La Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, en partenariat avec la Coalition pour la diversité des expressions culturelles et l’Obvia, organise un troisième Midi de la culture dans le cadre du vingtième anniversaire de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO adoptée en 2005, le 3 avril 2025 de 12h à 13h30. 

Le troisième Midi de la culture, intitulé « Regards autochtones sur la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO », accueillera Sipi Flamand, chef du Conseil des Atikamekw de Manawan et porteur de dossier sur les langues ancestrales à la Table des chefs, Sarah Cleary, directrice du Comité régional des langues ancestrales (CRLA), Nelly Jourdain, directrice générale de Makusham Musique, et Geneviève Motard, professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval et directrice du Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA). L'événement sera animé par Véronique Guèvremont, professeure à la Faculté de droit et à l’École supérieure d’études internationales de l’Université Laval et titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles.

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Description de l'événement

Ce panel explorera le lien indissociable entre langues et cultures, en soulignant l'importance des langues autochtones dans la préservation et la transmission des identités culturelles. Il offrira également un éclairage sur la Déclaration sur les droits des Premières Nations aux langues ancestrales, tout en partageant des perspectives autochtones contemporaines sur la Convention de l'UNESCO de 2005. En outre, la discussion mettra en lumière le rôle essentiel des expressions culturelles musicales dans la revitalisation et la protection des langues autochtones au Québec et les démarches de Makusham Musique. À travers des témoignages et des expériences concrètes, cet échange célébrera la richesse des cultures autochtones et l'importance de leur préservation, en explorant comment la Convention peut être mobilisée pour soutenir cet objectif.

À propos des intervenants

Sipi Flamand, chef du Conseil des Atikamekw de Manawan et porteur de dossier sur les langues ancestrales à la Table des chefs Miaskom Sipi, qui signifie « à la rencontre de deux rivières », est originaire de la communauté Atikamekw Nehirowisiw de Manawan. Titulaire d’un baccalauréat en science politique de l’Université Laval, il est actuellement chef au sein de sa communauté (Conseil des Atikamekw de Manawan) et candidat à la maîtrise en gouvernance autochtone à l’École d’études autochtones de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (UQAT). Dans son projet de recherche, il se concentre particulièrement sur la philosophie politique autochtone, et sur la gouvernance et l’autodétermination au sein de la Nation Atikamekw Nehirowisiw.

Antérieurement, il a été porte-parole pour le Réseau Jeunesse des Premières Nations Québec-Labrador; il est aussi un militant à la défense des droits des peuples autochtones et de leurs territoires ancestraux. L’implication communautaire et sociale est primordiale pour lui, et ce, selon les valeurs et les principes traditionnels autochtones visant la résurgence et la réappropriation de l’identité culturelle dans la pratique de la gouvernance. 

Sarah Cleary, directrice du Comité régional des langues ancestrales et artiste et traditionaliste Ilnu de la communauté de Mashteuiatsh, Sarah travaille à la résurgence du savoir-être et savoir-faire en contexte Premières Nations. Elle dirige le Comité régional sur les langues ancestrales qui a pour objectif de mobiliser et d’informer les 43 communautés du Québec/Labrador en matière de langues ancestrales.

Nelly Jourdain, originaire de la communauté innue de Uashat mak Mani-Utenam, est une professionnelle engagée dans la préservation et la promotion de la culture des Premières Nations. Diplômée en administration des affaires de l'Université du Québec à Chicoutimi (UQAC), elle a consacré 14 années de sa carrière au service de sa communauté en travaillant dans divers domaines aux finances, au ressources humaines et en éducation comme directrice adjointe en langue et culture au conseil de bande de Uashat Mak Mani-Utenam, développant ainsi des compétences solides en gestion et en leadership.

En parallèle elle a travaillé pendant 20 ans au Studio Makusham dans la gestion de la production d’album et de spectacle des artistes des Premières Nations et depuis 2021, elle a co-fondé la maison de disque Makusham Musique avec Florent Vollant, Mathieu Mckenzie et Kim Fontaine. En tant que présidente-directrice générale de la maison de disque Makusham Musique. Elle siège au conseil d’administration de l’ADISQ depuis 2024. Elle s'investit activement dans la mise en valeur des talents autochtones et la célébration des cultures et langues autochtones. Son engagement se manifeste notamment par ses efforts pour obtenir un quota de 5 % de diffusion pour les créateurs autochtones sur les ondes des radios commerciales, témoignant ainsi de son attachement profond à sa culture et à sa communauté.

Geneviève Motard est professeure à la Faculté de droit de l'Université Laval depuis 2009 et directrice du Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA) depuis 2020. Ses recherches portent sur les droits politiques et territoriaux des peuples autochtones et les interactions entre les ordres juridiques autochtones et étatiques. Avec la collaboration de Geneviève Nootens, elle a publié en 2022, l’ouvrage Souverainetés et autodéterminations autochtones: Tïayoriho’ten’.

Du 11 au 14 février 2025, quatre membres de la Chaire, Laurence Cuny, Clémence Varin, Iris Richer, ainsi que la titulaire Véronique Guèvremont, ont pu assister aux travaux de la 18ème session du Comité intergouvernemental de la Convention sur la diversité des expressions culturelles (2005) au siège de l'UNESCO à Paris. Véronique Guèvremont y a présenté, aux côtés de Destiny Tchéhouali, titulaire de la Chaire UNESCO en communication et technologies pour le développement, les 11 recommandations auxquelles sont parvenus les experts du Groupe de réflexion sur la mise en oeuvre de la Convention dans l’environnement numérique.

La semaine précédente, l’équipe de la Chaire était à Grenoble pour un séminaire de travail avec l'Observatoire des politiques culturelles dans le cadre d'un projet de recherche intitulé « Les algorithmes de recommandation des plateformes numériques comme instruments de politique culturelle : perspectives juridiques et sociotechniques de la découvrabilité » mené avec le laboratoire costech de l’Université de Technologie de Compiègne (UTC) et ARTENSO. Ce projet est soutenu par le ministère de la Culture français dans de cadre de l’Appel à Projet « Soutien à la découvrabilité des contenus culturels francophones » (DGMIC).

Dans le cadre de l'année Cézanne, Laurence Cuny, membre de la Chaire, présentera le 17 mars prochain à la bibliothèque de droit Schuman à Aix en Provence, une conférence intitulée Cézanne et le droit: des pinceaux aux pixels.

Cette conférence explorera les questions juridiques soulevées par l’œuvre de Cézanne comme les affaires de vol, de spoliation, de faussaires, ou de patrimoine national. L’actualité de son œuvre à l'heure de son utilisation par les outils de l’IA générative et la question des limites de la liberté artistique seront également abordées.

La BU Schuman présente des documents juridiques anciens particulièrement esthétiques (reliures, pages de titre) et de documents contemporains sur la thématique du droit des biens culturels, droit de la culture et du patrimoine, propriété littéraire et artistique du 17 mars au 25 juin 2025.

En amont du Sommet de Paris sur l’action sur l’IA, l’Université Laval organise le 3 février à Québec, en partenariat avec l'Obvia, l'Institut intelligence et données et le Consulat général de France à Québec, une discussion autour des questions d’IA et de francophonie.

Dans un contexte où les outils d’intelligence artificielle (IA) ont le potentiel de transformer les dynamiques culturelles et linguistiques à l’échelle mondiale, ce panel interdisciplinaire explore les impacts spécifiques sur la francophonie, et plus généralement sur les groupes culturels minoritaires. Les conférenciers examineront comment les outils d’IA influencent la représentation, la diffusion et la préservation du français et de la culture francophone. 

La titulaire de la Chaire, Véronique Guèvremont prendra part à ces discussions au côté de Éric Lamouroux, Consul général de France à Québec, et des professeurs Marc-Antoine Dilhac et Richard Khoury. 

L'événement aura lieu le lundi 3 février 2025 de 13h00 à 14h30 au Cercle (ADJ-4514) du Pavillon Desjardins, Université Laval. 

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Toute l’équipe de la Chaire UNESCO vous souhaite une belle et heureuse année 2025 !

Cette année, en l’honneur des 20 ans de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2005), la Chaire vous proposera une série d’événements afin de souligner cet anniversaire important.

Au programme : des midis de la culture dédiés au 20ème anniversaire de la Convention, une école d’été prévue en mai ainsi qu’un séminaire d’experts à l’automne.

Toute l’équipe travaille déjà fort pour vous offrir un beau programme tout au long de l’année 2025 !

Ivana Otašević, Directrice adjointe et coordinatrice de la Chaire UNESCO participera le 13 décembre prochain lors de l’édition spéciale des ENCATC Members Talks, une plateforme d’échanges stimulants sur le pouvoir transformateur de la culture.  

Sous le thème “Culture as a Key Solution for Global Challenges: Innovative Practices Introduced by UNESCO Chairs in the Field of Cultural Policies and Management”, cet événement en ligne est organisé à l’occasion du 20ᵉ anniversaire de la Chaire UNESCO en interculturalité, gestion artistique et médiation de l’Université des Arts de Belgrade, membre d’ENCATC. 

Ce dialogue offre une opportunité unique d’explorer des idées audacieuses et des pratiques novatrices façonnant l’avenir des politiques et de la gestion culturelle. Il réunira des experts de renom dont Dr. Julius Heinicke (Université de Hildesheim), la Dr. Nina Mihaljinac (Université des Arts de Belgrade), et la Dr. Milena Dragićević, titulaire de la Chaire UNESCO en interculturalité, gestion artistique et médiation, ainsi que lauréate du prix ENCATC Fellowship Award. 

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Iris Richer et Clémence Varin, doctorantes et membres de la Chaire UNESCO, ont reçu la Bourse « Meilleure publication » offerte dans le cadre du concours de bourses du Centre de recherche en droit public (CRDP) pour leur article intitulé « Intégrer la diversité culturelle dans les instruments relatifs à l’encadrement de l’IA : Vers une technologie culturellement responsable ?». Ce chapitre est issu de l'ouvrage collectif Intelligence artificielle, Culture et Médias, publié aux Presses de l’Université Laval en 2024 et dirigé par Véronique Guèvremont et Colette Brin. 

Dans leur chapitre, les auteures identifient un certain nombre de risques liés au développement des systèmes d’IA pour la préservation de la diversité culturelle de nos sociétés, et rappellent le cadre juridique existant à l’échelle internationale afin de la protéger. Elles explorent également la manière dont les préoccupations culturelles sont intégrées – ou non – dans les instruments relatifs à l’encadrement de l’IA et plaident pour le développement d’une IA culturellement responsable, c’est-à-dire respectueuse de la diversité culturelle. 

La Chaire adresse toutes ses félicitations à Iris et Clémence pour l’obtention de cette belle reconnaissance ! 

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L’Axe Arts, médias et diversité culturelle de l’Observatoire sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique (Obvia), en partenariat avec la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles et le Centre d’études sur les médias (CEM), lance un appel à contribution pour la réalisation d’un ouvrage collectif sur le thème « IA Générative, Culture et Médias ». Ce projet, qui fait suite à la publication en 2024 du livre Intelligence artificielle, Culture et Médias, devrait mener à la publication du nouvel ouvrage en début d’année 2026 aux Presses de l’Université Laval, dans la collection Éthique, IA et Sociétés de l’Obvia dirigée par Lyse Langlois. 

La date limite pour la soumission d'une proposition d'article est le 15 décembre 2024. 

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Jules Poulain-Welter, étudiant à la maîtrise à la Faculté de droit de l'Université Laval et membre de la Chaire UNESCO a reçu une bourse de rédaction sur la diversité des expressions culturelles d'un montant de 2 000 $. Jules est en train de réaliser son essai portant sur l'impact de l'IA sur la culture et le statut de l'artiste. 

