Charlotte Tessier, « Commerce et langues autochtones : la mise en oeuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles (2005) dans l'enceinte commerciale et sa contribution à la promotion et à la préservation des langues autochtones », dans Véronique Guèvremont, Maxime Mariage et Véronique Hébert (dir.), «Décennie internationale des langues autochtones 2022-2023 : réflexion sur les moyens à mettre en oeuvre afin de préserver, de revitaliser et de promouvoir les langues autochtones», (2025) 24 Minorités linguistiques et société.
Chaire UNESCO sur la diversité
des expressions culturelles
Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles
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2025
Véronique Guèvremont, Maxime Mariage et Véronique Hébert (dir.), «Décennie internationale des langues autochtones 2022-2023 : réflexion sur les moyens à mettre en oeuvre afin de préserver, de revitaliser et de promouvoir les langues autochtones», (2025) 24 Minorités linguistiques et société.
2024
Véronique Guèvremont, Laurence Cuny et Ivana Otasevic, Accéder à soi. Accéder à l'autre. Le rôle des villes et des pouvoirs locaux dans la protection et la promotion de la diversité et des droits culturels des personnes migrantes, mai 2024, 108 pages.
Iris Richer et Clémence Varin, « Intégrer la diversité culturelle dans les instruments relatifs à l’encadrement de l’IA : Vers une technologie culturellement responsable ? » dans Véronique Guèvremont et Colette Brin, dir, IA, Culture et Médias, Québec, Presses de l’Université Laval, Éthique, IA et société, 2024.
Véronique Guèvremont, Colette Brin (dir.), Intelligence artificielle, Culture et Médias, PUL, 496 pages.
Ivana Otasevic, Véronique Guèvremont (dir.), L'accessibilité des programmes d'aide et de soutien aux industries culturelles canadiennes par les artistes et autres professionnels de la culture autochtones et appartenant à des minorités visibles, de même que par les organismes les représentant ou collaborant avec ceux-ci, rapport de recherche remis au Ministère du Patrimoine canadien, 31 mars 2024, 98 pages.
2023
Laurence Cuny, Véronique Guèvremont, "A European Perspective on Safeguarding the Diversity of Cultural Expressions and Artistic Expressions and Artistic freedom in the digital Environment", European Yearbook on Human Rights, 2023, 203-226.
Véronique Guèvremont et Charles Martin, « Le commerce et la diversité culturelle dans les accords de l’Union européenne », dans Olivier DELAS, Mulry MONDELICE, Richard OUELLET, Carla GOMEZ et Olivier BICHSEL (dir.), Reconfiguration des relations internationales et modèle européen : entre valeurs, guerre et enjeux économiques, Bruylant, Bruxelles, Larcier, 2023, 329-346.
Caecilia Alexandre, "Le développement d'une approche intégrée de la culture et de la nature au sein des conventions culturelles de l'UNESCO: une condition essentielle au respect des droits des peuples autochtones", dans Véronique Guèvremont et Géraud de Lassus Saint-Geniès (dir.), avec la collaboration de Caecilia Alexandre, Penser le lien culture-nature en droit, Réflexions. Réalisations. Aspirations., Presses de l'Université Laval, 2023, 405-427.
Clémence Varin, "La prise en compte de l'impact environnemental de la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles dans l'environnement numérique par les Parties à la Convention de 2005 : un état des lieux", dans Véronique Guèvremont et Géraud de Lassus Saint-Geniès (dir.), avec la collaboration de Caecilia Alexandre, Penser le lien culture-nature en droit, Réflexions. Réalisations. Aspirations., Presses de l'Université Laval, 2023, 251-283.
Véronique Guèvremont et Géraud de Lassus Saint-Geniès (dir.), avec la collaboration de Caecilia Alexandre, Penser le lien culture-nature en droit, Réflexions. Réalisations. Aspirations., Presses de l'Université Laval, 2023, 483 p.
Véronique Guèvremont et Géraud de Lassus Saint-Geniès, Chapitre introductif, "Par-delà le désordre et la complexité: penser le lien culture-nature en tant qu'objet d'étude juridique", dans Véronique Guèvremont et Géraud de Lassus Saint-Geniès (dir.), avec la collaboration de Caecilia Alexandre, Penser le lien culture-nature en droit, Réflexions. Réalisations. Aspirations., Presses de l'Université Laval, 2023, 1-29.
