Chaire UNESCO sur la diversité
des expressions culturelles

Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles

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Ivana Otasevic

Directrice adjointe

Ivana Otasevic est doctorante en droit international et chargée de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval. Ses études portent spécifiquement sur le statut juridique de la notion de diversité culturelle et sur la dimension culturelle du développement durable en droit international. Plusieurs de ses travaux de recherche portent sur les relations entre la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2005) et les accords de commerce, dont son essai de maîtrise intitulé « La reconnaissance de la spécificité des biens et services culturels par la Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles et son impact sur le système OMC ». Au cours des dernières années, elle a travaillé à titre de consultante auprès du Secrétariat de la Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, et présentement elle occupe le poste de Directrice adjointe de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles. Elle est aussi membre du Réseau international de juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC).

Publications

Article
  • “The Treatment of Cultural Goods and Services in Trade Agreements: the Best and the Worst Practices of Canada, the EU and Some Other Countries”, article co-écrit par Véronique Guèvremont et Ivana Otasevic, in Book Series of the University of Bologna, à venir.
  • « La Convention de 2005 et les accords commerciaux régionaux et bilatéraux : un état des lieux dix ans plus tard », dans Véronique Guèvremont et Diane Saint-Pierre (dir.), Dix ans de Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : perspectives nationales et internationales, Presses de l’Université Laval, Québec, 2016, à paraître.
  • « Le recours au principe de responsabilité commune mais différenciée des États », dans Véronique Guèvremont (dir.), Regards croisés sur le droit international de la culture : interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles, Collection « Patrimoine en mouvement », Presses de l’Université Laval, Québec, 2015, à paraître.
  • « Réflexion sur le développement durable et la souveraineté canadienne dans l’Arctique », article co-écrit par Paule Halley, Cécile Pilarski et Ivana Otasevic, dans Frédéric Lasserre (dir.), Passages et mers arctiques; Géopolitique d’une région en mutation, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2010, 485 p.
  • « Gouvernance dans le Grand Nord : le Canada en fait-il assez? », GaïaPresse, Le portail de nouvelles sur l’environnement au Québec, 28 juin 2010.

Rapports de recherche

  • « La Culture dans les traités et les accords ; La mise en oeuvre de la Convention de 2005 dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux », étude co-écrite par Véronique Guèvremont et Ivana Otasevic, dans Politique & Recherche, Paris, UNESCO, 2017, 124 pages.
  • « Le renouvellement de l’exception culturelle à l’ère du numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Géraud de Lassus Saint-Geniès, Rostam J. Neuwirth, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanania, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors du Forum international « L’exception culturelle face aux ejneux du numérique : comment mettre les nouvelles technologies au service de la diversité des expressions culturelles ». Célébration du 10e anniversaire de la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Mons, Belgique, 25 octobre 2015, 78 pages.
  • « Les directives opérationnelles et autres techniques de mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans un contexte numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanania, Hélène Ruiz Fabri, présenté à la Conférence des Parties de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Cinquième session ordinaire, Paris, 10-12 juin 2015, 48 pages.
  • « La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO, 1er juin 2015, 315 pages.
  • « La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO, 1er juillet 2014, 303 pages.
  • La reconnaissance de la spécificité des biens et services culturels par la Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles et son impact sur le système OMC, essai de maîtrise, Université Laval, 2010, 77 pages.