Toutes nos félicitations à Jules !

Notre membre, Laurence Cuny, participe depuis 2023 au projet Éducation aux droits culturels de la Chaire UNESCO Pau Casals de Barcelone. Cette Chaire engagée dans le programme UNITWIN envisage la promotion d'un réseau international pour partager des réflexions sur l'éducation aux droits culturels. C’est dans ce cadre qu’aura lieu le 25 septembre à 17h (CET) une présentation en ligne des travaux en cours à laquelle sont également conviés plusieurs Chaires de l’espace ibéro américain et européen travaillant sur ce sujet. L'événement se déroulera en langue castillan. 

Site de la Chaire et lien Zoom : https://www.catedra.paucasals.eu/educar-per-la-pau-des-dels-drets-culturals/.

Le 10 septembre 2024 a eu lieu l'événement de lancement en ligne de la Charte du mouvement Fair Culture, un document qui soutient la création et le renforcement du mouvement Fair Culture, qui vise à offrir des conditions de travail décentes à tous les artistes, créateurs et autres professionnels de la culture dans le monde entier.

Cette Charte a été élaborée dans le cadre d'un processus participatif mondial de co-conception pendant plus d'un an. Elle s'inspire largement de l'expérience du mouvement Fairtrade. En même temps, elle se base sur le droit international existant de l'UNESCO. Elle invite les entités publiques, privées et de la société civile, ainsi que les consommateurs et les publics, à promouvoir de meilleures conditions pour les écosystèmes artistiques et culturels aux niveaux local, national, régional et mondial. Huit principes sont au cœur de ce document, qui préconise, par exemple, des conditions de travail équitables tout au long de la chaîne de valeur culturelle et créative, l'accès au marché et l'égalité entre les hommes et les femmes. 

Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire, a pris part à cet événement en se prononçant sur "Les enseignements de Fairtrade For Fair Culture". Elle fait partie de l'équipe éditoriale qui a élaboré ce document. Également, la Chaire UNESCO est membre, depuis la Conférence Mondiacult 2022, du conseil consultatif composé de douze institutions qui a accompagné le travail de l'équipe de rédaction lors de plusieurs réunions tenues en 2023, a discuté des projets de la Charte et a adopté la version finale en février 2024. 

Pour plus de détails concernant la Charte du mouvement Fair Culture. 

Consulter le programme de l'événement de lancement. 

Visionner l'événement. 

Caecilia Alexandre a soutenu avec succès vendredi dernier 28 juin sa thèse de doctorat intitulée "Les Conventions patrimoniales de l'UNESCO à l'épreuve du respect des droits culturels des peuples autochtones".

Toute l'équipe de la Chaire UNESCO la félicite et lui souhaite beaucoup de succès dans ses futurs projets ! 

Les membres du jury 

• Présidente: Lucie Lauzière, Université Laval
• Directrice de thèse: Véronique Guèvremont, Université Laval
• Codirectrice de thèse: Konstantia Koutouki, Université de Montréal
• Examinatrice: Virginie Barral, University of London
• Examinatrice: Lily Martinet, Ministère de la Culture (France)
• Examinatrice: Geneviève Motard, Université Laval

Résumé de la thèse

En vertu du système onusien des droits humains, les droits culturels des communautés groupes et individus, et plus précisément leur droit de participer à la vie culturelle et leur droit à l’identité culturelle doivent être respectés par l'ensemble du cadre juridique international. Depuis 1994, le Comité des droits de l’homme établit que, dans le cas des peuples autochtones, la satisfaction de leurs droits culturels implique le droit au respect de leur mode de vie particulier qui est associé à l’utilisation des ressources naturelles.
 
Les Conventions patrimoniales de l'UNESCO telles que la Convention concernant la protection du patrimoine mondial culturel et naturel de 1972 et la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de 2003, veillent à la protection et la sauvegarde du patrimoine des peuples autochtones. Cependant, les droits culturels de ces derniers ne sont pas pleinement respectés au sein des initiatives, des mesures et des programmes mettant en œuvre ces deux traités. 
 
Malgré les efforts pour mettre en œuvre la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones de 2007, les mécanismes actuels développés dans le cadre de ces deux Conventions patrimoniales demeurent insuffisants puisqu’ils ne tiennent pas compte d’une approche intégrée de la nature et de la culture ni ne proposent de stratégies précises guidant les États parties à mettre en place un système de gouvernance plus inclusif avec la participation pleine et entière des peuples autochtones. 
 
En plus de démontrer les lacunes des mécanismes des Conventions patrimoniales, notre projet proposera des moyens juridiques incitant les États parties aux Conventions à éviter le piège de la dissociation des ressources naturelles et culturelles et à garantir une pleine participation des peuples autochtones sur les questions qui les concernent directement.

Laurence Crevier, étudiante à la maîtrise à la Faculté de droit de l'Université Laval et membre de la Chaire UNESCO a reçu une bourse de rédaction sur la diversité des expressions culturelles d'un montant de 2 000 $. Une autre bourse sur la diversité des expressions culturelles dans le cadre de l'admission au doctorat d'un montant de 10 000 $ a été décernée à Annie Christine Mengue qui débutera ses études de doctorat à la session d’automne 2024 à la Faculté de droit de l'Université Laval et dont la thèse portera sur les clauses culturelles dans les accords de commerce liant les pays du continent africain.

Toutes nos félicitations à Laurence et à Annie Christine. 

Le 29 mai 2024 aura lieu la troisième journée Eduquer en droits humains pour la paix organisée par la Chaire UNESCO Pau Casals de l'Université de Barcelone, une chaire autour de l'héritage musical et humaniste du musicien.

Laurence Cuny, candidate au doctorat et membre de la Chaire, participera à la table ronde Protection et conflits liés aux droits culturels aux côtés de Beatriz Barreiro Carril et de Tere Badia. Son intervention portera sur les mécanismes de protection internationale des artistes dans les situations de crises ou conflits.

Programme de l'événement et le formulaire d'inscription. 

La Directrice adjointe de la Chaire, Ivana Otasevic, a pris part à 2024 Annual Heritage Conference, Prioritizing People, ayant lieu du 1 au 3 mai à Nelson, Colombie-Britannique, organisé par Heritage BC. Heritage BC est une organisation non gouvernementale qui soutient tous les habitants de la Colombie-Britannique qui défendent la préservation, la conservation et la gestion de toutes les formes de patrimoine culturel, développant la sensibilisation, l'appréciation et le respect des diverses traditions bâties et immatérielles de la Colombie-Britannique.

Ivana Otasevic a participé dans le cadre du panel intitulé Heritage Conservation in a Housing Crisis: Adaptations and Opportunities for Neighbourhoods, en mettant de l'avant le rôle clé de la culture et de la créativité pour le développement durable, ainsi que pour un développement urbain durable. Lors de cette occasion, la Directrice adjointe a présenté A practical guide to the United Nations Sustainable Development Goals for cultural and heritage organizations in Canada (Culture for SDGs Toolkit) élaboré par la Commission canadienne pour l'UNESCO (CCUNESCO). 

La titulaire de la Chaire, Véronique Guèvremont et Clémence Varin, doctorante et membre de la Chaire ont pris part le 29 février 2024 au siège de l'UNESCO à un panel visant à présenter l'ouvrage 15 Years of the UNESCO Diversity of Cultural Expressions Convention. Actors, Processes and Impact dirigé par Beatriz Barreiro Carril, Andrzej Jakubowski et Lucas Lixinski (Hart, 2023). 

Soutenu par la Fédération Wallonie-Bruxelles, cet événement était modéré par Hiroko Tsuboi-Friedman. Plusieurs autrices et auteurs de l'ouvrage, dont Beatriz Barreiro Carril, Andrzej Jakubowski, Lily Martinet, Giacomo Mazzone, Lilian Richieri Hanania, Véronique Guèvremont et Clémence Varin, ont présenté et échangé sur leurs chapitres respectifs.

Cet évènement a eu lieu en marge de la dix-septième session du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles qui s’est tenue au siège de l’UNESCO à Paris du 27 février au 1er mars 2024.

Pour plus d'informations sur l'ouvrage 15 Years of the UNESCO Diversity of Cultural Expressions Convention. Actors, Processes and Impact, cliquez ici. Par ailleurs, Laurence Cuny, doctorante et membre de la Chaire, ainsi qu'Ivana Otasevic, directrice-adjointe de la Chaire ont également publiés au sein de cet ouvrage. 

Les membres du Comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels ont présenté le 31 janvier 2024 le rapport La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique. La titulaire de la Chaire, Véronique Guèvremont, a fait partie de ce comité avec trois autres experts, soit Patrick Taillon, professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval, Louise Beaudoin, notamment ex-ministre de la Culture et des Communications et ex-ministre des Relations internationales du Québec, ainsi que Clément Duhaime, haut fonctionnaire québécois ayant entre autres exercé les fonctions d’administrateur en chef de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF).

Rappelons que le ministre de la Culture et des Communications, Mathieu Lacombe, avait annoncé au printemps 2023 la création d’un groupe d’experts ayant pour mandat de répondre à trois questions :

• comment protéger l’accès à la culture québécoise à l’ère du numérique ;
• comment améliorer le positionnement du contenu culturel québécois francophone sur les plateformes numériques, et ;
• comment défendre la spécificité linguistique québécoise.

Les réponses formulées par le comité se déclinent en trente-deux recommandations qui s’inscrivent dans une vision globale visant à protéger et à promouvoir les contenus culturels d’expression originale de langue française. Le comité estime qu’en agissant en faveur de toutes les œuvres originales francophones, le Québec se dotera des moyens de préserver sa culture et sa langue, tout en contribuant au rayonnement de ses propres expressions culturelles au sein d’une francophonie qui rassemble plus de 321 millions de personnes sur tous les continents.

Inspirées par la démarche du Québec dans la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, les recommandations du Comité reposent sur l’effet combiné d’une stratégie de coopération menée à la fois à l’international et au sein de la fédération canadienne, de même que sur des actions législatives, réglementaires, administratives et budgétaires conduites au Québec. Ces recommandations se veulent complémentaires et doivent donc être poursuivies comme un tout.

Les experts suggèrent notamment que le Québec légifère afin de garantir le droit à la découvrabilité des contenus culturels d’expression française. Le rapport peut être consulté ici.

La Chaire UNESCO avec le Carrefour d'Action interculturelle (CAI) et la Maison de la littérature invitent toutes les personnes migrantes à une journée intergénérationnelle à la Maison de la littérature le jeudi 25 janvier à 15h00.

Cette activité s'inscrit dans le projet de cafés-rencontres portant sur la richesse de la diversité culturelle, mis en place par la Chaire UNESCO et le CAI depuis 2021. 

Plusieurs activités sont au programme dont la visite et la découverte de la Maison de la littérature; le service café et biscuits avec présentation des activités ainsi que les contes québécois. 

L'événement est gratuit mais les places sont limitées. Inscription obligatoire. 

Pour réservation et information, contactez Zachary au courriel suivant : animation.socioculturelle.1@cai-quebec.org; Téléphone: 418-692-1792 poste 236. 

On vous attend nombreux !

La Chaire UNESCO et ses membres vous souhaitent un joyeux Noël et une belle et heureuse année 2024 !

Pour votre information, la Chaire prendra une pause pour le temps des fêtes. Elle reprendra le travail à partir du 8 janvier. 