Iris Richer, Clémence Varin & Fabien Lechevalier (dir.), Droit & Génération(s) numérique(s), (2023) 28-4 Lex Electronica, 98 p.
Laurence Cuny, "Être artiste aujourd'hui: quelques défis de protection de la liberté artistique dans l'espace numérique", dans Iris Richer, Clémence Varin & Fabien Lechevalier (dir.), Droit & Génération(s) numérique(s), (2023) 28-4 Lex Electronica, 29-57.
Charlotte Tessier, "L'apport de la mise en oeuvre de la Convention de l'UNESCO de 2005 dans l'environnement numérique à la transmission intra et intergénérationnelle des langues", dans Iris Richer, Clémence Varin & Fabien Lechevalier (dir.), Droit & Génération(s) numérique(s), (2023) 28-4 Lex Electronica, 45-57.
Iris Richer, Clémence Varin, « Intégrer la diversité culturelle dans les instruments relatifs à l’encadrement de l’IA : Vers une technologie culturellement responsable ? » dans Véronique Guèvremont et Colette Brin (dir.), Intelligence artificielle, Culture et Médias, Québec, Presses de l’Université Laval, 2023.
Laurence Cuny, Columbia Global Freedom of expression database, Contribution au cas Ward c. Gabriel, juin 2023.
Véronique Guèvremont, Clémence Varin, "When low level of constraint and effectiveness go hand in hand: The example of the 2005 Convention" (2023) 30-1, International Journal of Cultural Property, 62-82.
Laurence Cuny, “Progressive autonomy of artistic freedom in international law: the contribution of the UN in pro-moting new economic, social, and cultural rights based approaches” in N. Guibert, F. Gantheret, S. Stolk (ed.), Art and Human Rights. A multidisciplinary approach, Elgar Law Publishing, 2023.
Ivana Otasevic, « Les musées et leur rôle fondamental dans la poursuite des objectifs de développement durable », dans Proforma, Jeune Barreau de Québec, Arts, culture et droit, Volume 09, mars 2023, p. 10-11.
Clémence Varin, "Promoting the objectives and principles of the 2005 Convention in the digital environment: New forums to consider?", dans Andrzej Jakubowski, Lucas Lixinski, Beatriz Barreiro Carril (ed.), 15 years of the UNESCO Diversity of Cultural Expressions Convention: Actors, Processes and Impact, Londres, Bloomsbury Professional, Hart Publishing, 2023, 87-105.
Laurence Cuny, “The contribution of the 2005 UNESCO Convention to defining artistic freedom as a cultural right”, in B. Barreiro Carril, A. Jakubowski, L. Lixinski (eds.), 15 Years of the UNESCO Diversity of Cultural Ex-pressions Convention. Actors, Processes and Impact, Londres, Bloomsbury Professional, Hart publishing, 2023, 177-197.
Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic, "Protecting and Promoting the Diversity of Cultural Expressions in the Context of Digital Trade: Make the Cultural Exception Great Again!", dans Andrzej Jakubowski, Lucas Lixinski, Beatriz Barreiro Carril (ed.), 15 years of the UNESCO Diversity of Cultural Expressions Convention: Actors, Processes and Impact, Londres, Bloomsbury Professional, Hart Publishing, 2023, 63-87.
Clémence Varin, Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic, "L'accès à une diversité d'expressions culturelles dans l'environnement numérique: un droit fondamental en quête de reconnaissance et de protection", Association du droit international (ADI), ADI 2023, 24 pages.
2022
Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic, Laurence Cuny, Contribution au rapport sur les droits culturels et la migration, présentée à la Rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Novembre 2022, 10 pages (also available in english version).
Barbara Filion, Ivana Otasevic, Katharine Turvey, Les voix des peuples autochtones et l'élaboration des politiques culturelles, Commission canadienne pour l'UNESCO, 2022. Le document est également disponible en anglais et en espagnol.
Culture for SDGs Toollkit; A practical guide to the United Nations Sustainable Development Goals for cultural and heritage organizations in Canada, Commission canadienne pour l'UNESCO (CCUNESCO), 2022, 19 pages. Ivana Otasevic a fait partie du Groupe de travail de la CCUNESCO sur la culture et l'Agenda 2030 pour le développement durable chargé de l'élaboration de ce document (2020-2022).
