octobre 2023. 

Ivana Otasevic, Laurence Cuny, Véronique Guèvremont, « Les expressions culturelles des personnes migrantes et les technologies numériques : entre opportunités et défis », XIXe Congrès international de l'ARIC et IIe Congrès international de l'ÉDIQ, Parcours interculturels et migratoires complexes; trajectoires, stratégies et réponses institutionnelles, Université Laval, Québec, 19-23 juin 2023. 

« Être un.e artiste migrant.e dans la société québécoise : quels enjeux et quels défis ? », Rendez-vous de la pluralité, Culture Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, Théâtre Périscope, Québec, 16-17 juin 2023. 

« La protection et la promotion des droits culturels et des expressions culturelles des personnes migrantes dans les sociétés d'accueil : un programme orienté vers des actions concrètes », colloque international du CELAT, Savoirs au pluriel : savoir partager et savoirs partagés, Université du Québec à Montréal (UQAM), Montréal, 26-27 avril 2023. 

« Brief Presentation of the Mondiacult Final Declaration », Event organized by the Canadian Commission for UNESCO and the University of Toronto, Culture as a Global Public Good: Advancing SDGs, University of Toronto's School of Cities, Toronto, Canada, 9 of November 2022. 

Laurence Cuny, Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic, « Programme de recherche de la Chaire portant sur la protection et la promotion des droits culturels et des expressions culturelles des personnes migrantes dans les sociétés d'accueil », présenté lors des Journées internationales des Droits culturels - CULTUROPOLIS, 16-19 novembre 2022, Barcelone, Espagne. 

« The Protection and Promotion of Cultural Expressions of Migrants in the Digital Environment », 11th International Conference on Cultural Policy Research, 25 of March 2021, Kyoto, Japan (online). 

« La protection et la promotion des expressions culturelles des migrants par la Convention de l’UNESCO de 2005 », Forum en ligne Les droits culturels des exilés, 26 novembre 2020. 

« Protecting and Promoting the Diversity of Cultural Expressions in Context of Electronic Commerce: Make the Cultural Exception Great Again », Séminaire en ligne 15 years of the Convention for the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions and Lessons for New Ways of International Law-Making: Actors, Processes, Impact, 9 septembre 2020.  

« La reconnaissance de la dimension culturelle du développement durable par la Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles », Conférence nationale Together|Ensemble, 21 mai 2020, Canada.

« La protection et la promotion des expressions culturelles des migrants en droit international : un bref aperçu", Journée d'étude Accéder à soi. Accéder à l'autre. La Convention de l'UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l'intégration des migrants, 12 décembre 2019, pavillon La Laurentienne, Université Laval, Québec, Canada. 

« Enjeux culturels et relations transatlantiques », École d’automne sur l’Union européenne L’Union européenne et les espaces d’intégration régionale-enjeux commerciaux et au-delà, 27 octobre-1er novembre 2019, Faculté de droit, Université Laval, Québec, Canada. 

« La protection de la culture dans les accords commerciaux : Présentation du Guide de négociation sur les clauses culturelles dans les accords de commerce », 6e Congrès de la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelles (FICDC), Perspectives panafricaines pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, 9-11 octobre 2019, Lomé, Togo.

« The Use of Digital Technologies as a Tool for the Protection and Promotion of Cultural Expressions of Migrants », International Conference New Horizons of culture, media and arts in the digital environment, 11-14 September 2019, Faculty of Dramatic Arts, Belgrade, Serbia.

« Les musées, un acteur important dans la protection de l’identité culturelle des migrants sur la scène internationale », Colloque international du CELAT Échanges transculturels et créations artistiques, 13-14 juin 2019, Musée de la civilisation de Québec, Québec, Canada.

« La préservation de l’identité culturelle des migrants par le biais des programmes d’éducation : quel apport de la Convention sur la diversité des expressions culturelles ? », Conférence L’étude des politiques de la culture au Canada et au Québec, 11-12 avril 2019, Université d’Ottawa, Ottawa, Ontario.

« La protection de l'identité culturelle des migrants par la Convention de l'UNESCO sur la diversité des expressions culturelles », Midis de la culture, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Faculté de droit, Université Laval, 20 mars 2019, Québec, Canada.

« Coopération culturelle et pratiques innovantes : quelques exemples », Lancement de l'Étude sur la coopération internationale avec les pays africains francophones en vue de mettre en oeuvre la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans l'environnement numérique », Politiques et coopération culturelles au temps du numérique; Double lancement, Maison de la littérature de Québec, 28 septembre 2018, Québec, Canada.

« The Role of the 2005 Convention in Protecting the Cultural Identity of Migrants », International Conference on Cultural Policy Research 2018 (iccpr 2018) The Cultural Governance of Global Flows : Past and Future, 23 August, University of Tallinn, Estonia. 

« La protection de la diversité des expressions culturelles et l'UE », Conférence dans le cadre de l'École d'automne sur l'Union européenne, Enjeux et défis contemporains, 6e édition, Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval, 29 octobre-3 novembre 2017, Université Laval, Québec, Canada.  

« L'impact de la mise en oeuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles par les États de la région des Caraïbes : un état des lieux dix ans après son entrée en vigueur », Conférence dans le cadre du Séminaire, Les relations Amériques, Caraïbe, Europe : évolutions et perspectives, Université des Antilles, Martinique, France, 29-30 mai 2017.