Le cinquième Sommet Culture de CGLU se tiendra à Dublin (République d’Irlande) du 28 novembre au 1er décembre 2023, sous les auspices de la Ville de Dublin. Un des objectifs est d'inscrire la culture dans les objectifs du développement durable. Laurence Cuny, membre de la Chaire UNESCO, participe à la rencontre sur les droits culturels, le droit à l'information et l'intelligence artificielle qui se tiendra le vendredi 1er décembre.

Plus de renseignements et le programme de l'événement. 

La Clinique de droit de la culture et du droit d’auteur recrute pour la session d'hiver 2024 !

La Clinique est une occasion unique qui offre aux étudiants en droit, en études internationales et dans les domaines connexes inscrits à l’Université Laval, une expérience pratique en droit international de la culture, en droit de la diversité culturelle et en droit d’auteur.

Plusieurs mandats de différents domaines du droit international de la culture et du droit d’auteur seront offerts à l’hiver 2024, notamment la question de la protection du patrimoine culturel vivant par les villes et les autorités municipales de la région de Québec, la question relative au statut de l’artiste ou encore les enjeux entourant la protection des droits culturels dans l’environnement numérique.

Vous avez jusqu’au 19 janvier 2024 à 17h00 pour nous envoyer votre dossier de candidature.

Plus de détails concernant le processus de sélection et de dépôt de candidature.

Pour toutes questions, vous pouvez contacter Ivana Otasevic, co-responsable de la Clinique, au courriel suivant : ivana.otasevic@fd.ulaval.ca. 

Du 9 au 13 octobre dernier, la Ville de Québec a accueilli la rencontre annuelle des villes de littérarture UNESCO, un réseau international qui rassemble 42 villes des cinq continents. 

La Chaire UNESCO a participé dans le cadre du panel "Culture and creativity: fundamental in achieving a more sustainable world", organisé par la Commission canadienne pour l'UNESCO (CCUNESCO) le 11 octobre au Centre d'interprétation historique de Sainte-Foy, Québec. Dans le cadre de cet événement, la Directrice adjointe de la Chaire, Ivana Otasevic s'est prononcée sur "Mondiacult Final Declaration and the Importance of Culture and Municipalities in Advancing SDGs". Tout au long du panel, les différents délégués des villes créatives de l'UNESCO ont souligné le rôle crucial de la culture, de la diversité culturelle dans l'atteinte des objectifs de développement durable. 

La Clinique de droit de la culture et du droit d’auteur recrute pour la session universitaire 2023-2024 !

La Clinique est une occasion unique qui offre aux étudiants en droit, en études internationales et dans les domaines connexes inscrits à l’Université Laval, une expérience pratique en droit international de la culture, en droit de la diversité culturelle et en droit d’auteur.

Plusieurs mandats de différents domaines du droit international de la culture et du droit d’auteur seront offerts à l’automne 2023, notamment la question de la protection du patrimoine culturel vivant par les villes et les autorités municipales de la région de Québec, la question relative au statut de l’artiste ou encore les enjeux entourant la protection des droits culturels dans l’environnement numérique.

Vous avez jusqu’au 7 septembre 2023 à 17h00 pour nous envoyer votre dossier de candidature.

Plus de détails concernant le processus de sélection et de dépôt de candidature.

Pour toutes questions, vous pouvez contacter Ivana Otasevic, co-responsable de la Clinique, au courriel suivant : ivana.otasevic@fd.ulaval.ca. 

Sous la thématique « Parcours interculturels et migratoires complexes : trajectoires, stratégies et réponses institutionnelles », le XIXe Congrès international de l’ARIC et le IIe congrès international de l’ÉDIQ vise à créer un espace pluridisciplinaire et international de partage des connaissances scientifiques, des savoir-faire et des pratiques entre personnes s’intéressant aux enjeux touchant l’immigration, la diversité culturelle et la recherche interculturelle. Cet événement offre une occasion de réflexion collective, ainsi qu’un espace de rencontre entre des chercheur·e·s, des étudiant·e·s, des praticien·ne·s et des artistes du Nord et du Sud global. 

La Chaire UNESCO participe à cet événement. Véronique Guèvremont, la titulaire de la Chaire, Laurence Cuny, membre de la Chaire et candidate au doctorat à la Faculté de droit de l'Université Laval ainsi que Ivana Otasevic, directrice adjointe de la Chaire, se pronoceront sur "Les expressions culturelles des personnes migrantes et les technologies numériques: entre opportunités et défis". 

L'événement a lieu du 19 au 23 juin 2023 dans le Pavillon Charles De-Koninck (DKN) de l'Université Laval. 

Pour plus de détails concernant l'événement. 

Consulter le programme de l'événement. 

Laurence Cuny, candidate au doctorat à la Faculté de droit de l'Université Laval et membre de la Chaire, publie un chapitre dans le livre Art and Human Rights; A Multicultural Approach to Contemporary Issues, édité par Fiana Gantheret, Nolwenn Guibert et Sofia Stolk, Edward Elgar Publishing. 

Sa contribution s'intitule "Progressive autonomy of artistic freedom in international law: The contribution of the UN in promoting new economic, social, and cultural rights-based approaches".

Résumé de la publication : 

The Book brings together experts in the fields of art, cultural heritage, social justice, human rights, international law, and transitional justice, and builds bridges between the notions of art and aesthetics, human rights, universality, and dignity. It explores a world in which art and justice enter a discussion to answer questions such as: can art translate the human experience? How does humanity link individuality and community building? How do human beings define and look for their identity?  

Voir plus de détails concernant la publication. 

La Chaire UNESCO participe aux travaux de la 9e session de la Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, qui se tiendra au Siège de l'UNESCO à Paris du 6 au 8 juin 2023.  

La titulaire de la Chaire, Véronique Guèvremont, suivra de près les débats et les échanges autour de la mise en oeuvre de la Convention de l'UNESCO de 2005 dans l'environnement numérique, ainsi que sur les mesures de traitement préférentiel pour les biens et services culturels, et à l'égard des artistes et autres professionnels de la culture provenant des pays en développement. 

Notamment, au cours de cette session, la Conférence des Parties déterminera les orientations stratégiques qui sous-tendront les activités futures du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles pour la période 2024-2025 et élira également les 12 nouveaux membres du Comité. Le renforcement de la collaboration avec les parties prenantes de la Convention, y compris les organisations de la société civile, les micros, petites et moyennes entreprises culturelles et les institutions et organisations culturelles, sera également examiné.

Plus de détails concernant la 9e session de la Conférence des Parties à la Convention de l'UNESCO de 2005. 

Lors du colloque international du CELAT « Savoirs au pluriel : savoir partager et savoirs partagés », la directrice adjointe de la Chaire, Ivana Otasevic, présentera le programme de recherche de la Chaire portant sur la protection et la promotion des droits culturels et des expressions culturelles des personnes migrantes dans les sociétés d'accueil. 

Sa présentation s'intitule « La protection et la promotion des droits culturels et des expressions culturelles des personnes migrantes dans les sociétés d’accueil : un programme de recherche orienté vers des actions concrètes ». 

L'événement a lieu le 26 et le 27 avril 2023 à la Chaufferie du pavillon, Coeur des sciences de l'UQAM. 

Consulter le programme de l'événement. 

La Chaire UNESCO, le Carrefour d'Action Interculturelle (CAI) et le Musée de la civilisation organisent un café-rencontre intitulé "Moi et mon musée: un lieu d'échange, de découverte et de créativité", ayant lieu le 6 avril au Musée de la civilisation. Il s'agit d'une activité organisée dans le cadre du Cycle de cafés-rencontres portant sur la richesse de la diversité culturelle, et faisant partie du programme de recherche de la Chaire UNESCO consacré aux expressions culturelles et aux droits culturels des personnes migrantes. 

Plus précisément, les cafés-rencontres portant sur la richesse de la diversité culturelle souhaitent surtout informer et sensibiliser les personnes migrantes/les nouveaux arrivants sur les différentes opportunités leur permettant de participer pleinement à la vie culturelle de la ville de Québec. L'un des principaux objectifs visés par ces rencontres, c'est de permettre à ces personnes d'exercer leurs droits culturels, et ainsi pouvoir accéder, participer et contribuer à la vie culturelle de la société d'accueil. La culture et les arts sont des moyens par excellence permettant une meilleure inclusion des personnes migrantes dans les sociétés d'accueil.

La thématique du présent café-rencontre porte sur le rôle joué par les musées, et plus particulièrement le Musée de la civilisation, dans la création des espaces de dialogue, d'échange et de rencontre entre les personnes migrantes/les nouveaux arrivants et la société d'accueil. 

L'inscription est gratuite mais obligatoire : sandy.l@cai-quebec.org ; 418-692-1762 poste 236. 

Rosalie Marquis-Angulo et Janie Piuze Duclos, membres de la Chaire, ont reçu des prix soulignant l'excellence de leur parcours universitaire. 

Rosalie Marquis-Angulo a reçu le Prix de l'Association des membres de la Légion d'honneur. Cette bourse de 1 500 $ vise à récompenser une ou un étudiant méritant de la maîtrise ou du doctorat en études internationales qui a à cœur les questions liées à la France ou à la Francophonie. Rosalie s’intéresse à la diversité des expressions culturelles et la promotion des contenus culturels francophones. 

Janie Piuze Duclos, nouvellement diplômée de l'École supérieure d'études internationales, a reçu la Bourse Rita-et-Jean Chapdelaine, une bourse de 2 500 $ qui a pour objectif d’aider une ou un étudiant à payer une partie de son stage pratique de fin d’études à l’extérieur du Québec dans le cadre de la maîtrise en études internationales.

Toutes nos félicitations à Rosalie et à Janie ! 

Le séminaire "50 ans de Convention sur le patrimoine mondial culturel et naturel: Quel avenir et quels enjeux pour les sites québécois et canadiens ?" ayant lieu le 6 décembre 2022 à l'Université Laval, Quebec, est maintenant disponible en ligne sur la chaîne Youtube de la Chaire UNESCO. 

Cet événement a été organisé par la Chaire UNESCO en partenariat avec la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement (CRCDE), le Centre Cultures - Arts - Sociétés (CELAT) et l'Institut du patrimoine culturel (IPAC) de l'Université Laval. 

Le CELAT (Centre de recherche Cultures - Arts - Sociétés), en collaboration avec la Chaire de recherche du Canada sur les dynamiques migratoires mondiales, la Chaire UNESCO et le Laboratoire de recherche en relations interculturelles, organisent le jeudi 12 janvier 2023, de 9h à 10h30 la conférence en ligne autour de l'ouvrage Créer la ville, Rituels territorialisés d'inclusion des différences (PUM, 2022), présentée par les auteur-rices de la publication, Fiorenza Gamba (Université de Sassari), Sandro Cattacin (Université de Genève) et Bob W. White (UdeM, CELAT). L’activité sera animée par les membres du CELAT, à savoir Danièle Bélanger, Laurence Cuny (candidate au doctorat à la Faculté de droit de l'Université Laval et membre de la Chaire UNESCO), Adèle Garnier, Véronique Guèvremont (titulaire de la Chaire UNESCO) et Annaelle Piva. 

L'activité aura lieu dans le local DKN-1411 de l'Université Laval et sur Zoom. 

Voir les détails concernant l'inscription à l'événement. 

Consulter l'ouvrage. 

On vous attend nombreux !

En octobre 2022, la Rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Alexandra Xanthaki, lançait un "Appel à contribution sur les droits culturels et la migration" dans le cadre de la préparation de son prochain rapport au Conseil des droits de l'homme. Le rapport sera présenté en mars 2023 et aura pour objectif d'examiner le respect, la protection et la réalisation des droits culturels des personnes en contexte de migration. 