Laurence Cuny, "Protecting an atypical workforce: Why the law matters", in Anupama Sekhar (ed.), A crisis of sustainable careers? Examining working conditions for independent arts and cultural workers, IFACCA, september 2022, p. 34-56. Also available in Spanish version.
Contribution de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles présentée à la Direction de la politique commerciale sur les services (TMS) d'Affaires mondiales Canada dans le cadre des Consultations publiques sur un modèle d'accord commercial numérique canadien, 13 septembre 2022, 29 pages. Ce document a été préparé par Véronique Guèvremont, Charles Martin et Ivana Otasevic.
Maxime Mariage, Véronique Guèvremont, "Décennie des langues autochtones 2022-2023 : Comment la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO peut contribuer à la préservation et la revitalisation des langues autochtones", Minorités linguistiques et Société, Vol. 18, 2022, pp. 235-257.
Véronique Guèvremont, « Governance model for the Implementation of the Guiding Principles on the Diversity of Content Online », étude commandée par le Ministère du Patrimoine canadien, 2022, 41 pages.
Véronique Guèvremont, "Protection des artistes dans la sphère numérique", The Tracker Culture & Politiques publiques, MONDIACULT 2022 à l'Horizon, édition spéciale n. 2: Patrimoine et créativité dans l'environnement numérique, UNESCO, mai 2022, p. 12.
Véronique Guèvremont, Contribution au Rapport sur les droits culturels et le développement, présentée à la Rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Mai 2022, 8 pages (aussi disponible en anglais).
Véronique Guèvremont, Laurence Cuny et Ivana Otasevic (dir.), Accéder à soi. Accéder à l'autre. La Convention de l'UNESCO de 2005, la liberté artistique et l'inclusion des personnes migrantes dans les sociétés démocratiques, 2022, 136 pages.
Laurence Cuny, « La mise en œuvre de la liberté artistique dans les politiques publiques », dans Véronique Guèvremont, Laurence Cuny, Ivana Otasevic (dir.), Accéder à soi. Accéder à l'autre. La Convention de l’UNESCO de 2005, la liberté artistique et l'inclusion des personnes migrantes dans les sociétés démocratiques, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 2022, pp. 47-55.
Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire UNESCO a rédigé le "Chapitre 7 : Protéger la diversité : encore de la place pour poursuivre un objectif légitime de politique publique au-delà du cadre de la Convention" (pp. 183-203) du Rapport mondial de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles Re|penser les politiques en faveur de la créativité : la culture, un bien public mondial, UNESCO, Paris, 2022.
2021
Ivana Otasevic, "Promoting the cultural expressions of migrants through education and public awareness programs : The crucial role of the UNESCO Convention on the Diversity of Cultural Expressions", in Devin Beauregard, Jonathan Paquette, Canadian Cultural Policy in Transition, Routledge, 2021, 296 pages.
Caecilia Alexandre, Iris Richer, Véronique Guèvremont, "Mettre en œuvre la Convention de l’UNESCO de 2005 au profit des expressions culturelles autochtones : une voie à explorer pour stimuler le dialogue interculturel au sein de la société canadienne et québécoise" (2021) 17:2 Revue de droit du développement durable de McGill 183-216.
Véronique Guèvremont, Maxime Mariage, Fair Culture - A key to sustainable development, German Commission for UNESCO, Bonn, 2021, 76 pages.
Ivan Bernier, "Protection et promotion de la diversité des expressions culturelles. Retour sur des arguments déjà avancés en faveur de la diversité culturelle dans un texte publié en 2000 par Ivan Bernier et Dave Atkinson", Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, décembre 2020, 62 pages. Également disponible en anglais.
Commentaire sur la possible adhésion du Canada à l'Accord de partenariat sur l'économie numérique (DEPA), soumis à la Direction de la politique commerciale sur les services (TMS), Affaires mondiales Canada, Mai 2021, 19 pages.
Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic et Hélène Giguère (dir.), Accéder à soi. Accéder à l'autre. La Convention de l'UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l'intégration des migrants, 2021, 160 pages.
