L'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA), en partenariat avec la Chaire UNESCO, organise une conférence intitulée "L'intelligence artificielle génère-t-elle des normes ? L'exemple de l'art et du droit d'auteur". Cette conférence sera prononcée par Georges Azzaria, professeur de propriété intellectuelle et de méthodologie à la Faculté de droit de l'Université Laval. 

L'événement aura lieu le 5 décembre 2023 de 15h30 à 17h00 dans le local 7102 du Pavillon Charles-de-Koninck, Université Laval (hybride). 

Résumé de la conférence : 

En survolant l’histoire des relations entre les technologies et le droit, cette conférence tentera de démontrer que le mode opératoire de l’intelligence artificielle redéfinit certaines normes du droit d’auteur et que les enjeux interpellent, plus largement, le monde de l’art et de la culture.

Biographie du conférencier : 

Georges Azzaria est professeur de propriété intellectuelle et de méthodologie à la Faculté de droit de l’Université Laval. Ses premières recherches ont porté sur les rapports entre l’art et le droit d’auteur, ainsi que sur le statut socio-économique des artistes. Il s’est ensuite intéressé aux technologies numériques, et notamment à l’intelligence artificielle, sous l’angle de la régulation juridique. Depuis 2017, il est le directeur de l’École d’art de son université. M. Azzaria est chercheur membre à l’Obvia. 

Inscription à l'événement. 

Caecilia Alexandre, candidate au doctorat à la Faculté de droit de l'Université Laval et membre de la Chaire UNESCO, participera aux discussions et aux échanges dans le cadre de la table ronde « La francophonie des Peuples autochtones : valorisation et mise en visibilité médiatique et dans l’espace public », qui se tiendra le jeudi 23 novembre 2023, de 11h00 à 13h00, à l'Université Laval (pavillon Charles-De-Koninck, salle DKN-2419) et en ligne (via la plateforme Zoom). 

Lors de cet événement, Le Grand Chef Rémy Vincent, qui représente l’autorité supérieure de la Nation huronne-wendat et dirige les actions de son gouvernement, présentera une allocution d’accueil. Animée par le professeur Charles Moumouni (IPAC), la table ronde réunira, avec Caecilia Alexandre, dont la thèse de doctorat porte sur les droits culturels des peuples autochtones et les Conventions de l’UNESCO relatives au patrimoine, Louis-Jacques Dorais, chercheur en anthropologie linguistique et professeur émérite à l’Université Laval. 

Cet évènement, dont l’Université Laval est l’hôte officiel, est organisé par le Département d’information et de communication, l’Agora francophone, l’Institut du patrimoine culturel (IPAC), l’Observatoire démographique et statistique de l'espace francophone (ODSEF) et Accès savoirs, en partenariat avec le Centre de recherche Culture-Arts-Sociétés (CELAT), le Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA), la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, le Collectif pour la promotion du patrimoine immatériel en francophonie, la Nation huronne-wendat, le ministère des Relations internationales et de la Francophonie et le Centre de la Francophonie des Amériques.

Plus de détails concernant l'événement et les modalités d'inscription. 

La Chaire UNESCO a le plaisir d'accueillir trois conférenciers, Lise Bernard, Charles Martin et Charlotte Tessier lors de la prochaine conférence dans le cadre des Midis de la culture portant sur "La protection de la culture dans les accords de commerce". L'activité aura lieu le jeudi 5 octobre 2023 de 12h30 à 14h00 en mode hybride (Local 2419 Pavillon Charles-De Koninck de l'Université Laval et en ligne (via la plateforme Zoom)). 

Cet événement est organisé par la Chaire UNESCO en partenariat avec la Chaire de recherche sur les nouveaux enjeux de la mondialisation économique (NEME). 

L'inscription est gratuite mais obligatoire. 

Voir pour les modalités d'inscription. 

En savoir plus sur les conférenciers et leurs interventions: 

Lise Bernard, Candidate au doctorat en droit, en cotutelle entre la Faculté de droit de l’Université Laval et de l’Université de Bordeaux, "Indications géographiques et spécialités traditionnelles garanties : entre préservation de la culture et commerce mondial". 

Résumé de l'intervention : 

Les indications géographiques sont des labels qui « permettent d’identifier les produits qui présentent des qualités, des caractéristiques ou une réputation en raison de facteurs naturels et humains liés à leur lieu d’origine ». Au sein de l’Union européenne (ci-après UE), on distingue les Appellations d’origine protégée (AOP), les Indications géographiques protégées (IGP) ainsi que les Spécialités traditionnelles garanties (STG). Les produits agroalimentaires porteurs de ces labels sont une garantie d’authenticité, de qualité et de savoir-faire auprès des consommateurs, ce qui en fait des produits de grande valeur. Au sein du marché européen, ces indications géographiques sont protégées contre la concurrence déloyale et les pratiques frauduleuses et trompeuses. Ces labels comportent de nombreux bénéfices pour les producteurs, les consommateurs, la préservation du terroir et la culture européenne. C’est pourquoi l’UE souhaite s’assurer que ses produits porteurs d’une appellation ne soient pas usurpés hors du territoire européen. Pour ce faire, et face à des traités multilatéraux décevants, l’UE s’est tournée vers plusieurs véhicules juridiques. L’UE tente d’obtenir la protection de certaines de ses STG grâce à la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO en insistant sur la protection des savoir-faire locaux et des traditions. L’UE se tourne également vers les accords de libre-échange pour faire reconnaître ses AOP et IGP auprès de ses partenaires commerciaux, en insistant sur la nature économique des produits et la nécessité de faire face à la concurrence déloyale.