Suite à cet appel, Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire, Ivana Otasevic, directrice adjointe et coordinatrice de la Chaire ainsi que Laurence Cuny, candidate au doctorat à la Faculté de droit de l'Université Laval et membre de la Chaire, ont soumis une conrtibution à plusieurs questions traitées dans le cadre de ce rapport. Plus précisément, en s'appuyant sur le programme de recherche consacré aux expressions culturelles et aux droits culturels des personnes migrantes mené par la Chaire depuis 2018, la contribution vise à répondre aux questions suivantes : 

-Quels sont les défis que les migrants rencontrent pour pratiquer, maintenir et transmettre leurs ressources culturelles, notamment quand leur migration est récente ou forcée ? 

-Veuillez partager les bonnes pratiques de protection des droits culturels des migrants d’accéder aux ressources et services culturels, de jouir de leur patrimoine et de ceux des autres, d’utiliser leur langue en privé et en public, de participer à la vie culturelle, à la liberté d’expression artistique et aux processus de décision qui ont un impact sur leur vie culturelle. Merci de considérer en particulier la situation des migrations récentes ou forcées. 

Consulter le rapport soumis en versions française et anglaise (english version). 

Laurence Cuny, candidate au doctorat à la Faculté de droit de l'Université Laval et membre de la Chaire, participe à l'événement CULTUROPOLIS - Journées internationales sur les droits culturels. Elle présentera le programme de recherche de la Chaire portant sur la protection et la promotion des droits culturels et des expressions culturelles des personnes migrantes dans les sociétés d'accueil.

Les 16, 17, 18 et 19 novembre 2022, la Ville de Barcelone promeut les premières Journées internationales des Droits Culturels - CULTUROPOLIS, co-organisées avec Culture Action Europe, le plus grand réseau européen de réseaux culturels, d'organisations, d'artistes, d'activistes, d'universitaires et de décideurs politiques, et soutenues par l'organisation Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU). 

Après avoir lancé le premier Plan pour les droits culturels au niveau municipal, le conseil municipal de Barcelone souhaite continuer à enrichir le débat et les réflexions sur les droits culturels. L'objectif de CULTUROPOLIS est de faire avancer la reconnaissance des droits culturels, et de s'assurer qu'ils sont défendus et reconnus comme universels.

Programme de l'événement. 

Détails concernant l'événement. 

L'essai de maîtrise rédigé par Charlotte Tessier portant sur "Diversité linguistique et Convention sur la diversité des expressions culturelles; La mise en oeuvre de la Convention dans l'environnement numérique et sa contribution à la préservation de la diversité linguistique", vient d'être publié en ligne dans le cadre de la "Collection travaux étudiants" de la Chaire.

Pour accéder à cet ouvrage, visiter le site de Teseopress. 

Bonne lecture !

Quelques mots à propos de l'auteur 

Charlotte Tessier est titulaire d’une Licence en droit Common Law and Legal English de l’Université du Maine (Le Mans, France) ainsi que d’une Maîtrise en droit international et transnational de l’Université Laval (Québec, Canada). Elle exerce à la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles (Faculté de droit, Université Laval) où elle a l’occasion de participer à divers projets en lien avec la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de 2005.

Résumé de l'ouvrage 

Sur les sept mille langues documentées aujourd’hui, presque la moitié sont considérées comme en danger. Alors qu’il n’existe présentement aucun instrument juridique international contraignant dédié spécifiquement aux langues et que la nécessité d’un tel instrument fait toujours débat, il convient de s’intéresser à un autre instrument juridique, dont l’objet même n’est certes pas de protéger les langues, mais qui peut tout de même contribuer à leur protection : la Convention de 2005 de l’UNESCO. Cette dernière permet en effet de s’intéresser aux langues dès lors que celles-ci sont le vecteur des expressions culturelles, elles-mêmes au cœur du champ d’application de la Convention. Face aux défis et enjeux que posent les nouvelles technologies numériques pour la diversité des expressions culturelles, et notamment pour les expressions culturelles en langues locales, minoritaires et autochtones, mais aussi les opportunités qu’elles apportent pour la protection et la promotion de celles-ci, la Convention de 2005 peut s’avérer être un soutien pour la diversité linguistique dans l’environnement numérique, notamment depuis l’adoption des Directives opérationnelles sur la mise en œuvre de la Convention dans l’environnement numérique. La malléabilité de cet instrument permet d’envisager une pluralité de mesures possibles, ce qui se confirme en pratique par les mesures mises en place par les parties à la Convention.

La Chaire UNESCO, la Commission canadienne pour l'UNESCO et Katharine Turvey, responsable du renforcement des capacités - Musée et société, Conseil international des musées (ICOM) ont élaboré conjointement le document Les voix des peuples autochtones et l'élaboration des politiques culturelles, qui sera présenté lors de la Conférence mondiale de l'UNESCO sur les politiques culturelles et le développement durable, MONDIACULT 2022, tenue à Mexico City du 28 au 30 septembre 2022. 

Ce document a pour objectif principal de sensibiliser tous les participants de l'événement MONDIACULT 2022 aux enjeux des peuples autochtones et à l'importance de les inclure activement aux discussions qui visent à façonner les politiques culturelles. 

Au cours des dernières années, la Chaire a développé un programme de recherche qui s'intéresse à la protection et à la promotion des expressions culturelles des peuples autochtones, notamment dans l'environnement numérique. Plusieurs projets et publications méritent d'être mentionnés et plus particulièrement celles qui ont servi de base à l'élaboration du document pour MONDIACULT 2022 : 

-Caecilia Alexandre, Iris Richer, Véronique Guèvremont, "Mettre en œuvre la Convention de l’UNESCO de 2005 au profit des expressions culturelles autochtones : une voie à explorer pour stimuler le dialogue interculturel au sein de la société canadienne et québécoise" (2021) 17:2 Revue de droit du développement durable de McGill 183-216.

-Maxime Mariage, Véronique Guèvremont, "Décennie des langues autochtones 2022-2023 : Comment la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de l'UNESCO peut contribuer à la préservation et la revitalisation des langues autochtones", Minorités linguistiques et Société, Vol. 18, 2022, pp. 235-257. 

Consulter la version anglaise et espagnole du document. 

Le lancement du rapport de la Fédération internationale des Conseils des arts et des agences culturelles (IFACCA) A crisis of sustainable careers? Examining working conditions for independent arts and cultural workers a eu lieu le 15 septembre 2022. Laurence Cuny a rédigé le chapitre "Protecting an atypical workforce: Why the law matters". À travers des exemples récents de législations et de politiques, ce chapitre examine les mesures qui peuvent être prises pour améliorer l’accès aux droits socio économiques des artistes et des personnes qui travaillent dans le secteur créatif et renforcer ainsi la liberté artistique.

La rapport est disponible en anglais et en espagnol. Il sera présenté lors de la Conférence Mondiacult à la fin du mois de septembre 2022. 

Appel à textes pour la publication d'un numéro thématique dans la revue bilingue Minorités linguistiques et société / Linguistic Minorities and Society portant sur les moyens à mettre en oeuvre afin de préserver, de revitaliser et de promouvoir les langues autochtones, une réflexion qui se tient dans le contexte du début de la Décennie internationale des langues autochtones 2022-2032. 

Le numéro thématique proposé visera à contribuer à l'enrichissement des connaissances sur les moyens à mettre en oeuvre afin de préserver, de revitaliser et de promouvoir les langues autochtones. D’une part, il cherchera à faire état des meilleures pratiques en matière de politiques et de mesures linguistiques visant les langues autochtones. D’autre part, il s’intéressera également au rôle crucial que jouent ces langues dans les domaines socioculturel, économique, environnemental, juridique et politique, ainsi qu’aux conséquences que peut avoir l’impossibilité d’utiliser les langues autochtones sur la jouissance des droits et libertés fondamentaux des peuples autochtones. Enfin, ce numéro traitera de l’importance de la préservation des langues autochtones pour l’humanité tout entière. 

Les propositions d'articles doivent être soumises avant le 15 octobre 2022. Pour plus de détails concernant les modalités de soumission, cliquer ici. 

For more details on how to submit, click here. 

Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire et Maxime Mariage, candidat au doctorat à l'Université Laval et membre de la Chaire, ainsi que Véronique Hébert, candidate au doctorat en études et pratiques des arts à l'Université du Québec à Montréal (UQAM) dirigent ce numéro thématique dans la revue Minorités linguistiques et société. 

Cet été, Maya Detière-Venkatesh s'est joint à l'équipe de la Chaire à titre de stagiaire. Diplômée du Collège international Marie de France, Maya commencera ses études en droit à l'Université de Montréal à partir de septembre 2022. Durant son stage, Maya a surtout contribué aux recherches relatives au rôle des villes et des pouvoirs locaux dans la protection et la promotion de la diversité et des droits culturels des personnes migrantes. 

Toute l'équipe de la Chaire lui remercie pour son excellent travail et lui souhaite bon succès dans la réalisation de ses études !

Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire, publie un article dans The Tracker Culture & Politiques publiques de l'UNESCO, édition spéciale Issue n.2 : Mondiacult 2022 à l'horizon. Sa contribution s'intitule "Protection des artistes dans la sphère numérique". 

Plus de détails concernant The Tracker Culture & Politiques publiques. 

La Chaire participe à l'événement soulignant les 15 ans de la Déclaration de Fribourg sur les droits culturels intitulé "Les droits culturels sont-ils au cœur des droits humains ?", les 23 et 24 mai à l'Université Miséricorde de Fribourg. Organisé par l'Institut interdisciplinaire d'éthique et des droits de l'homme, la Chaire UNESCO pour les droits de l'homme et la démocratie, l'Observatoire de la diversité et des droits culturels et la Commission suisse pour l'UNESCO, cet événement aborde plusieurs enjeux actuels entourant les droits culturels et le texte de la Déclaration de Fribourg adopté en 2007. Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire, de même que Laurence Cuny, doctorante et membre de la Chaire, participent aux discussions portant sur les critiques et sur l'avenir du texte de la Déclaration de Fribourg, ou encore sur la liberté d'expression et espace public, et les droits culturels dans l'environnement numérique. 

Consulter le programme de l'événement.

Le 20 mai 2022 se tiendra la quatrième édition des Rencontres Jeunes Chercheurs Droit & Numérique sur le thème “Droit & Génération(s) numérique(s)”. Organisée en format hybride, cette journée aura lieu sur le campus de  l’Université de Montréal et sur Zoom.

Le numérique a amorcé une transformation profonde de notre société. Bien que la majorité des individus soit aujourd’hui ultra-connectés, par choix ou par contrainte, l’appréhension de ces changements systémiques peut différer d’une génération à l’autre. La notion de « générations numériques » peut être discutée, mais il s’agit principalement de distinguer les expériences communes (y compris numériques) des individus en fonction de leur groupe d’âge (par exemple, les générations X, Y, Z, Alpha). Outre l’âge, d’autres déterminants (socio-économiques, etc.) peuvent également être à l’origine de situations d’inégalités numériques entre et au sein des générations, et ils devraient être pris en considération pour favoriser l’inclusion numérique de l’ensemble des individus.

Un tel contexte nous amène à nous interroger sur les façons dont le droit appréhende aujourd’hui les nouveaux enjeux et pratiques numériques, et comment il devrait les appréhender. Comment garantir l’équité intragénérationnelle et intergénérationnelle face au numérique ? Comment penser le droit aujourd'hui pour garantir les droits des générations nouvelles et futures dans cet environnement numérique ? Enfin, avec quels acteurs et quels outils juridiques pourrait-on façonner le numérique de demain ?