Véronique Guèvremont, "L'UNESCO et la diversité culturelle", dans Organisations internationales. Droit et politique de la gouvernance mondiale, sous la direction de Stéphane Paquin et Kristine Plouffe-Malette, Revue québécoise de droit international, Hors-Série 2021, pp. 165-182.
Clémence Varin, Véronique Guèvremont, "La Convention sur la diversité des expressions culturelles quinze ans après : une mise en oeuvre effective d'un instrument juridique faiblement contraignant", volume 32, numéro 2, 2019, Revue québécoise de droit international, 27 pages.
2020
Commentaires de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles sur l'Avant-projet de recommandation sur l'éthique de l'intelligence artificielle de l'UNESCO, remis au Ministère de la Culture et des Communications du Québec, 2 décembre 2020, 8 pages. Ce document a été préparé par Véronique Guèvremont, Clémence Varin et Iris Richer.
Ivana Otasevic, "La culture et les accords commerciaux régionaux et bilatéraux conclus par l'UE et les pays de l'Amérique du Nord (2005-2020)", dans Olivier Delas (dir.), Relations commerciales internationales; L'Union européenne et l'Amérique du Nord à l'heure de la Nouvelle Route de la soie, Bruylant, 2020, 235-247.
Véronique Guèvremont et Diane Saint-Pierre (dir.), Les 10 ans de la Convention sur la diversité des expressions culturelles (UNESCO 2005-2015) : Réflexions et témoignages, Québec/Buenos Aires, Teseopress, 2020.
Charles Martin, Le statut du jeu vidéo en droit international, TeseoPress, 2020.
Géraud de Lassus Saint-Geniès, Véronique Guèvremont, Contribution au rapport Droits culturels et changements climatiques, présentée à la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, mai 2020, 11 pages.
Laurence Cuny, Liberté et créativité. Défendre l'art, défendre la culture, Édition spéciale, Série des rapports mondiaux, UNESCO, Paris, 2020, 43 pages.
Véronique Guèvremont (dir.) et al., Les mesures de la découvrabilité des contenus culturels francophones dans l'environnement numérique: compte rendu des tendances et recommandations, en collaboration avec Octavio Kulesz, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 2019, 184 pages.
Véronique Guèvremont et Ivan Bernier, Guide de négociation des clauses culturelles dans les accords de commerce, commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre de son Plan culturel numérique du Québec, janvier 2020, 88 pages. Le Guide est également disponible en version anglaise.
2019
Véronique Guèvremont, "Convention Concerning the Protection of the World Cultural and Natural Heritage compliance procedure", Max Planck Encyclopedia of International Procedural Law, sous la direction d'Hélène Ruiz Fabri, Oxford Public International Law, 2019, 13 pages.
Véronique Guèvremont, Clémence Varin et Iris Richer, "Les nouveaux modes d'intervention de l'État visant à protéger et à promouvoir la diversité des expressions culturelles sur les plateformes numériques" dans Alexandra Bensamoun et Françoise Labarthe (dir.), Culture et numérique; Rencontre franco-québécoise, mare & martin, Presses universitaires de Sceaux, 2019, p. 161-183.
Véronique Guèvremont, "Certitudes et incertitudes concernant le statut de l'exemption culturelle de l'ACEUM", Cahier de propriété intellectuelle, Vol. 31, No. 3, 2019, 559-582.
Commentaires présentés par la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles dans le cadre des Consultations en prévision de négociations éventuelles sur le commerce électronique à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à la Direction de la politique commerciale sur les services (TMS), Affaires mondiales Canada, 25 avril 2019, 26 pages. Ce document a été préparé par Véronique Guèvremont, Ivan Bernier, Ivana Otasevic et Clémence Varin.
Ivana Otasevic, "La protection de la diversité des expressions culturelles et l'UE" (Hors-série novembre 2018) - L'Union européenne et les 60 ans du Traité de Rome: Enjeux et défis contemporains, Société québécoise de droit international, p. 219-232.
Véronique Guèvremont, "The Relationship between Culture and Development in International Law", Japanese Yearbook of International Law, Vol. 62, 2019, 24-60.
