La culture nous définit comme individu, groupe et société. Elle véhicule des histoires, des connaissances, des valeurs et des mode de vie. Les monuments historiques, les paysages, les objets exposés dans les musées nous identifient, nous différencient et nous rappellent nos origines. Les épaves au fond des mers, les oeuvres d'art pillées, les trésors nationaux détruits lors de conflits armés révèlent la fragilité de l'héritage que nous ont légué les générations passées... Les livres, les films, la musique intègrent notre quotidien et le transforment progressivement. Sous l'influence des technologies numériques et de l'intelligence artificielle, ces changements s'accélèrent, tout en révèlant de nouvelles formes de créativité. La diversité culturelle ne cesse d'évoluer ; elle est confrontée à de multiples défis aux niveaux local, régional et mondial, ce qui nécessite une adaptation perpétuelle du droit international de la culture. 

Quelles règles internationales encadrent la protection de nos droits culturels, de notre patrimoine culturel, de nos expressions culturelles ? Quels sont les droits et les obligations des États en matière de protection et de promotion de la diversité culturelle sur leur territoire ou dans le cadre de leurs relations internationales ? Quelles organisations internationales se préoccupent de la préservation de notre patrimoine et de la valorisation de notre créativité ?

Ce cours créé en 2007 et offert aux étudiantes et aux étudiants de 2e cycle s'incrit notamment dans le cadre d'une formation unique en droit de la culture offerte par la Faculté de droit de l'Université Laval.

Ce cours doit permettre à l’étudiant-e d’acquérir une connaissance approfondie des principaux instruments normatifs relatifs à la culture en droit international. Ce cours exposera notamment les définitions et les principaux concepts du droit international de la culture. Une attention particulière sera accordée à l’action normative des organisations internationales compétentes en matière de culture, en particulier l’UNESCO. Des accords conclus sous l’égide d’autres organisations internationales (multilatérales ou régionales) et qui ont un impact sur la préservation de la diversité culturelle pourront aussi être étudiés.

Objectifs spécifiques du cours

• Connaitre le contenu et comprendre les mécanismes de mise en oeuvre des principaux instruments juridiques internationaux régissant l'action des États dans le secteur de la culture.
• Développer un jugement critique sur les enjeux et défis liés à la préservation de la diversité culturelle dans le contexte d'une société internationale mondialisée.

Thèmes étudiés 

• Naissance et évolution d'un droit international de la culture
• Action normative de l'UNESCO (patrimoine, diversité culturelle)
• Statut de la culture au sein d'autres systèmes de règles internationales (droits et libertés fondamentales, commerce, propriété intellectuelle, concurrence, investissement)
• Problématiques liées à la préservation de la diversité culturelle dans le contexte de la mondialisation.

Voilà quelques grandes questions auxquelles nous tenterons de répondre dans le cadre de ce cours.

Ce cours est consacré à l'étude des concepts de "diversité culturelle" et de "développement durable" en droit international, ainsi qu'aux liens qui existent entre ces deux concepts.

Ce cours n'est pas un cours "classique", comme ceux qui sont offerts dans la plupart des programmes de maîtrise en droit international ou de maîtrise en études internationales. Il n'est pas spécifiquement consacré au droit international de la culture, et il n'est pas non plus spécifiquement consacré au droit du développement durable. Le titre de ce cours ne fait d'ailleurs l'objet d'aucun manuel.

Ce cours est un cours "original", situé au croisement de plusieurs domaines du droit international. Sa raison d'être résulte d'un double constat. 

D'une part, de plus en plus d'exemples démontrent que la préservation de la diversité culturelle (c'est-à-dire, la préservation de "la multiplicité des formes par lesquelles les cultures des groupes et des sociétés trouvent leur expression", Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, 2005, art. 4.1) est intimement liée à des enjeux environnementaux, économiques et sociaux. Dans ce contexte, il apparaît alors évident que la protection de la diversité culturelle, pour être efficace, ne peut être envisagée en marge des questions de développement durable.

D'autre part, de plus en plus de textes négociés par les États reconnaissent que la culture peut contribuer au développement durable. En 2012, lors de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable (Rio+20), les États ont ainsi reconnu que "toutes les cultures et toutes les civilisations peuvent contribuer au développement durable" (L'avenir que nous voulons, para. 41).

Ce double constat invite donc à mettre en relation les concepts de "diversité culturelle" et de "développement durable". 