À la suite d’une allocution d’ouverture d’Émilie Gaillard, maître de conférences à Sciences Po Rennes, portant sur les générations futures et le numérique, dix jeunes chercheurs apporteront leurs regards sur le thème retenu. Les quatre panels de la journée porteront plus spécifiquement sur les questions de vulnérabilité numérique et de service public, la culture, les jeunes générations et la désinformation.

Laurence Cuny et Charlotte Tessier, membres de la Chaire, y présenteront une communication sur le panel "Génération(s) numérique(s) et Culture" qui sera présidé par la Professeure Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire. 

***

Créée en 2018 à l’initiative d’étudiants des cycles supérieurs de la Faculté de droit de l’Université Laval et de l’Université de Montréal, cette activité a pour objectif de permettre aux étudiant.e.s et aux jeunes chercheur.e.s de présenter les résultats de leurs recherches, d’échanger avec leurs pairs au cours de différentes périodes de discussion et d’ainsi contribuer à la formation de la nouvelle génération de chercheur.e.s en droit du numérique.

Les Rencontres Jeunes Chercheurs Droit et Numérique sont rendues possibles grâce au généreux soutien de la Chaire Jean-Monnet en intégration européenne de l’Université Laval ; la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique à l’Université de Montréal ; la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles de l’Université Laval ; le Centre de recherche en droit prospectif ainsi que l’Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique.

Le comité d'organisation est composé d'Iris Richer et Clémence Varin, doctorantes et membres de la Chaire, ainsi que de Fabien Lechevalier.

Programme

Lien d'inscription (en ligne et en présentiel)

La Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, la Chaire UNESCO pour les droits de l’homme et la démocratie, l’Observatoire de la diversité et des droits culturels de Fribourg et le CELAT, Centre de recherches Cultures – Arts – Sociétés, s’associent pour organiser les 5 et 6 mai 2022 une troisième Journée d’étude Accéder à soi. Accéder à l’autre. dans le cadre d’un programme de recherche dédié aux politiques culturelles et aux personnes migrantes. Le sujet choisi pour cette nouvelle édition est « Le rôle des villes et des pouvoirs locaux dans la protection et la promotion de la diversité et des droits culturels des personnes migrantes ». 

Qu’elles soient menées par les villes ou régions, ou déployées en vue de soutenir des projets portés par la société civile, les politiques publiques menées à l’échelle locale sont souvent source de bonnes pratiques. C’est le cas des politiques visant à protéger et à promouvoir la diversité et les droits culturels de toutes les personnes, y compris des personnes migrantes (immigrées, déplacées, réfugiées entre autres). De plus en plus, les réflexions en la matière s’inscrivent dans le cadre d’un mouvement plus large de reconnaissance du droit à la ville. 

L'objectif de cette journée d’étude est de faire connaître les politiques publiques et autres mesures par lesquelles les villes et les pouvoirs locaux s’engagent dans la protection et la promotion de la diversité et des droits culturels de toutes les personnes, notamment des personnes migrantes. Cet événement doit aussi permettre de mener une réflexion critique sur ces politiques et mesures en vue de formuler des recommandations destinées aux acteurs locaux impliqués dans l’accueil et l’inclusion des personnes migrantes.

Cet événement en format hybride, s’inscrit dans les suites de la deuxième Journée d'étude s'intéressant à « La Convention de l'UNESCO de 2005, la liberté artistique et l'inclusion des personnes migrantes dans les sociétés démocratiques » (en ligne, 14 et 15 avril 2021), de la première Journée d’étude portant sur « La Convention de l’UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l’intégration des migrants » (Université Laval, 12 décembre 2019), ainsi que du Forum sur « Les droits des exilés » organisé en ligne le 26 novembre 2020.

L’interprétation en anglais sera assurée les deux demi-journées et tous les participants pourront s’exprimer en anglais ou en français selon leur préférence. 

Plus de détails concernant l'événement et les inscriptions. 

Le 20 mai 2022 se tiendra la 4ème édition des Rencontres Jeunes Chercheurs Droit & Numérique organisées en mode hybride dans les locaux de l’Université de Montréal (local à confirmer). 

Cette activité, créée en 2018 à l’initiative d’étudiants des cycles supérieurs de la Faculté de droit de l’Université Laval et de l’Université de Montréal, a pour objectif de permettre aux étudiant.e.s et aux jeunes chercheur.e.s de présenter les résultats de leurs recherches, d’échanger avec leurs pairs au cours de différentes périodes de discussion et d’ainsi contribuer à la formation de la nouvelle génération de chercheur.e.s en droit du numérique. 

Le thème retenu pour cette édition est : Droit & Génération(s) numérique(s) 

Le numérique a amorcé une transformation profonde de notre société. Bien que la majorité des individus soit aujourd’hui ultra-connectés, par choix ou par contrainte, l’appréhension de ces changements systémiques peut différer d’une génération à l’autre. La notion de « générations numériques » peut être discutée, mais il s’agit principalement de distinguer les expériences communes (y compris numériques) des individus en fonction de leur groupe d’âge (par exemple, les générations X, Y, Z, Alpha). Ainsi, les digital natives entretiendraient une affinité plus naturelle avec les technologies numériques par rapport aux générations précédentes et on peut dès à présent entrevoir que les plus jeunes (et les générations futures) se définissent par une relation encore plus étroite et dépendante avec ces technologies. L’utilisation accrue des réseaux sociaux tels que TikTok ou le développement d’un imaginaire collectif autour d’un monde virtuel (métavers) illustrent cette nouvelle réalité. Outre l’âge, d’autres déterminants (socio-économiques, etc.) peuvent également être à l’origine de situation d’inégalités numériques entre et au sein des générations, et ils devraient être pris en considération pour favoriser l’inclusion numérique de l’ensemble des individus.

Un tel contexte nous amène à nous interroger sur les façons dont le droit appréhende aujourd’hui les nouveaux enjeux et pratiques numériques, et comment il devrait les appréhender. Comment garantir l’équité intragénérationnelle et intergénérationnelle face au numérique ? Comment penser le droit aujourd'hui pour garantir les droits des générations nouvelles et futures dans cet environnement numérique ? Enfin, avec quels acteurs et quels outils juridiques pourrait-on façonner le numérique de demain ? 

Les étudiant.e.s et les jeunes chercheur.e.s. en droit, y compris en début de programme, et qui s’intéressent aux interactions entre le droit et le numérique sont invité.e.s à soumettre leur proposition de communication (un titre de communication, un résumé d’une quinzaine de lignes en français ou en anglais, votre affiliation universitaire et votre cycle d’étude) par courriel d’ici le 27 mars 2022 à : jeuneschercheursnumerique@gmail.com. Les propositions d’étudiant.e.s provenant d’autres disciplines que le droit pourraient être acceptées si elles s’inscrivent dans le thème de la conférence.

La Chaire UNESCO est heureuse de soutenir cette initiative avec la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval, la Chaire L.R. Wilson en droit des technologies de l'information et du commerce électronique et l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA). 

Iris Richer et Clémence Varin, doctorantes en droit et membres de la Chaire font parties du comité organisateur de cette édition, avec Fabien Lechevalier. 

Lien vers l'appel à communication en français

Lien vers l'appel à communication en anglais

Laurence Cuny et Clémence Varin, doctorantes et membres de la Chaire, ont participé le 3 décembre 2021 à la première édition des Rencontres Jeunes chercheurs en droit international organisée par le Centre de recherche et de documentation européennes et internationales de l'Université de Bordeaux (France). La manifestation a réuni pendant une journée une dizaine de doctorants et doctorantes en droit international dont les recherches sont en lien avec les sujets d’intérêt de l’UNESCO.

Laurence et Clémence sont intervenues lors de la table ronde "Liberté artistique, diversité culturelle et recherche scientifique" présidé par le Professeur Christian Grellois. Leurs présentations s'intitulaient respectivement "Protéger la liberté artistique par l'action de l'UNESCO : quelles stratégies possibles ?" et "Protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles à l’ère numérique : l’obligation de concertation des États au-delà de l’UNESCO".

La Chaire félicite Daquin Douglas Ngankam pour l’obtention de la Bourse de rédaction Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, volet maîtrise avec essai – automne 2021. Ses recherches portent sur le statut de l’artiste en lumière aux instruments juridiques internationaux de l’UNESCO tels que la Recommandation de 1980 relative à la condition de l’artiste et la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles.

À l'occasion de la Journée mondiale de la diversité culturelle pour le dialogue et le développement du 21 mai 2021, la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles a l'immense plaisir de diffuser le plus récent article du professeur émérite Ivan Bernier intitulé "Protection et promotion de la diversité des expressions culturelles. Retour sur des arguments déjà avancés en faveur de la préservation de la diversité culturelle dans un texte publié en 2000 par Ivan Bernier et Dave Atkinson".

Dans cet article finalisé en décembre 2020, année du 15e anniversaire de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, le professeur Bernier revient sur un document de réflexion que Dave Atkinson et lui faisaient paraître en 2000 pour justifier l’adoption d’un instrument international sur la diversité culturelle. Il soutient que non seulement les idées développées dans le document de 2000 conservent leur pertinence vingt ans après mais qu’elles ont même, avec le temps, pris une importance croissante. Pour le démontrer, il examine brièvement comment elles trouvent application face à un problème d’une grande actualité, celui de l’avenir de la diversité culturelle à l’heure des géants du WEB. Le texte original de 2000 est annexé à l'article. À la demande des auteurs, ce texte est présenté sans modifications. L'article de 2020 et le texte de 2000 sont également disponibles en anglais.

La titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Véronique Guèvremont, ainsi que toute son équipe profitent de cette occasion pour féliciter chaleureusement le professeur Ivan Bernier qui se verra conférer le titre d'officier de l'Ordre national du Québec. Le professeur Bernier sera décoré à l'occasion de la 35e cérémonie qui se déroulera de façon virtuelle le mardi 22 juin, à 14h. 

La Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, la Chaire UNESCO pour les droits de l’homme et la démocratie, l’Observatoire de la diversité et des droits culturels et le CELAT, Centre de recherches Cultures – Arts – Sociétés, se sont unis pour organiser une Deuxième journée d’étude sur « La Convention de l’UNESCO de 2005, la liberté artistique et l’inclusion des personnes migrantes dans les sociétés démocratiques ». Cette activité s'est déroulée en deux parties les 14 et 15 avril, en ligne (via la plateforme Zoom) et a réuni 15 experts issus des différentes disciplines et secteurs, ainsi que 40 participants. 

Dans son rapport phare de 2013 sur le droit à la liberté d’expression artistique et de création, l’ancienne Rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, a écrit que “La vitalité de la création artistique est nécessaire au développement de cultures vivantes et au fonctionnement des sociétés démocratiques. Les expressions artistiques et la création font partie intégrante de la vie culturelle”. Cette journée d’étude a surtout permis d’explorer et de préciser les droits qui doivent être protégés et promus afin que les personnes migrantes jouissent d’une pleine liberté artistique au sein de leur société d’accueil. Elle a constitué une occasion d’identifier les instruments juridiques internationaux et les législations nationales qui peuvent être mises en œuvre afin de protéger cette liberté artistique. La journée d’étude a permis également de discuter des divers défis auxquels sont confrontés les artistes migrants et les personnes qui cherchent à exprimer leur créativité et de réfléchir aux leviers autres que juridiques qui sont à la disposition des États, de la société civile et d’autres acteurs pour satisfaire et promouvoir leur liberté artistique.

Cet événement s’inscrit dans les suites de la première Journée d’étude portant sur « La Convention de l’UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l’intégration des migrants » qui s’est tenue à l’Université Laval le 12 décembre 2019 et du Forum sur « Les droits des exilés » organisé en ligne le 26 novembre 2020.