Diane Saint-Pierre, Véronique Guèvremont et Colette Brin, "Le rôle de l'État et des médias dans la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère du numérique : un état des connaissances et des avancées", Partie I : Rapport synthèse; Partie II : Annexes, mars 2019, 816 pages. Ce projet de recherche est financé par le Ministère de la Culture et des Communications (MCC) et le Fonds de recherche du Québec - Société et Culture.
Regards croisés sur la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, sous la direction de Véronique Guèvremont et Olivier Delas, Collection Patrimoine en mouvement, Presses de l'Université Laval, Québec, 2019, 280 pages.
Mémoire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles présenté au Groupe d'examen du cadre législatif en matière de radiodiffusion et de télécommunications dans le cadre de son Appel aux observations lancé le 24 septembre 2018, rédigé par Véronique Guèvremont, avec la collaboration de Diane Saint-Pierre, Colette Brin, Clémence Varin et Ariane Deschênes, janvier 2019, 29 pages.
2018
Étude sur la coopération internationale avec les pays africains francophones en vue de mettre en oeuvre la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans l'environnement numérique, rapport co-dirigé par Véronique Guèvremont et Ivana Otasevic, avec la contribution d'Ivan Bernier, commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre de son Plan culturel numérique, septembre 2018, 86 pages. L'étude est également disponible en version anglaise.
2017
Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire UNESCO a rédigé le "Chapitre 7 : La Convention dans les autres enceintes internationales : un engagement crucial" (pp. 143-161) du Rapport mondial 2018 de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, disponible ici.
« La culture dans les traités et les accords : la mise en oeuvre de la Convention de 2005 dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux », Série d'études co-écrite par Véronique Guèvremont et Ivana Otasević, UNESCO, Paris, 2017, 124 pages.
2016
« L’exercice de la compétence culturelle du Québec au-delà de ses frontières : de la coopération culturelle internationale au développement du droit international de la culture », Revue québécoise de droit international, Numéro spécial – Les 50 ans de la Doctrine Gérin-Lajoie, Hors-série Juin 2016, pp. 227-244.
« Le développement durable au service du patrimoine culturel. À propos de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel », Ethnologie, vol. 36, n°. 1-2, 2016, pp.
2015
« L’exemption culturelle canadienne dans le Partenariat Transpacifique ou la destinée d’une peau de chagrin », Revue québécoise de droit international, vol. 28, n°1, 2015, pp. 83-105.
« Les directives opérationnelles et autres techniques de mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans un contexte numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors de la cinquième conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Paris, 10-12 juin 2015, 47 pages.
« Promoting the Convention in international forums », dans Re-Penser les politiques culturelles - Dix ans de promotion de la diversité des expressions culturelles pour le développement, Rapport mondial de l'UNESCO, Paris, 2015, pp. 135-147. Également disponible en anglais.
« La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 - Version actualisée », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO, 1er juin 2015, 315 pages.
«Regard d'expert sur la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles», Chronique Culture, Commerce et Numérique, vol. 10, no. 8, octobre 2015, pp. 8-10.
« Le renouvellement de l'exception culturelle à l'ère du numérique», rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Géraud de Lassus Saint-Geniès, Rostam J. Neuwirth, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors du Forum international "L'exception culturelle face aux enjeux du numérique: comment mettre les nouvelles technologies au service de la diversité des expressions culturelles", Célébration du 10e anniversaire de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Mons, 25 octobre 2015, 78 pages.
« The 2005 Convention in the digital age », dans Globalization, Culture, and Development: The UNESCO Convention on Cultural Diversity, sous la direction de Christiaan De Beukelaer, Miikka Pyykkonen et J.P. Singh, Plagrave Macmillan, Basingstoke, 2015, pp. 147-162.
2014
« La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO, 1er juillet 2014, 303 pages.
« Aplicación de la Convención sobre Proteción y Promoción de la Diversidad de las Expresiones Culturales en la era digital », Revista Chilena de Derecho y Technogia, Vol. 3, No. 1, 2014, pp. 195-224.
2013
« La mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère numérique: enjeux, actions prioritaires et recommandations », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Mira Burri, Marie Cornu, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, présenté au Comité intergouvernemental de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Septième session ordinaire, Paris, 10-13 décembre 2013, 15 novembre 2013, 76 pages. Also available in English
« Réflexion préliminaire sur la mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère numérique », présenté lors de la quatrième conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Paris, 11-14 juin 2013, 28 pages. Also available in English.