Communications

  • « L'impact de la mise en oeuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles par les États de la région des Caraïbes : un état des lieux dix ans après son entrée en vigueur », Conférence dans le cadre du Séminaire, Les relations Amériques, Caraïbe, Europe : évolutions et perspectives, Université des Antilles, Martinique, France, 29-30 mai 2017.
  • « De la sauvegarde du pâtrimoine culturel immatériel à la diffusion des expressions culturelles par le numérique : les Conventions de l'UNESCO de 2003 et de 2005 à l'ère du temps », Conférence donnée par Caecilia Alexandre et Ivana Otasevic dans le cadre du Colloque annuel de l'Association canadienne d'ethnologie et de folklore (ACEF), Cultures et temporalités, Ryerson University, Toronto, Canada, 27-29 mai 2017.
  • « L'émergence d'une norme non écrite en matière de protection de la diversité culturelle en droit international », Conférence dans le cadre du Colloque interuniversitaire étudiant du CÉLAT, Pluralisation, vivre-ensemble et conflictualité : passé, présent, futur, Université du Québec à Montréal, Montréal, Canada, 16-17 mars 2017.
  • « The Treatment of Cultural Goods and Services in Trade Agreements : the Best and the Worst Practices of Canada, the EU and Some Other Countries », Conference given by Véronique Guèvremont and Ivana Otasevic, International Conference, UNESCO World Heritage Between Education and Economy, A Legal Analysis, Ravenna, School of Law, Italy, 27-28 October 2016.
  • « La reconnaissance de la dimension culturelle du développement durable en droit international et en droit québécois », Conférence dans le cadre du Colloque annuel de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société (Institut EDS), Université Laval, Québec, 23 mars 2016.
  • Participation lors du Deuxième atelier national « Indicateurs de développement culturel – Serbie », UNESCO Culture Development Indicators – CDIS, Zavod za proucavanje kulturnog razvitka, Belgrade, Serbie, 8 mars 2016.
  • « L’intégration de la culture dans le développement durable en droit international et en droit québécois », Conférence dans le cadre du cours Droit, gouvernance et développement durable – DRT-7069, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 12 novembre 2015.
  • “Članovi 16 i 21 - Konvencija 2005 i ugovori bilateralnog i regionalnog nivoa: bilans deset godina kasnije”, Konferencija: Kultura i razvoj, Indikatori kulturnog razvoja, Trgovinska dimenzija kulture, Zavod za proučavanje kulturnog razvitka, Beograd, Republika Srbije, 2 juli 2015 godine.
  • « La Convention de 2005 et les accords régionaux et bilatéraux : un état des lieux dix ans plus tard », Colloque internationale : Dix ans de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : perspectives nationales et internationales, Université Laval, Québec, 28-30 mai 2015.
  • « La diversité culturelle en tant que principe général du droit international : une union envisageable? », Les Rencontres des 2e et 3e cycles, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 18 mars 2015.
  • « L’émergence d’un nouveau principe général du droit international en matière de la diversité culturelle », Autour de la culture : représentations, identité et diversité, 81e Congrès de l’ACFAS, Québec, 6-10 mai 2013.
  • « Quelle place octroyée au principe de la responsabilité commune mais différenciée des États dans le droit international de la culture : examen de la Convention sur le patrimoine culturel immatériel de 2003 et de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de 2005 », Colloque : Regards croisés sur le droit international de la culture : interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles, Université Laval, en partenariat avec l’Université Montesquieu Bordeaux IV, Québec, 11-12 octobre 2012.

Curriculum vitae

Diplôme
  • LL.M. (Université Laval)
  • Master I en droit international et transnational (Université Robert Schuman, Strasbourg)
  • Licence LMD et Études Européennes (Université Robert Schuman, Strasbourg)
  • Diplôme d’Études Universitaires Générales, DEUG (Université Robert Schuman, Strasbourg)
Bourses et Distinctions
  • Faculté de droit, Université Laval, Bourse de rédaction au doctorat, 2015
  • Fonds québécois de recherche sur la société et la culture (FQRSC), Bourse de doctorat en recherche, 2011-2014
  • Fonds d'étude et de recherche de la Faculté de droit, Université Laval, Bourse d'excellence et d'accueil au doctorat, 2011
  • Fonds du soutien au doctorat, Université Laval, 2011
  • Région Alsace, BOUSSOLE, Bourse Régionale de Stage à l'Étranger, Strasbourg, France, 2007
Expériences professionnelles
  • Chargée de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval, 2012 à ce jour
  • Consultante individuelle auprès du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies pour l’Éducation, la Science et la Culture (UNESCO), Québec, Canada, 2014-2015
  • Stagiaire auprès du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies pour l’Éducation, la Science et la Culture (UNESCO), Paris, France, 2013
  • Stagiaire auprès du Centre Belgradois des Droits de l’Homme, Belgrade, Serbie, 2006
Activités
  • Membre du Centre de droit international et transnational de la Faculté de droit de l’Université Laval (CDIT)
  • Membre du Réseau international de juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC)
  • Membre du Centre interuniversitaire d’études sur les lettres, les arts et les traditions (CÉLAT)