Visionner le programme de l'événement. 

Consulter les notices biographiques des participants. 

Voir plus de détails concernant l'événement. 

Le Carrefour d’Action Interculturelle et la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles ont le plaisir de vous convier à ce café-rencontre portant sur la liberté artistique des personnes migrantes ! L'activité aura lieu le 21 avril 2021 de 18h00 à 19h30 en ligne (via la plateforme Zoom). 

Il s'agit d'une troisième séance d'un cycle de rencontres virtuel portant sur la richesse de la diversité culturelle. Cette initiative est portée par Ivana Otasevic (Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles) et le Carrefour d'Action Interculturelle. 

Retrouvez nous pour découvrir les enjeux de la liberté artistique en contexte de migration avec notre invité spécial Rodrigue Barbe, spécialiste du théâtre africain.

L'activité est gratuite, les places sont limitées pour favoriser les discussions.

Pour plus d'informations et pour vous inscrire, veuillez contacter : laurie.ap@cai-quebec.org ou 418-692-1762, poste 236. 

Au plaisir de vous y voir !

Cette année, la Chaire offre une bourse d'admission au doctorat d'une valeur de 5 000 $. 

Cette bourse vise à soutenir un étudiant qui s’inscrit au doctorat en droit et dont le sujet est en lien avec l’un des axes de recherche de la Chaire, à savoir :

• L’élaboration et la mise en œuvre des politiques culturelles sur le territoire des États
• L’intégration de la culture dans les politiques de développement durable des États
• La coopération pour le développement et le renforcement des capacités
• La protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles dans les enceintes internationales autres que l’UNESCO

Consulter les critères d'admissbilité et accéder au formulaire de candidature. 

Postulez pour notre bourse d'admission avant le 25 avril 2021 !

La découvrabilité des contenus culturels dans l’environnement numérique a fait l’objet de plusieurs études et rapports publiés dans les derniers mois. Que peut-on retenir de ces rapports ? Quels sont les enjeux actuels qui sous-tendent la découvrabilité ? Quelles mesures ont été mises en œuvre et quelles stratégies peuvent être adoptées pour assurer la mise en valeur des contenus culturels locaux et nationaux sur Internet ?

Le webinaire "Où en est-on sur la découvrabilité des contenus culturels dans l'environnement numérique en 2021?" est organisé par la Coalition pour la diversité des expressions culturelles (CDEC), avec la participation du Ministère de la Culture et des Communications du Québec, de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, de l’Université du Québec à Montréal (UQAM) et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF).

L'événement aura lieu en ligne le 25 février de 10h00 à 12h00. 

L'inscription est obligatoire. 

Consulter le programme de l'événement. 

On vous attend nombreux !

La Chaire UNESCO a eu le plaisir d'accueillir Odile Joannette, Directrice du Wapikoni, Militante autochtone, Membre de la communauté Innue de Pessamit, et Lucille Veilleux, Responsable du financement, des partenariats et des affaires corporatives du Wapikoni, lors de la dernière conférence dans le cadre des Midis de la culture. Les deux conférencières se sont prononcée sur le thème suivant : "Protéger et promouvoir la diversité des expressions autochtones : La contribution du Wapikoni mobile". 

Cet événement a été organisé par la Chaire UNESCO en partenariat avec le Wapikoni mobile, le CELAT (Centre de recherches Cultures-Arts-Sociétés) et le CIÉRA (Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones). 

Résumé de la conférence : 

Wapikoni est un organisme autochtone à but non lucratif et de bienfaisance qui travaille à promouvoir l’expression des talents autochtones via la création de courts métrages, de musique et de projets XR ainsi qu’à faire rayonner leurs œuvres à travers le Canada et le monde entier. Notre organisme offre à son collectif d’artistes un espace de développement personnel, artistique et professionnel, un point de rencontre où ils peuvent s’inspirer, se reconnaître, se réaliser et se mobiliser. Wapikoni favorise ainsi la création de ponts et de rencontres au service des transformations sociales et sociétales.

L'organisme a reçu en 2011, le Prix Droits et libertés, un honneur décerné par la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec. Wapikoni est membre affilié de l'Unesco à titre d'organisme consultatif depuis 2017. La même année l'organisme a reçu la mention d'honneur du prix mondial du pluralisme décerné par le Centre mondial du Pluralisme. Le Wapikoni agit à titre de co-chercheur sur la Chaire de recherche sur la jeunesse du Québec.

Notices biographiques des conférencières : 

Odile Joannette, Directrice, Militante autochtone, Membre de la communauté Innue de Pessamit

Odile Joannette œuvre à la défense et à la promotion des droits des peuples autochtones et s'efforce de briser les barrières d'accessibilité. Passionée, résiliente et dévouée elle travaille à construire des ponts entre les peuples, les Nations et les générations. Diplômée de l'UQAM en communication et en relations publiques, elle s'est impliqué auprès du mouvement des Femmes autochtones du Québec en 2002, puis a co-fondé le premier CPE autochtone de Montréal ainsi que le RÉSEAU de la communauté autochtone de Montréal et est membre fondatrice de DestiNATIONS, projet d'infrastructure de grande envergure pour la ville de Montréal. Durant dix ans, Odile Joannette a œuvré au développement des ressources humaines au sein de l'APNQL. Elle fait également partie de plusieurs comités consultatifs nationaux et internationaux ; notemment le groupe de travail autochtone de Téléfilm, le conseil des gouverneurs de l'université Concordia et est membre du RICAA (Réseau international de création audiovisuelle autochtone). Profondément convaincue que l'expression artistique est un outil puissant de guérison et de renforcement identitaire, fervente défenseure de la souverraineté narrative et convaincue que les publics doivent avoir accès aux oeuvres des artistes autochtones, Odile Joannette est devenue directrice générale du Wapikoni en 2018.

Lucille Veilleux, Responsable du financement, des partenariats et des affaires corporatives

Diplômée en droit de l’Université Laval, membre du Barreau en 1979, Lucille Veilleux a pratiqué quelques années puis elle a fondé une maison de production et produit de nombreux films, dont plusieurs longs métrages documentaires maintes fois primés. Elle a ensuite occupé des postes de direction à l’ONF et à la SODEC, puis a travaillé en programmation à Canal D. Tout au long de sa carrière, elle s'est impliquée activement dans le milieu du cinéma indépendant et a soutenu la relève par la mise en œuvre de programmes de formation et de mentorat. Depuis près de 15 ans, elle met sa vaste expérience au service du Wapikoni à titre de responsable du financement, des partenariats et des affaires corporatives. En 2015, elle a reçu un prix Hommage de la Commission des droits de la personne et de la jeunesse soulignant son engagement envers la justice sociale et l’avancement des droits des Autochtones, et fut l’une des lauréates honorées au gala Femmes du cinéma en 2019.  

L'événement a eu lieu en ligne (application Zoom) le 4 février 2021. 

L'enregistrement de l'événement sera disponible sous peu sur la chaîne Youtube de la Chaire. 

Visionner la conférence sur Facebook de la Chaire UNESCO. 

Clémence Varin et Véronique Guèvremont publient un article dans la Revue québécoise de droit international intitulé "La Convention sur la diversité des expressions culturelles quinze ans après : une mise en oeuvre effective d'un instrument juridique faiblement contraignant". 

Voici le résumé de l'article : 

La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (Convention de 2005) est adoptée par la Conférence générale de l’UNESCO à Paris le 20 octobre 2005. Les objectifs que se fixent les Parties incluent la reconnaissance de la nature spécifique – économique et culturelle – des activités, biens et services culturels, la réaffirmation de leur droit souverain d’adopter et de mettre en œuvre les politiques et mesures qu’elles jugent appropriées pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, ainsi que le renforcement de la coopération internationale afin de parvenir à des échanges culturels plus équilibrés. Attendue comme une réponse à l’échec de l’exception culturelle survenu dans les années 90, la Convention de 2005 est cependant critiquée au lendemain de son adoption en raison de son faible niveau de contrainte. Or, quinze ans plus tard, un examen de la pratique des Parties permet de dresser un bilan positif de la mise en œuvre de ce traité dont les engagements outrepassent largement le cadre de la relation entre le commerce et la culture. Les données recueillies grâce à la performance des mécanismes de suivi démontrent en effet que les Parties s’appuient abondamment sur la Convention de 2005 pour mener diverses initiatives en vue d’atteindre les objectifs de ce traité. Ces actions, qui traduisent des changements opérés par les États sur leur propre territoire ou dans les relations qu’ils entretiennent entre eux, sont le reflet de l’effectivité de cet instrument juridique pourtant faiblement contraignant.

Consulter l'article dans son intégralité. 

Bonne lecture ! 

Clémence Varin, doctorante en droit et membre de la Chaire, a eu l'occasion d'échanger avec Irina Bokova, ancienne directrice générale de l'UNESCO, dans le cadre d'un grand entretien "La culture aux prises des phénomènes globaux" pour l'Institut Open Diplomacy. Irina Bokova a été directrice générale de l’UNESCO de 2009 à 2017. Elle œuvre depuis pour sensibiliser aux thématiques de la culture et du développement durable, et plus particulièrement au rôle de la culture et de l’éducation en matière de développement durable.

L'Institut Open Diplomacy est une association à but non-lucratif français dont l'objectif est d’informer et de former les citoyens aux enjeux internationaux, tout en leur permettant de participer aux politiques publiques ayant une dimension internationale. En tant que Junior Fellow sur les thèmes de la culture et du numérique, Clémence contribue régulièrement aux travaux de l'Institut. 

Ce grand entretien revient sur plusieurs sujets d'actualités parmi lesquels l'impact du changement climatique sur la culture et la place de l'UNESCO dans le cadre de la crise actuelle du multilatéralisme.

Bonne lecture !

Le ministère fédéral allemand de la Coopération économique et du Développement (BMZ) et la Commission allemande pour l'UNESCO, en coopération avec la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, ont organisé un débat en ligne ResiliArt sur le thème "La culture équitable - une clé du développement durable" le 19 novembre 2020. La titulaire de la Chaire, Véronique Guèvremont y a participé aux cotés d'experts et praticiens dans le domaine du commerce équitable, de la coopération au développement, de la culture et des industries créatives.

Environ 110 participants provenant de 35 différents pays ont assisté au débat. 

Consulter le programme de l'événement. 

Visionner le débat. 

Lire plus de détails concernant l'initiative Culture équitable. 

L’Axe Arts, médias et diversité culturelle de l’Observatoire sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique (OBVIA), en partenariat avec la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles et le Centre d’études sur les médias (CEM), lance un appel à contribution pour la réalisation d’un ouvrage collectif sur le thème « IA, Culture et Médias ». Cet ouvrage paraîtra en 2022 aux Presses de l’Université Laval, dans la collection Éthique, IA et Sociétés de l’OBVIA dirigée par Lyse Langlois.

La date limite pour la soumission d'une proposition d'article est le 9 décembre 2020. 

Lire plus de détails concernant l'appel à contribution. 

Laurence Cuny, doctorante à la Faculté de droit et membre de la Chaire UNESCO, obtient la Bourse Citoyens du monde - Volet excellence d'une valeur totale de 30 000 $ (10 000 $ par année). 

La Bourse Citoyens du monde - volet excellence vise les étudiants étrangers qui ont déposé une nouvelle demande d'admission pour la session d'automne 2020 dans un programme régulier de maîtrise ou de doctorat à l'Université Laval. L'objectif de cette bourse est de valoriser l'excellence universitaire. 

Toutes nos félicitations à Laurence Cuny !!! 

Lire davantage sur la Bourse Citoyens du monde - Volet excellence/Volet engagement. 

Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire, prendra part à La table des penseurs dans le cadre du premier Forum virtuel "Ce que l'on sème" organisé par la Fédération culturelle canadienne-française (FCCF). 

Cette table des penseurs aura lieu le lundi 26 octobre de 14h30 à 16h00. Également, René Cormier, sénateur indépendant du Nouveau-Brunswick, Martin Faucher, directeur artistique et codirecteur général du festival transamériques prendront part à cette table animée par Catherine Perrin. 

À l'occasion de ce Forum, une autre Table des créateurs aura lieu le 22 octobre de 13h30 à 15h00, avec la participation de Joël Beddows, metteur en scène, Marie Cadieux, créatrice multidisciplinaire et Anna Binta Diallo, artiste visuelle multidisciplinaire.  

Les discussions porteront autour des thèmes suivants : 

-Développement culturel durable francophone au Canada; 
-Cadre national d'action pour la culture; 
-Relance innovante du secteur des arts et de la culture. 

Inscription est gratuite mais obligatoire. 

Au plaisir de vous retrouver le 26 octobre ! 

Cette 3ème​ Rencontres Jeunes Chercheurs Droit & Numérique auront lieu le vendredi 25 septembre 2020 en ligne, de 8h00 à 14h45. 

Cette activité, créée en 2018 à l’initiative d’étudiants des cycles supérieurs de la Faculté de droit de l’Université Laval et de l’Université de Montréal, a pour objectif de permettre aux étudiant.e.s de présenter les résultats de leurs recherches, d’échanger au cours des différentes périodes de discussion et de rencontrer leurs pairs. Pour cette troisième édition des Rencontres Jeunes Chercheurs Droit & Numérique, parrainée par le Professeur Pierre Trudel (Université de Montréal), la thématique principale retenue est : Vulnérabilité(s) : L'appréhension des défis du numérique par le droit. 

Cette dernière thématique est particulièrement d’actualité dans le contexte actuel. En effet, les avancées dans le domaine des technologies numériques tendent à accentuer les vulnérabilités à plusieurs niveaux et à en créer de nouvelles. Par exemple, l’intelligence artificielle reproduit les biais humains et son utilisation est susceptible de renforcer les discriminations, les réseaux sociaux contribuent à la prolifération de la désinformation et à la création de chambres d’écho qui enferment les citoyens dans des bulles informationnelles, ou encore l’exploitation des données massives présente des risques tant pour la vie privée des individus que pour le fonctionnement de la démocratie.

Ces différentes menaces placent nos sociétés, et notamment les populations les plus défavorisées, dans des situations de vulnérabilité accrue. Comment appréhender ces défis technologiques et sociétaux d’un point de vue juridique dans un tel contexte ? Le droit est-il l’outil approprié pour répondre à l’émergence et au développement des vulnérabilités occasionnées par le numérique ? Enfin, quelle est la place du droit quand « le code fait loi »?  

La Chaire UNESCO est heureuse de soutenir cette initiative ensemble avec la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval, la Chaire L.R. Wilson en droit des technologies de l'information et du commerce électronique, le Centre de recherche en droit prospectif (CRDP) et l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA). 

Consulter le programme de l'événement.

Inscription obligatoire. 

Deux experts et co-auteurs du rapport Yale qui a été remis au gouvernement canadien en janvier 2020 en présenteront les principales recommandations. Ils feront état de divers moyens pour moderniser la législation régissant le secteur des communications au Canada, au moment où le gouvernement s’apprête à déposer un projet de loi visant à la régulation des géants du numérique.

Cet événement entièrement en ligne aura lieu le 24 septembre 2020 de 15h00 à 16h30. 

Cet événement est organisé par l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA), en partenariat avec la Chaire UNESCO et le Centre d'étude sur les médias. 

Pour consulter le rapport : L'avenir des communications au Canada : le temps d'agir. 

Pour s'inscrire à l'événement. 

Plusieurs membres de la Chaire ont participé au séminaire en ligne intitulé : "15 years of the Convention for the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions and Lessons for New Ways of International Law-Making: Actors, Processes, Impact". 

Cet événement entièrement en ligne, organisé par the Interest Group on International Law of Culture (ESIL IG in International Law of Culture) a eu lieu le 9 septembre 2020. 

La titulaire de la Chaire, Véronique Guèvremont et la directrice adjointe, Ivana Otasevic, ont prononcées une présentation intitulée "Protecting and Promoting the Diversity of Cultural Expressions in Context of Electronic Commerce: Make the Cultural Exception Great Again". Clémence Varin, candidate au doctorat à l'Université Laval et membre de la Chaire, s'est intéressée au "The Crucial Role Played by Other International Forums for the Implementation of the Convention in the Digital Environment". De même, Laurence Cuny, candidate au doctorat à l'Université Laval a abordé "The Contribution of the 2005 UNESCO Convention to the Emergence of Artistic Freedom as a Cultural Right". 

Voir plus d'informations concerneant cet événement.

L'essai de maîtrise rédigé par Charles Martin portant sur "Le statut du jeu vidéo en droit international", vient d'être publié en ligne dans le cadre de la "Collection travaux étudiants" de la Chaire.

Pour accéder à cet ouvrage, visiter le site de Teseopress. 

Bonne lecture !

Quelques mots à propos de l'auteur 

Titulaire d’un baccalauréat en droit (LL.B.) et d’une maîtrise en droit international (LL.M.) de l'Université Laval, Charles Martin s'intéresse principalement au droit du divertissement, au droit de la culture et au droit international économique. L'auteur consacre ses travaux de recherche à la place réservée aux jeux vidéo et à son industrie en matière commerciale et culturelle à travers les systèmes jurdiques. Il a collaboré à divers projets portant sur la mise en oeuvre de la Convention de l'UNESCO sur la diversité des expressions culturelles. 

Le 30 mars 2020, la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Madame Karima Bennoune, lançait un « Appel à contributions pour un rapport : Droits culturels et changements climatiques ». Suite à cet appel, Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire, et Géraud de Lassus Saint-Geniès, chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval, ont soumis une contribution à l’une des questions traitées dans le cadre de ce rapport. Cette contribution donne un aperçu de certaines « bases légales, tendances et pratiques qui promeuvent l’intervention de l’écosystème culturel » pour répondre aux changements climatiques qui se trouvent dans le droit international de la culture et dans le droit international du climat. Elle se termine par la formulation de recommandations visant à bonifier l’apport de « l’écosystème culturel » à la lutte contre les changements climatiques en droit international. Le rapport soumis est disponible ici. 

La Chaire UNESCO sera présente lors de la conférence nationale  Together|Ensemble consacrée au suivi des progrès du Canada dans l'atteinte des objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies. Cette conférence en ligne, qui réunit le secteur privé, le monde universitaire, le gouvernement et la société civile, représente une approche concertée de la société dans son ensemble pour relever les défis les plus difficiles du développement durable au Canada.

Plus précisément, la Directrice adjointe de la Chaire, Ivana Otasevic, se pronocera sur "La reconnaissance de la dimension culturelle du développement durable par la Convention de l'UNESCO sur la diversité des expressions culturelles". Cette conférence s'inscrit dans le cadre du panel "Durabilité dans le secteur culturel" organisé par le Secrétariat de la Commission canadienne pour l'UNESCO (CCUNESCO). 

Joignez nous en ligne ! 

Toute l'équipe de la Chaire UNESCO est heureuse d'accueillir Laurence Cuny parmi ses membres à compter de septembre 2020. Madame Cuny débutera ses études doctorales à la Faculté de droit de l'Université Laval sous la direction de la Professeure Véronique Guèvremont. 

Laurence Cuny est juriste, spécialiste des droits de l'homme. Ses travaux portent principalement sur les questions de droits humains et notamment les droits culturels et la liberté artistique. Depuis 2007, elle travaille comme consultante pour l'Union européenne, pour des organisations de la société civile et pour l'UNESCO. Elle a eu l'occasion de travailler pour le mandat du rapporteur spécial des Nations Unies sur les droits culturels à plusieurs reprises, notamment celui portant sur les espaces publics et droits culturels en 2019. 

Pour consulter le profil complet de Laurence Cuny, cliquer ici. 

On lui souhaite la bienvenue parmi nous !!!

La titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Véronique Guèvremont, a prononcé le 4 février 2020 au colloque de l'Observatoire sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA) la conférence portant sur "L'intelligence artificielle au service de la diversité des expressions culturelles". Ce colloque intitulé "Intelligence artificielle et intelligence collective : partager les savoirs pour une innovation responsable" est présenté en collaboration avec les Fonds de recherche du Québec et Ubisoft La Forge. 

Véronique Guèvremont est également chercheure responsable de l'axe "Arts, Médias et Diversité Culturelle" de l'OBVIA. 

Pour visionner la conférence, cliquer ici. 

Bonjour à tous, 

En raison de la situation actuelle concernant le COVID-19, les activités (conférences-midis, autres activités scientifiques) de la Chaire UNESCO sont suspendues jusqu'à nouvel ordre. Les informations concernant le report de certaines activités vous seront communiquées ultérieurement. 

Nous vous encourageons tous à suivre les conseils fournis par les autorités de la santé publique du Canada pour rester en bonne santé.

La Chaire UNESCO continue de travailler à distance, vous pouvez nous rejoindre par courriel : ivana.otasevic@fd.ulaval.ca 

Nous vous remercions pour votre compréhension ! Prenez soin de vous ! 

La Chaire UNESCO

Clémence Varin, doctorante à la Faculté de droit de l'Université Laval et membre de la Chaire UNESCO, a soutenu avec succès son examen de thèse - volet prospectif - le jeudi 20 février 2020 à 9h30 dans la salle 2323 du pavillon Charles-De Koninck. 

Lors de cette activité, l'étudiante a exposé son projet de recherche et a participé à une discussion critique. Son projet de thèse s'intitule : "Protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles à l'ère numérique : Vers une coordination des Parties à la Convention de 2005 dans les enceintes internationales autres que l'UNESCO". 

Les membres de son jury sont : Véronique Guèvremont (directrice); Alexandra Bensamoun (Université Rennes 1 France; codirectrice); Ivan Bernier (évaluateur); Danielle Cliche (ex-secrétaire de la Convention sur la diversité des expressions culturelles 2009-2019); Alexandre Stylios (président d'assemblée). 

Toutes nos félicitations à Clémence !!!

Le Comité intergouvernemental de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles se réunira à Paris au Siège de l'UNESCO du 11 au 14 février 2020 dans la Salle II. 

Lors de la 13e session du Comité intergouvernemental, Véronique Guèvremont, la Titulaire de la Chaire, présentera le Guide de négociation des clauses culturelles dans les accords de commerce ainsi que la Base de données sur les clauses culturelles dans les accords commerciaux régionaux et bilatéraux. 

Au cours de sa treizième session, le Comité décidera de son plan de travail pour 2020-2021, y compris les activités de suivi des politiques et de renforcement des capacités, ainsi que les activités pour mettre en œuvre le Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC). 

Pour plus de détails concernant cet événement, cliquer ici. 

La Chaire UNESCO a organisé un séminaire public intitulé "Prendre en compte la nature spécifique de la culture dans la négociation et la mise en oeuvre d'engagements en matière de commerce électronique: Pourquoi ? Comment ?", qui a eu lieu le 31 janvier 2020 dans la salle 1334 du pavillon La Laurentienne de l'Université Laval. 

