Chaire UNESCO sur la diversité
des expressions culturelles

Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles

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2017

« La culture dans les traités et les accords : la mise en oeuvre de la Convention de 2005 dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux », Série d'études co-écrite par Véronique Guèvremont et Ivana Otasević, UNESCO, Paris, 2017, 124 pages.

2016

« L’exercice de la compétence culturelle du Québec au-delà de ses frontières : de la coopération culturelle internationale au développement du droit international de la culture », Revue québécoise de droit international, Numéro spécial – Les 50 ans de la Doctrine Gérin-Lajoie, Hors-série Juin 2016, pp. 227-244.

« Le développement durable au service du patrimoine culturel. À propos de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel », Ethnologie, vol. 36, n°. 1-2, 2016, pp. 

2015

Regards croisés sur le droit international de la culture : interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles, Collection « Patrimoine en mouvement », Presses de l'Université Laval, Québec, 2015, à paraître.

« L’exemption culturelle canadienne dans le Partenariat Transpacifique ou la destinée d’une peau de chagrin », Revue québécoise de droit international, vol. 28, n°1, 2015, pp. 83-105.

« Les directives opérationnelles et autres techniques de mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans un contexte numérique », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors de la cinquième conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Paris, 10-12 juin 2015, 47 pages.

« Promoting the Convention in international forums », dans Re-Penser les politiques culturelles - Dix ans de promotion de la diversité des expressions culturelles pour le développement, Rapport mondial de l'UNESCO, Paris, 2015, pp. 135-147. Également disponible en anglais.

« La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 - Version actualisée », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO, 1er juin 2015, 315 pages.

«Regard d'expert sur la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles», Chronique Culture, Commerce et Numérique, vol. 10, no. 8, octobre 2015, pp. 8-10.

« Le renouvellement de l'exception culturelle à l'ère du numérique», rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Géraud de Lassus Saint-Geniès, Rostam J. Neuwirth, Ivana Otasevic, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, commandé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, présenté lors du Forum international "L'exception culturelle face aux enjeux du numérique: comment mettre les nouvelles technologies au service de la diversité des expressions culturelles", Célébration du 10e anniversaire de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Mons, 25 octobre 2015, 78 pages.

« The 2005 Convention in the digital age », dans Globalization, Culture, and Development: The UNESCO Convention on Cultural Diversity, sous la direction de Christiaan De Beukelaer, Miikka Pyykkonen et J.P. Singh, Plagrave Macmillan, Basingstoke, 2015, pp. 147-162.

2014

« La mise en œuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.) et Ivana Otasevic, commandé par le Secrétariat de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO, 1er juillet 2014, 303 pages.

« Aplicación de la Convención sobre Proteción y Promoción de la Diversidad de las Expresiones Culturales en la era digital », Revista Chilena de Derecho y Technogia, Vol. 3, No. 1, 2014, pp. 195-224.

2013

« La mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère numérique: enjeux, actions prioritaires et recommandations », rapport co-écrit par Véronique Guèvremont (dir.), Ivan Bernier, Mira Burri, Marie Cornu, Lilian Richieri Hanani, Hélène Ruiz Fabri, présenté au Comité intergouvernemental de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Septième session ordinaire, Paris, 10-13 décembre 2013, 15 novembre 2013, 76 pages. Also available in English

« Réflexion préliminaire sur la mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère numérique », présenté lors de la quatrième conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, UNESCO, Paris, 11-14 juin 2013, 28 pages. Also available in English.

Valeurs non marchandes et droit de l'OMC, Collection « Mondialisation et droit international », Bruylant, Bruxelles, 2013, 668 pages.

« Integrating culture in sustainable development : Quebec's Agenda 21 for Culture, a model for the implementation of Article 13 », dans Effectiveness and normativity of the 2005 UNESCO Convention on the diversity of cultural expressions, sous la direction de Lilian Richieri Hanania, Routledge, Londres, 2013, pp. 265-278.

« Le critère d'examen dans le règlement juridictionnel des différends : unicité ou pluralisme ? », dans L'OMC et le règlement des différends, sous la direction de Vincent Tomkiewicz, Pedone, Paris, 2013, à paraître.

« La mise en œuvre de l'article 13 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles, ou quand les États adoptent une nouvelle conception du développement durable », Chronique des industries culturelles », Numéro spécial "Culture, commerce et numérique", Bulletin d'information préparé par le CEIM pour l'Organisation internationale de la francophonie, Janvier 2013.

2012

« Traités multilatéraux : nouvelles perspectives relatives à l’articulation », dans Les sources et les normes dans le droit de l'OMC, sous la direction Vincent Tomkiewicz, Pedone, Paris, 2012, pp. 27-56.

« Le contenu d'un Agenda 21 de la Culture pour le Québec », Étude commandée dans le cadre de la consultation menée auprès du milieu des chercheurs à la demande de la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, madame Christine St-Pierre, Québec, 2011, 132 pages. 

« Garantir l'exercice des droits culturels dans un monde plus chaud : le défi 'culturel' des mesures d'adaptation aux changements climatiques », article co-écrit avec Géraud de Lassus Saint-Geniès, dans Changements environnementaux globaux et droit de l'homme, sous la direction de Christel Cournil et Catherine Fabregoule, Bruylant, Paris, 2011, pp. 493-507.

2010

« La dimension culturelle du développement durable », Étude commandée par le ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, Québec, 2010, 173 pages.

« Le droit international de l'environnement à la rescousse des cultures menacées : quel horizon pour l'approche intersystémique de la pétition des inuits déposée à la Cour interaméricaine des droits de l’homme », article co-écrit avec Géraud de Lassus Saint-Geniès, Revue Internationale de Droit et de Politique du Développement Durable de McGill, Vol. 6, No. 1, 2010, pp. 5-28.

« Confrontation entre normes commerciales et culturelles. Recherche de valeurs communes », dans La Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Premier bilan et défis juridiques, sous la direction d'Hélène Ruiz Fabri, Collection de l'UMR de Droit Comparé de Paris, Vol. 12, Paris, 2010, pp. 187-199.

2009

« La prise en compte de la culture dans les politiques de développement durable et les possibilités de renouvellement de la relation commerce-culture », dans De la théorie à la réalité : la Convention sur la diversité des expressions culturelles à l'épreuve des faits, Réseau international des juristes pour la diversité des expressions culturelles, Québec, 2009, 11 pages.

2007

« La Convention sur la diversité des expressions culturelles : le défi d’une action concertée de la société civile », ministère de la Culture, des Communications et de la Condition Féminine, Québec, 2007, 22 pages. Également disponible en anglais, espagnol et arabe.

« Industries culturelles et négociations internationales : portrait d’une dynamique multidimensionnelle. L’exemple des pays de la zone euro-méditerranéenne », EUI Working Papers, RSCAS 2007/33, Mediterranean Programme Series, Décembre 2007, 25 pages.

2004

« L’actualité de l’Accord de Florence : son articulation avec les accords commerciaux bilatéraux ou régionaux susceptibles d’affecter la circulation de biens culturels », Étude commandée par l’UNESCO, réalisée en collaboration avec Lilian Richieri Hanania, sous la direction d'Hélène Ruiz Fabri, UNESCO, Paris, 2004, 150 pages.

1999

« Commerce électronique, compétence judiciaire et loi applicable: projet de modification des conventions de Bruxelles et de Rome », Étude commandée par le ministère des relations internationales, Québec, 1999, 50 pages.