Charles Martin, Avocat, titulaire d'une Maîtrise en droit international et transnational (Université Laval) et professionnel de recherche à la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, "Jeux vidéo, diversité culturelle et commerce : le cas des subventions octroyées à l’industrie du jeu vidéo au regard de l’OMC". 

Résumé de l'intervention : 

Le jeu vidéo, une expression culturelle ? Longtemps source de nombreux débats, l’idée que les jeux vidéo appartiennent à la sphère de la culture est dorénavant largement acceptée par le milieu et par plusieurs États dont certains en font une industrie nationale. Média le plus prolifique de son époque, l’industrie du jeu vidéo est en constante croissante et est estimée à plus de trois fois la valeur de l’industrie du cinéma et de la musique combinées. Malgré son importance dans le paysage culturel et commercial, il reste sensiblement étranger au droit. La reconnaissance du jeu vidéo en tant qu’expression culturelle au sens de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, principal instrument juridique en droit de la culture, après des années d’incertitude amène un nouveau paradigme au volet commercial. L’industrie du jeu vidéo, hautement subventionnée par de nombreux États, est également soumise aux règles de l’Organisation Mondiale du Commerce et les stratégies nationales avec des programmes de subventions ambitieux ne sont pas à l’abris d’une plainte devant l’enceinte internationale du commerce. La culture, particulièrement le secteur de l’audiovisuel, est source de tensions depuis l’instauration du GATT avec des États comme l’Union européenne et le Canada qui lui revendiquent un statut particulier. Certains acteurs tournent maintenant leur regard vers les pratiques des gouvernements pour financer l’industrie du jeu vidéo et en appellent à un examen minutieux des programmes publics. 

Charlotte Tessier, Titulaire d'une Maîtrise en droit international et transnational (Université Laval) et professionnelle de recherche à la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, "La mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles (2005) dans l’enceinte commerciale et sa contribution à la promotion et à la préservation des langues autochtones". 

Résumé de l'intervention : 

Souvent critiquée pour sa plus-value limitée pour les peuples autochtones, la Convention de 2005 n'en reste pas moins un élément fondamental des développements internationaux en la matière. Déjà prouvée pertinente pour les langues autochtones dans sa mise en œuvre au niveau national par les États Parties, elle possède également une influence certaine en matière commerciale.

La Chaire UNESCO, le Carrefour d'Action Interculturelle (CAI) et le Musée national des Beaux-Arts du Québec (MNBAQ) organisent un café-rencontre intitulé "Moi et mon musée: un endroit où je m'exprime, je crée et je coconstruis avec les autres", ayant lieu le 27 juillet au Musée des Beaux-Arts du Québec (MNBAQ). Il s'agit d'une activité organisée dans le cadre du Cycle de cafés-rencontres portant sur la richesse de la diversité culturelle, et faisant partie du programme de recherche de la Chaire UNESCO consacré aux expressions culturelles et aux droits culturels des personnes migrantes. 

Plus précisément, les cafés-rencontres portant sur la richesse de la diversité culturelle souhaitent surtout informer et sensibiliser les personnes migrantes/les nouveaux arrivants sur les différentes opportunités leur permettant de participer pleinement à la vie culturelle de la ville de Québec. L'un des principaux objectifs visés par ces rencontres, c'est de permettre à ces personnes d'exercer leurs droits culturels, et ainsi pouvoir accéder, participer et contribuer à la vie culturelle de la société d'accueil. La culture et les arts sont des moyens par excellence permettant une meilleure inclusion des personnes migrantes dans les sociétés d'accueil.

Lors du présent café-rencontre, les participants prendront part à la création d'une ambiance sonore qui sera diffusée dans le cadre de l'exposition Voir la nuit, une exposition qui se déploie autour du thème de la nuit et des nocturnes. Cette exposition sera proposée par le Musée à compter du 2 novembre 2023. Également, les participants auront l'occasion d'assister à un atelier de création portant sur le thème de la nuit, et qui sera animé par les guides du Musée. 

L'inscription est gratuite mais obligatoire : sandy.l@cai-quebec.org ; 418-692-1762 poste 236.