Orienté vers la discussion, ce séminaire a rassemblé une douzaine d’intervenants (chercheurs, décideurs, représentants de la société civile) et s'est décliné en trois tables rondes. Une première table ronde a visé à faire un bilan général de la libéralisation en matière de commerce électronique et des différentes approches (canadienne, européenne, américaine) qui se dégagent des accords qui ont été négociés jusqu’à présent. Les deuxième et troisième tables rondes ont permis de traiter plus particulièrement des enjeux relatifs aux politiques culturelles applicables dans l’environnement numérique, tout en abordant des thèmes périphériques comme les aspects liés au droit de la propriété intellectuelle et la circulation des données.

Le séminaire s'est terminé par le lancement du Guide de négociation des clauses culturelles dans les accords de commerce et la Base de données sur les clauses culturelles dans les accords de libre échange régionaux et bilatéraux.

Pour consulter le programme de l'événement, cliquer ici. 

La Chaire UNESCO organise un séminaire intitulé "Prendre en compte la nature spécifique de la culture dans la négociation et la mise en oeuvre d'engagements en matière de commerce électronique: Pourquoi ? Comment ?", qui aura lieu le 31 janvier 2020 dans la salle 1334 du pavillon La Laurentienne de l'Université Laval. 

Orienté vers la discussion, ce séminaire rassemblera une douzaine d’intervenants (chercheurs, décideurs, représentants de la société civile) et se déclinera en trois tables rondes. Une première table ronde visera à faire un bilan général de la libéralisation en matière de commerce électronique et des différentes approches (canadienne, européenne, américaine) qui se dégagent des accords qui ont été négociés jusqu’à présent. Les deuxième et troisième tables rondes permettront de traiter plus particulièrement des enjeux relatifs aux politiques culturelles applicables dans l’environnement numérique, tout en abordant des thèmes périphériques comme les aspects liés au droit de la propriété intellectuelle et la circulation des données. Le séminaire sera public et se terminera par un cocktail au cours duquel sera lancé le Guide de négociation des clauses culturelles dans les accords de commerce et la Base de données sur les clauses culturelles dans les accords de libre échange régionaux et bilatéraux.

L'inscription est gratuite mais obligatoire. Pour accéder au formulaire d'inscription, cliquer ici. 

Pour consulter le programme de l'événement, cliquer ici. 

Venez nombreux !

Pour la première fois, le Centre de recherche Cultures - Arts - Sociétés et la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles ont tenu une journée d'études sur le rôle joué par la culture, les expressions culturelles, pour l'intégration des migrants. La journée d'étude a eu lieu le 12 décembre 2019 au local 3452 du pavillon La Laurentienne de l'Université Laval et a réuni des chercheurs et des représentants institutionnels des milieux culturels. 

Deux axes ont été proposés pour la journée. Le premier se tourne vers le bien-être individuel des personnes issues de l’immigration, qui s’inscrivent soit comme professionnelles du milieu artistique ou comme citoyennes désireuses d’accéder à ces expressions culturelles. Le second axe réfléchira au bien-être collectif, pour lequel le dialogue interculturel basé sur des principes d’équité, de justice et de représentativité sont recherchés.

Pour plus de détails concernant le déroulement de la Journée d'étude, consulter l'article Le creuset culturel, publié par Pascale Guéricolas dans Ulavalnouvelles le 13 décembre 2019. 

Pour consulter le programme de l'événement, cliquer ici. 

Le Centre de recherches Cultures-Arts-Sociétés (CELAT) et la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles s’unissent pour organiser une Journée d’étude sur les politiques culturelles et l’intégration des migrants, toutes constitutives d’un meilleur vivre ensemble. Le comité organisateur souhaite vous convier à un exercice de réflexion collective réunissant des chercheurs et des représentants institutionnels des milieux culturels. Deux axes sont proposés pour la journée. Le premier se tourne vers le bien-être individuel des personnes issues de l’immigration, qui s’inscrivent soit comme professionnelles du milieu artistique ou comme citoyennes désireuses d’accéder à ces expressions culturelles. Le second axe réfléchira au bien-être collectif, pour lequel le dialogue interculturel basé sur des principes d’équité, de justice et de représentativité sont recherchés.

La journée d'étude aura lieu le 12 décembre 2019 au local 3452 du pavillon La Laurentienne de l'Université Laval de 8h30 à 16h30. L'événement prendra la forme d’une discussion animée par Mme Françoise Guénette et sera suivi d'un cocktail.

Pour consulter le programme de l'événement, cliquer ici. 

Pour toutes questions, nous vous prions de communiquer avec Mme Ivana Otasevic (info@unescodec.chaire.ulaval.ca) ou avec Mme Hélène Giguère (coordination@celat.ulaval.ca). 

L'inscription est gratuite mais obligatoire. Pour accéder au formulaire d'inscription, cliquer ici.

On vous attend nombreux !

La Chaire participe à la 8ème édition de l'École d'automne sur l'Union européenne intitulée "L'Union européenne et les espaces d'intégration régionale-enjeux commerciaux et au-delà". Cet événement a lieu du 27 octobre au 1er novembre 2019 à la Faculté de droit de l'Université Laval. La Directrice adjointe, Ivana Otasevic, s'est prononcée sur les "Enjeux culturels et relations transatlantiques", en mettant un accent particulier sur le traitement des activités, biens et services culturels par l'UE (et ses États membres), le Canada et les États-Unis lors de la conclusion des accords commerciaux régionaux et bilatéraux depuis 2005.

Pour plus de détails concernant le programme de l'événement, cliquer ici.

La Chaire UNESCO est présente lors du 6e Congrès de la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle (FICDC) ayant pour thème "Perspectives panafricaines pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles". L'événement a lieu à Lomé, Togo, 9-11 octobre 2019. La Chaire souhaite remercier tout particulièrement la Coalition canadienne et togolaise pour la diversité culturelle ainsi que la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle pour la tenue et l'organisation de cet événement.  

Lors de la première journée de ce congrès, Ivana Otasevic, directrice adjointe de la Chaire UNESCO, a présenté le Guide sur les clauses culturelles dans les accords de commerce, élaboré par Véronique Guèvremont (Titulaire de la Chaire) et Ivan Bernier (Professeur émérite de la Faculté de droit de l'Université Laval). 

La Chaire UNESCO était présente lors de la Conférence internationale "New Horizons of Culture, Arts and Media in the Digital Environment" qui a eu lieu à Belgrade, Serbie, du 11 au 14 septembre 2019. La Directrice adjointe, Ivana Otasevic, s'est prononcée sur "The Use of Digital Technologies as a Tool for the Protection and Promotion of Cultural Expressions of Migrants".

Le résumé de sa présentation : 

International law recognizes the right of migrants to participate in cultural life and calls upon States to respect their cultural identity, which also entails the promotion and protection of their cultural expressions. More specifically, these groups must have access not only to the cultural expressions of the host society, but also to their own cultural expressions. In this regard, the 2005 UNESCO Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions (the 2005 Convention) encourages Parties to preserve cultural identity and promote the cultural rights of migrants and members of national minorities within their national territory. Since the beginning of the 21^st century, the rise of digital technologies offers countless opportunities for the diversity of cultural expressions but also presents many challenges for Parties. The question that arises is to examine how Parties use digital technologies in order to protect and promote the cultural expressions of migrants and members of national minorities within their territory. One of the main objectives of our presentation is to analyze the measures and cultural policies adopted by Parties to the 2005 Convention, which aim to protect and promote the cultural expressions of migrants by using new technologies. Thus, an analysis will also be conducted concerning the impact of those policies and measures on intercultural dialogue and social cohesion.

Pour plus de détails concernant la conférence : https://newhorizonsconference.com

La Chaire UNESCO est fière d'annoncer la tenue du Séminaire international « Les approches intégrées de la protection des ressources culturelles et naturelles en droit national et international: un état des lieux », qui aura lieu le 12 et le 13 septembre 2019 au Monastère des Augustines à Québec. 

Description de l'événement :

La nécessité de s’intéresser à la prise en compte, par les instruments juridiques nationaux et internationaux, du lien intime entre les ressources naturelles et culturelles se fonde sur un constat : les ressources naturelles (eau, forêt, faune et flore) et les ressources culturelles (traditions et expressions orales, arts du spectacle, rituels et événements festifs, savoir-faire liés à l’artisanat traditionnel, patrimoine bâti, expressions artistiques) sont généralement protégées par des instruments juridiques distincts, tant en droit national qu’en droit international. Pourtant, les sciences sociales et humaines ont depuis longtemps démontré l'interdépendance qui existe entre les ressources naturelles et culturelles. En revanche, en raison de son approche sectorielle, le droit tarde à reconnaître pleinement cette relation. La protection offerte à ces ressources demeure donc souvent fragmentée en droit, ce qui peut mener à des incohérences entre les règles culturelles et environnementales. La gestion durable des ressources culturelles et naturelles exige pourtant l’adoption d’approches intégrées de la nature et de la culture au sein des ordres juridiques. Aussi, face aux urgences environnementales planétaires (érosion de la diversité biologique, changements climatiques, pollution) et aux phénomènes d’homogénéisation des cultures qui menacent la diversité culturelle et linguistique, ce séminaire permettra d’initier une réflexion collective sur un sujet intimement lié au développement durable des sociétés. Ces défis sont d’ailleurs au cœur de l’Agenda 2030, doté de 17 objectifs de développement durable que le Canada et le Québec aspirent à mettre en œuvre.

La première journée se terminera par un souper en présence du conférencier d'honneur monsieur Walter Echo-Hawk, membre de la Nation Pawnee (États-Unis), auteur, professeur de droit, avocat et juge tribal.

Organisateurs de l'événement :

Chaire Unesco sur la diversité des expressions culturelles
Faculté de droit Université Laval
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, CRSH
Centre de recherche - CELAT
Canadian Commission for UNESCO / Commission canadienne pour l'UNESCO
Chaire UNESCO en transmission culturelle chez les Premiers peuples comme dynamique de mieux-être et d’empowerment
Institut du patrimoine culturel (IPAC)
Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP)
Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones - CIÉRA
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement

L'inscription est obligatoire ! Les places sont limitées ! Cliquez ici pour remplir le formulaire. 

Pour consulter la page internet de l'événement, cliquer ici. 

On vous attend nombreux !

La cérémonie de collation des grades de la Faculté de droit de l'Université Laval s'est tenue sur le campus le 16 juin 2019. Trois membres de la Chaire UNESCO, Faten Chehidi, Ariane Deschênes et Iris Richer, ont obtenu le diplôme de maîtrise en droit. Dans le cadre du programme de la maîtrise, les trois diplômées ont réalisé leur mémoire/essai dans le domaine de la diversité culturelle/de la diversité des expressions culturelles :

Faten Chehidi, "Le traitement préférentiel dans la Convention sur la diversité des expressions culturelles : une nouvelle forme de coopération culturelle" (la publication de son essai est à venir sur Teseopress);

Ariane Deschênes, "La règlementation des plateformes de diffusion numérique par le droit canadien: vers une meilleure protection de la diversité des expressions culturelles" (publié sur Tesopress);

Iris Richer, "La protection du patrimoine sacré face au développement du tourisme : une analyse du cadre juridique international" (la publication de son essai est à venir sur Teseopress).

Toutes nos félicitations à Ariane, Faten et Iris !!!

Dans le cadre de la 7ème Conférence des Parties à la Convention de 2005 sur la diversité des expressions culturelles, la titulaire de la Chaire, Véronique Guèvremont, présentera ce vendredi 7 juin au siège de l'UNESCO à Paris, le Module de formation sur le traitement préférentiel préparé par la Chaire et auquel plusieurs étudiants de la Chaire ont contribué.

Pour plus d'informations concernant le déroulement de la 7ème Conférence des Parties à la Convention de 2005, cliquer ici.