« De la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel à la diffusion des expressions culturelles par le numérique : les Conventions de l'UNESCO de 2003 et de 2005 à l'ère du temps », Conférence donnée par Caecilia Alexandre et Ivana Otasevic dans le cadre du Colloque annuel de l'Association canadienne d'ethnologie et de folklore (ACEF), Cultures et temporalités, Ryerson University, Toronto, Canada, 27-29 mai 2017.

« L'émergence d'une norme non écrite en matière de protection de la diversité culturelle en droit international », Conférence dans le cadre du Colloque interuniversitaire étudiant du CÉLAT, Pluralisation, vivre-ensemble et conflictualité : passé, présent, futur, Université du Québec à Montréal, Montréal, Canada, 16-17 mars 2017.

« The Treatment of Cultural Goods and Services in Trade Agreements : the Best and the Worst Practices of Canada, the EU and Some Other Countries », Conference given by Véronique Guèvremont and Ivana Otasevic, International Conference, UNESCO World Heritage Between Education and Economy, A Legal Analysis, Ravenna, School of Law, Italy, 27-28 October 2016.

« La reconnaissance de la dimension culturelle du développement durable en droit international et en droit québécois », Conférence dans le cadre du Colloque annuel de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société (Institut EDS), Université Laval, Québec, 23 mars 2016.

Participation lors du Deuxième atelier national « Indicateurs de développement culturel – Serbie », UNESCO Culture Development Indicators – CDIS, Zavod za proucavanje kulturnog razvitka, Belgrade, Serbie, 8 mars 2016.

« L’intégration de la culture dans le développement durable en droit international et en droit québécois », Conférence dans le cadre du cours Droit, gouvernance et développement durable – DRT-7069, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 12 novembre 2015.

“Članovi 16 i 21 - Konvencija 2005 i ugovori bilateralnog i regionalnog nivoa: bilans deset godina kasnije”, Konferencija: Kultura i razvoj, Indikatori kulturnog razvoja, Trgovinska dimenzija kulture, Zavod za proučavanje kulturnog razvitka, Beograd, Republika Srbije, 2 juli 2015 godine.

« La Convention de 2005 et les accords régionaux et bilatéraux : un état des lieux dix ans plus tard », Colloque internationale : Dix ans de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : perspectives nationales et internationales, Université Laval, Québec, 28-30 mai 2015.

« La diversité culturelle en tant que principe général du droit international : une union envisageable? », Les Rencontres des 2e et 3e cycles, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 18 mars 2015.

« L’émergence d’un nouveau principe général du droit international en matière de la diversité culturelle », Autour de la culture : représentations, identité et diversité, 81e Congrès de l’ACFAS, Québec, 6-10 mai 2013.

« Quelle place octroyée au principe de la responsabilité commune mais différenciée des États dans le droit international de la culture : examen de la Convention sur le patrimoine culturel immatériel de 2003 et de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de 2005 », Colloque : Regards croisés sur le droit international de la culture : interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles, Université Laval, en partenariat avec l’Université Montesquieu Bordeaux IV, Québec, 11-12 octobre 2012.

Curriculum vitae

Diplômes

  • LL.D. (Université Laval, Québec)
  • LL.M. (Université Laval, Québec)
  • Master I en droit international et transnational (Université Robert Schuman, Strasbourg)
  • Licence LMD et Études Européennes (Université Robert Schuman, Strasbourg)
  • Diplôme d’Études Universitaires Générales, DEUG (Université Robert Schuman, Strasbourg)

Bourses et Distinctions

  • Centre interuniversitaire d’études sur les lettres, les arts et les traditions (CÉLAT), Bourse d'excellence de troisième cycle, 2018
  • Faculté de droit, Université Laval, Bourse de rédaction au doctorat, 2015
  • Fonds québécois de recherche sur la société et la culture (FQRSC), Bourse de doctorat en recherche, 2011-2014
  • Fonds d'étude et de recherche de la Faculté de droit, Université Laval, Bourse d'excellence et d'accueil au doctorat, 2011
  • Fonds du soutien au doctorat, Université Laval, 2011
  • Région Alsace, BOUSSOLE, Bourse Régionale de Stage à l'Étranger, Strasbourg, France, 2007

Expériences professionnelles

  • Membre du Groupe de travail sur la culture et le Programme de développement durable à l'horizon 2030 de la Commission canadienne pour l'UNESCO (CCUNESCO), 2020 à ce jour
  • Directrice adjointe et coordinatrice de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, 2016 à ce jour
  • Chargée de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval, 2012 à ce jour
  • Consultante auprès du Secrétariat de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Québec, Canada, 2014-2015
  • Jeune professionnelle auprès du Secrétariat de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Paris, France, 2013
  • Stagiaire auprès du Centre Belgradois des Droits de l’Homme, Belgrade, Serbie, 2006

Engagements sociaux 

  • Co-fondatrice d'un cycle de rencontres portant sur la richesse de la diversité culturelle (destinées aux personnes migrantes)
  • Membre du Réseau international de juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC)
  • Membre du Centre de droit international et transnational de la Faculté de droit de l’Université Laval (CDIT)
  • Membre associé du Centre de recherche Cultures-Arts-Sociétés (CÉLAT)