La Chaire UNESCO participe à l'événement Rendez-vous de la pluralité, organisé par Culture Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches (CCNCA). Cet événement a pour objectif de sensibiliser le grand public et le milieu théâtral professionnel à la richesse et aux défis qu’implique la rencontre concrète, sur les scènes d'ici et d'ailleurs, de l’ensemble des réalités de la société québécoise, dans toute sa diversité, culturelle, sociale et de genre. L’événement a aussi pour but de créer un contact avec l'ensemble des artistes issus de la diversité pour pouvoir davantage collaborer ensemble. 

La directrice adjointe, Ivana Otasevic, représentera la Chaire à cette occasion et présentera le programme de recherche de la Chaire UNESCO sur la protection des droits culturels et des expressions culturelles des personnes migrantes dans les sociétés d'accueil. Son intervention s'intitule Être un.e artiste migrant.e dans la société québécoise: quels enjeux et quels défis?

L'événement aura lieu le 16 et le 17 juin au Théâtre Périscope. 

Le grand public et l'ensemble du milieu culturel de la Capitale-Nationale et de Chaudière-Appalaches sont invités à prendre part à cet évènement gratuit.

Pour consulter la programmation détaillée et vous inscrire à l'événement. 

Un atelier sur la découvrabilité d’une diversité d’œuvres littéraires québécoises dans l’environnement numérique se tiendra les 13 et 14 juin au Monastère des Augustines, à Québec. Cet atelier, réunissant divers acteurs de la chaîne du livre au Québec, s’inscrit dans le cadre de la phase 2 du projet de recherche intitulé : « Identifier les préoccupations et besoins des acteurs du milieu du livre québécois face à l'utilisation de l'IA et des algorithmes : vers des politiques publiques aptes à favoriser la découvrabilité d'une diversité d’œuvres littéraires québécoises dans l'environnement numérique ». Ce projet de recherche est financé par l’Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique (OBVIA) dans le cadre du 1^er volet d’appel à projets innovants (2020-2023).

Cette recherche est réalisée sous la direction de Véronique Guèvremont, professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval, titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles et co-responsables de l’Axe Arts, médias et diversité culturelle de l’Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique (OBVIA). Il est coordonné par Iris Richer (Candidate au doctorat en droit, Université Laval). 

L’équipe de recherche est composée des co-chercheurs : Pierre-Luc Déziel (Professeur, Faculté de droit, Université Laval), Christian Gagné (Professeur, Département de génie électrique et de génie informatique, Université Laval), Audrey Durand (Professeure, Département d’informatique et de génie logiciel, Université Laval), René Audet (Professeur, Département de littérature, théâtre et cinéma, Université Laval), Richard Khoury (Professeur, Département d’informatique et de génie logiciel, Université Laval), Audrey Laplante (Professeure, École de bibliothéconomie et des sciences de l’information, Université de Montréal) et Vincent Gautrais (Professeur, Faculté de droit, Université de Montréal).

La première édition de l'école d'été de la Chaire UNESCO intitulée "Protéger et valoriser les patrimoines, la diversité culturelle et la créativité : une approche basée sur les droits de la personne", s'est tenue du 15 au 19 mai 2023 sur le campus de l'Université Laval (Québec, Canada). Cet événement organisé par la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, en partenariat avec la Chaire UNESCO pour les droits de l'homme et la démocratie, l'Observatoire de la diversité et des droits culturels de Fribourg, le Centre de recherches Cultures – Arts – Sociétés (CELAT) et l'Institut du patrimoine culturel (IPAC), a eu comme objectif principal d'étudier les conventions culturelles de l'UNESCO en les analysant sous la perspective des droits de la personne, et plus particulièrement des droits culturels. 

Sous la responsabilité de Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire UNESCO et de l'équipe pédagogique composée de Johanne Bouchard, Laurence Cuny et Ivana Otasevic, ainsi que l'accompagnement de Patrice Meyer-Bisch, les étudiants/es en provenance de diverses disciplines, ont activement pris part dans les discussions et les échanges autour de plusieurs thématiques abordées pendant la semaine. Ils ont également été mis en situation et réalisé des cas pratiques. 

Le programme de l'école d'été a été structuré autour de quatre grands thèmes : 1) Les concepts fondamentaux et les liens entre le droit international de la culture et le droit international des droits de la personne ; 2) La protection et la valorisation du patrimoine culturel en période de paix ; 3) La protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et de la créativité ; 4) La protection du patrimoine culturel en temps de crise. Enfin, la dernière journée de l'école d'été a permis de mener une réflexion sur les droits culturels des personnes migrantes, avec la participation de la Rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Alexandra Xanthaki, qui a salué les travaux de la Chaire comme pionniers dans cette matière. Cette journée s'inscrit dans le cadre du Programme de recherche de la Chaire UNESCO sur la protection des droits culturels et des expressions culturelles des personnes migrantes dans les sociétés d'accueil.

Programme de l'activité. 

Notices biographiques des conférenciers.