Or, le croisement de ces deux concepts soulève de nombreuses questions en droit international: 

• Si préserver la diversité culturelle dépend aussi de facteurs environnementaux, économiques et socicaux, dans quelle mesure le droit international de la culture devrait-il s'intéresser à ce type de préoccupations et, donc, au développement durable?
• Si préserver la diversité culturelle est nécessaire pour atteindre le développement durable, les instruments visant à promouvoir ce développement durable (comme les instruments de protection de l'environnement) ne devraient-ils pas eux-aussi contribuer à préserver cette diversité culturelle?
• Si la diversité culturelle contribue bien au développement durable, et que l'atteinte d'un développement durable passe par la mise en oeuvre de certains principes (prévention, précaution, étude d'impact, équité inter et intra générationnelle...),  faut-il en déduire que la protection de cette diversité culturelle s'effectue selon ces principes de développement durable?

C'est précisément à toutes ces questions que s'intéresse le cours Diversité culturelle et développement durable en droit international. Fondé sur un examen de différentes branches du droit international - en particulier le droit de la culture, le droit de l'environnement, le droit du commerce et les droits humains - ce cours offre l'opportunité de penser le rapport culture/développement durable  au sein de l'ordre juridique international.

Ce cours créé en 2008 et offert annuellement aux étudiantes et aux étudiants de 2e cycle s'incrit notamment dans le cadre d'une formation unique en droit de la culture offerte par la Faculté de droit de l'Université Laval. À l'offre de cours en droit de la culture proposée dans le cadre de votre parcours académique.

Objectifs du cours 

Axé sur la réflexion, ce cours a pour objectif principal de vous permettre d'analyser de façon approfondie les concepts de "diversité culturelle" et de "développement durable" en droit international et de comprendre les enjeux juridiques liés à la mise en relation de ces deux concepts. Il vise ainsi à examiner dans quelle mesure les États tiennent compte, d'une part, du fait que la culture joue un rôle dans l'atteinte d'un développement durable et, d'autre part, de la nécessité de penser les politiques culturelles dans une perspective de développement durable. 

De façon plus précise, ce cours vise à vous permettre de: 

• maîtriser le contenu conceptuel des notions de "diversité culturelle" et de "développement durable";
• penser les politiques culturelles dans une perspective de développement durable;
• penser les politiques de développement durable dans une perspective culturelle;
• relier ces notions aux enjeux relatifs à la protection des droits humains fondamentaux;
• développer des connaissances en droit international public général et dans certains secteurs de ce droit;
• développer une réflexion personnelle et critique sur le fonctionnement du droit international public;
• comprendre les défis liés à la mise en oeuvre du droit international public au niveau national et local.

Contenu du cours (aperçu)

Partie I - Les fondements conceptuels du lien culture et développement durable en droit international

Cette partie vise à présenter les concepts de "développement durable" et de "diversité culturelle" en droit international, et à voir les liens qui existent entre ces deux notions. 

• Présentation générale du cours et du concept de développement durable 
• Le concept de diversité culturelle et ses liens avec le développement durable

Partie II - Le lien culture et développement durable au sein du droit international de la culture

Dans cette partie, le cours s'intéresse à la place qu'occupent les enjeux et principes de développement durable dans le droit international de la culture. 

• La protection du patrimoine mondial culturel et naturel
• La sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
• La promotion et la protection de la diversité des expressions culturelles

Partie III - Le lien culture et développement durable à l'extérieur du droit international de la culture

L'objectif de cette partie consiste à voir comment le lien culture et développement durable se manifeste dans d'autres domaines du droit international et à réfléchir à la façon dont ces ensembles normatifs (qui jouent un rôle central en matière de développement durable) peuvent contribuer à la préservation de la diversité culturelle. 

• Le lien culture/développement durable dans le droit international économique
• Le Lien culture/développement durable dans le droit international de l'environnement (climat et  diversité biologique)
• Le lien culture/développement durable et les droits des peuples autochtones
• Le lien culture/développement durable et les droits des personnes migrantes
• Le lien culture/développement durable en droit international du travail, de la santé et du tourisme

Partie IV - Le lien culture et dévelopement durable en droit national

Cette dernière partie vise à étudier la façon dont le rapprochement des concepts de "développement durable" et de "diversité culturelle" se manifeste dans les droits nationaux et locaux, notamment à travers l'exemple du Canada et du Québec. 

• Les villes, les pouvoirs locaux et le lien culture/développement durable
• La gestion du territoire et le lien culture/développement durable

Voilà quelques grandes questions auxquelles nous tenterons de répondre dans le cadre de ce cours.