Valeurs non marchandes et droit de l'OMC, Collection « Mondialisation et droit international », Bruylant, Bruxelles, 2013, 668 pages.
« Integrating culture in sustainable development : Quebec's Agenda 21 for Culture, a model for the implementation of Article 13 », dans Effectiveness and normativity of the 2005 UNESCO Convention on the diversity of cultural expressions, sous la direction de Lilian Richieri Hanania, Routledge, Londres, 2013, pp. 265-278.
« Le critère d'examen dans le règlement juridictionnel des différends : unicité ou pluralisme ? », dans L'OMC et le règlement des différends, sous la direction de Vincent Tomkiewicz, Pedone, Paris, 2013, à paraître.
« La mise en œuvre de l'article 13 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles, ou quand les États adoptent une nouvelle conception du développement durable », Chronique des industries culturelles », Numéro spécial "Culture, commerce et numérique", Bulletin d'information préparé par le CEIM pour l'Organisation internationale de la francophonie, Janvier 2013.
2012
« Traités multilatéraux : nouvelles perspectives relatives à l’articulation », dans Les sources et les normes dans le droit de l'OMC, sous la direction Vincent Tomkiewicz, Pedone, Paris, 2012, pp. 27-56.
« Le contenu d'un Agenda 21 de la Culture pour le Québec », Étude commandée dans le cadre de la consultation menée auprès du milieu des chercheurs à la demande de la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, madame Christine St-Pierre, Québec, 2011, 132 pages.
« Garantir l'exercice des droits culturels dans un monde plus chaud : le défi 'culturel' des mesures d'adaptation aux changements climatiques », article co-écrit avec Géraud de Lassus Saint-Geniès, dans Changements environnementaux globaux et droit de l'homme, sous la direction de Christel Cournil et Catherine Fabregoule, Bruylant, Paris, 2011, pp. 493-507.
2010
« La dimension culturelle du développement durable », Étude commandée par le ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, Québec, 2010, 173 pages.
« Le droit international de l'environnement à la rescousse des cultures menacées : quel horizon pour l'approche intersystémique de la pétition des inuits déposée à la Cour interaméricaine des droits de l’homme », article co-écrit avec Géraud de Lassus Saint-Geniès, Revue Internationale de Droit et de Politique du Développement Durable de McGill, Vol. 6, No. 1, 2010, pp. 5-28.
« Confrontation entre normes commerciales et culturelles. Recherche de valeurs communes », dans La Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Premier bilan et défis juridiques, sous la direction d'Hélène Ruiz Fabri, Collection de l'UMR de Droit Comparé de Paris, Vol. 12, Paris, 2010, pp. 187-199.
2009
« La prise en compte de la culture dans les politiques de développement durable et les possibilités de renouvellement de la relation commerce-culture », dans De la théorie à la réalité : la Convention sur la diversité des expressions culturelles à l'épreuve des faits, Réseau international des juristes pour la diversité des expressions culturelles, Québec, 2009, 11 pages.
2007
« La Convention sur la diversité des expressions culturelles : le défi d’une action concertée de la société civile », ministère de la Culture, des Communications et de la Condition Féminine, Québec, 2007, 22 pages. Également disponible en anglais, espagnol et arabe.
« Industries culturelles et négociations internationales : portrait d’une dynamique multidimensionnelle. L’exemple des pays de la zone euro-méditerranéenne », EUI Working Papers, RSCAS 2007/33, Mediterranean Programme Series, Décembre 2007, 25 pages.
2004
« L’actualité de l’Accord de Florence : son articulation avec les accords commerciaux bilatéraux ou régionaux susceptibles d’affecter la circulation de biens culturels », Étude commandée par l’UNESCO, réalisée en collaboration avec Lilian Richieri Hanania, sous la direction d'Hélène Ruiz Fabri, UNESCO, Paris, 2004, 150 pages.
1999
« Commerce électronique, compétence judiciaire et loi applicable: projet de modification des conventions de Bruxelles et de Rome », Étude commandée par le ministère des relations internationales, Québec, 1999, 50 pages.